Cours complet d'histoire du droit et des civilisations
Cours - 45 pages - Histoire du droit
L'histoire du droit est une section de l'histoire qui est également utile aux praticiens du droit.
La théorie générale du droit constitutionnel et l'histoire constitutionnelle française
Cours - 69 pages - Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel est lié à 2 notions fondamentales : pouvoir et démocratie. Il permet de définir les règles relatives à l'organisation et au fonctionnement des institutions politiques d'un Etat : il est le support juridique et le fondement du pouvoir politique. Cette vision traditionnelle...
Droit constitutionnel : la confusion des pouvoirs source d'une suprématie volontaire
Cours - 6 pages - Droit constitutionnel
La Constitution de 1793 avait prévu ce type de régime politique, le régime d'assemblée. Il y avait deux organes principaux : un corps législatif élu au suffrage universel et qui vote les lois et rend les décrets et qui est contrôlé seulement par le peuple grâce à la procédure de réclamation...
L'abrogation des actes d'administration au XIXe siècle
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Les articles 34 et 37 de la Constitution de 1958 sont apparus comme faisant partie des éléments les plus remarquables de ce texte. L'article 34 énumère les matières législatives et l'article 37 dispose que les matières autres que celles du domaine de la loi ont un caractère réglementaire dont la...
Les institutions napoléoniennes: une oeuvre taillée dans le granite
Cours - 8 pages - Histoire du droit
Tout commence par un coup d'Etat qui faillit échouer. De retour d'Égypte, le général Bonaparte ne sait pas encore le sort qui lui sera réservé. Le 10 octobre 1799, à peine débarqué de Corse, il envoie d'Aix une lettre au directoire pour se justifier. Napoléon va être rassuré ; la...
L'héritage romain
Cours - 16 pages - Histoire du droit
La légende dit que la fondation de Rome a été faite par Romulus en -753. C'est autour du VIIIe siècle av. J.-C. que Rome apparaît dans l'histoire. Ce sont, de manière légendaire, les frères Rémus et Romulus qui fondent Rome (Romulus tuant son frère). Le territoire était déjà occupé par...
Cours de droit constitutionnel
Cours - 107 pages - Droit constitutionnel
Le pouvoir politique est à l'origine des différentes institutions. Le pouvoir politique s'exerce dans le cadre déterminé et complexe qu'est l'État. Il y a une charte suprême : la constitution, qui fixe les règles relatives à l'exercice du pouvoir. Un autre concept du droit constitutionnel...
La constitution civile de la France moderne
Cours - 44 pages - Histoire du droit
En 1804, il s'agit de régler d'une nouvelle manière, les relations entre les particuliers au sein de la communauté politique. La règle au sens matériel permet de tracer un trait droit, axé, orienté dans un sens. Le Code civil se donne pour objet d'indiquer le chemin, l'orientation...
Le droit constitutionnel
Cours - 79 pages - Droit constitutionnel
Cours complet de droit constitutionnel. Le droit constitutionnel est l'ensemble des règles qui définissent l'organisation et le fonctionnement des institutions politiques d'un État. Ce cours développe les éléments fondamentaux de ce droit.
Cours de droit constitutionnel - publié le 01/01/2007
Cours - 45 pages - Droit constitutionnel
Le pouvoir est concentré soit au profit de l'exécutif soit du législatif. Au profit du législatif on parle de régime d'assemblée, aux mains de l'exécutif on parle alors de régime présidentiel ou de césarisme. Cours complet de droit constitutionnel général de première année. Document...
Cours de droit constitutionnel 2ème semestre
Cours - 47 pages - Droit constitutionnel
Cours complet de droit constitutionnel retraçant les grandes étapes de la construction d'un régime de séparation souple des 3 pouvoirs.
L'histoire constitutionnelle française
Cours - 30 pages - Histoire du droit
La Constitution de la 5ème république présente aussi et surtout des différences. En effet, les 3ème et 4ème républiques connaissaient une prépondérance excessive du pouvoir législatif, qui se traduisait par une instabilité ministérielle chronique. Et donc, le Général de Gaulle a conçu la...
Les codifications sous l'Ancien Régime
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Les précédentes oeuvres de codification étaient romaines mais la codification romaine n'en était pas une au sens précis du terme : la codification était très variée, ça comprenait des fragments de textes de jurisconsultes et le digest. S'agissant des lois, les Romains ont plus fait une...
Cours de droit constitutionnel : concepts fondamentaux, régimes politiques, ...
Cours - 94 pages - Droit constitutionnel
Cela signifie que l'autorité centrale est à l'origine de tous les pouvoirs, donc de toutes impulsions et initiatives. Les autres institutions seront secondaires, subordonnées et dépendantes. 2 ? Le pouvoir politique est généralisé et finalisé Les gouvernants bénéficient d'une...
L'histoire constitutionnelle de la France
Cours - 26 pages - Droit constitutionnel
- continuité des hommes (abbé Sieyès, A.Thiers...) - continuité des institutions (cour de cassation, universités...) - continuité des règles juridiques non constitutionnelles due à la codification
Les éléments du Droit constitutionnel et les institutions politiques françaises
Cours - 96 pages - Droit constitutionnel
Cours de Droit constitutionnel sur le pouvoir politique et les institutions.
Le droit constitutionnel : régimes politiques, institutions politiques françaises,...
Cours - 80 pages - Droit constitutionnel
Cours de Droit constitutionnel abordant les éléments fondamentaux et les institutions politiques françaises.
Le droit constitutionnel - publié le 09/03/2009
Dissertation - 36 pages - Droit constitutionnel
Le pouvoir exécutif est délégué au roi qui dispose de pouvoirs importants. Il est le chef de l'armée, de l'administration, il est chargé du maintien de l'ordre, de désigner les hauts fonctionnaires et de promulguer les lois. Il devient le roi des Français, et tire donc son pouvoir de...
Du consulat à l'empire : l'affirmation d'un pouvoir personnel
Dissertation - 3 pages - Droit autres branches
La chute du directoire est due formellement à un coup d'Etat mais également aussi à la rencontre de Bonaparte et Sieyès, qui vont s'allier pour renverser le régime. Napoléon va s'assurer qu'il a le soutien du conseil des anciens, prétexte une conspiration, transfère les assemblées...
Les différentes Constitutions de 1791 à 1799
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
La Révolution française de 1789 est marquée par une immense volonté de changement institutionnel. Les différentes tentatives de réformes des années 1770-1780 soulignent l'obsolescence d'un lien entre le pouvoir royal et le peuple. Par ailleurs, les idées des Lumières avaient contribué à une...
La théorie de l'Etat en Droit constitutionnel
Cours - 70 pages - Droit constitutionnel
Le Droit public est plutôt caractérisé par l'inégalité. Cette inégalité est critiquable. L'inégalité est présente dans la nature. Le critère du Droit public est l'inégalité parce qu'il organise les relations entre le gouvernant et le gouverné en mettant en place un tiers qui est le souverain,...
Les lois Valeriae-Horatiae, retranscrites par Tite-Live
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Pendant plus d'un siècle, nous sommes face à une lutte entre la Plèbe et le Patriciat, une lutte entre un état de fait et un état de droit. Dans ce climat de tension permanente, la Plèbe fait l'apprentissage de ses institutions et éprouve, en 3 moments essentiels, leur efficacité : - en 450, un...
Titres 2, 3 et 4 de la Constitution du 22 frimaire an VIII - Daunou (1799) - Quelle relation entretenaient les différents types de pouvoirs sous la Constitution du 22 frimaire an VIII ?
Commentaire de texte - 3 pages - Droit constitutionnel
La Constitution du 22 frimaire an VIII, également appelée Constitution de l'an VIII ou Constitution du 13 décembre 1799, fut la dernière constitution avant le Consulat. Elle fut élaborée par une commission présidée par Sieyès et comprenant notamment Cambacérès et Lebrun. Cette constitution...
L'héritage de l'Antiquité en droit
Cours - 18 pages - Histoire du droit
C'est dans les cités antiques (grecques et romaines) qu'a été inventée la politique, art de gouverner le groupe social (polis = cité). Ces cités ont été les premières à considérer que la direction de la communauté est l'affaire de tous : « res publica » = la chose publique. Le cadre initial des...
Les sujets traités en Histoire du droit
TD - 9 pages - Histoire du droit
Apparue en -509, la République romaine a rompu de façon radicale avec les institutions royales de la Rome antique. Au lendemain de cette République, Rome a connu plusieurs institutions, dont les magistratures. En réalité, les magistratures romaines sont des fonctions qui confèrent aux personnes...
La Constitution de l'An VIII (1799), reflet de la fin d'une période de bouleversement ?
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Le 22 frimaire an VIII, Napoléon prend le pouvoir et se nomme Premier Consul. Les deux autres consuls, nommés pour l'accompagner, sont Cambacérès et Lebrun. Le 24 frimaire an VIII (15 décembre 1799) a lieu la proclamation des Consuls de la République, discours annonçant aux Français l'apparition...
La codification napoléonienne
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Le Code civil des Français, appelé usuellement Code civil ou aussi code Napoléon, regroupe les lois relatives au droit civil français, c'est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Promulgué le...
La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen dans l'histoire constitutionnelle française
Dissertation - 9 pages - Histoire du droit
Le 17 juin 1789, les députés du Tiers-Etat se réunissent en Assemblée Nationale; face à la volonté du Roi d'imposer des représentants du clergé et de la noblesse et d'empêcher le rassemblement des représentants du Tiers, les députés prêtent alors le serment du jeu de Paume, jurant solennellement...
Histoire des institutions - Peut-on parler de rupture constitutionnelle en 1804 lors du passage du Consulat à l'Empire ?
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Lors de son sacre, le 2 décembre 1804, Napoléon Bonaparte déclare "je n'ai pas succédé à Louis XVI, mais à Charlemagne". En témoigne ainsi sa volonté de se détacher de la monarchie absolutiste, alors même qu'il vient de se faire sacrer Empereur des Français. C'est symboliquement lors...
L'exécutif sous le Consulat (Constitution de 1799)
Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel
Les nouveaux membres du directoire ont tiré leçon du régime précédent en divisant le législatif pour l'affaiblir et en établissant, comme nous le verrons dans une première partie, un exécutif plus fort en la personne du premier consul, assisté par de nombreux organes. Dans une seconde partie,...
