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Thème juridique : Révolution française

Révolution française

Nos documents

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29 Janv. 2024

Histoire de la Révolution française - Jules Michelet (1847-1853) - « La convocation des États généraux de 1789 est l'ère véritable de l'avènement du peuple. Elle appela le peuple entier à l'exercice de ses droits »

Commentaire de texte - 9 pages - Histoire du droit

« Connaissez-vous quelque chose de plus nul que Michelet ? [...] il est vrai qu'il y a de belles pages, mais sur le plan de la recherche historique, c'est nul », tels sont les mots de l'historien Pierre Chaunu pour qualifier les travaux de Jules Michelet, au XIXe siècle. Mais qui est...

20 févr. 2024

Dans quelle mesure la souveraineté nationale affirmée pendant la Révolution française a-t-elle permis l'émergence et la reconnaissance des droits de l'homme ?

Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel

La Révolution française, survenue entre 1789 et 1799, a été un bouleversement politique, social et économique majeur en France. Elle a marqué la transition de la France d'une monarchie absolue à la Première République française, influencée par des idéaux de liberté,...

08 Mars 2024

Annales historiques de la Révolution française, n° 332, An III : créer, inventer, réinventer le pouvoir exécutif - Christine Le Bozec (2003)

Fiche de lecture - 2 pages - Histoire du droit

Enjeux de l'article : Comprendre les interactions entre les différents pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires. Le travail de Christine le Bozec va être concentré sur le pouvoir exécutif.

25 Oct. 2022

Manuel de droit civil français - Salomon Zachariä (1808) - de quelle manière la Révolution française marque une évolution dans la législation du droit de la famille et plus précisément sur le mariage ?

Commentaire de texte - 8 pages - Histoire du droit

« Nous sommes ici par la volonté du peuple et nous ne sortirons que par la force des baïonnettes ». Par cette célèbre phrase prononcée le 23 juin 1789, Mirabeau s'opposa à l'ordre qui sera donné par le roi Louis XVI d'évacuer la salle du jeu de Paume, après que les États généraux...

21 juin 2021
doc

L'évolution du droit depuis la Révolution française

Cours - 6 pages - Histoire du droit

Sous l'Ancien Régime, Louis XVI doit affronter des difficultés sociales et financières qui expliquent l'effondrement progressif de l'Ancien Régime. Les finances sont en très mauvais état et il y a des blocages des parlements. Le roi décide alors de réunir les États Généraux (EG) pour...

21 déc. 2020
doc

Comment les lois fondamentales garantissent-elles la protection de l'État monarchique jusqu'à la Révolution française ?

Dissertation - 7 pages - Histoire du droit

Les lois fondamentales constituent un corps de dispositions statutaires relatives à la Couronne, entité étatique dissociée du roi, qui s'imposent à tous, y compris au souverain, dégagées de manière pragmatique sous l'inspiration des évènements et des difficultés rencontrées lors des...

23 Oct. 2017
doc

Les mutations de la procédure pénale sous la Révolution française

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Autant on va réformer la procédure pénale, autant on ne touche pas à la procédure civile, elle reste telle qu'elle est au moment de la révolution. Elle fonctionnait bien, mais était trop complexe. Le chantier est colossal en matière de procédure pénale. Elle avait déjà été modifiée de...

14 Janv. 2017
doc

Histoire du droit et des institutions en France depuis la Révolution française

Cours - 48 pages - Histoire du droit

Au 18ème siècle, les grands principes du droit changent et l'on va créer une armature civile et administrative qui va se pérenniser. S'agissant de la Révolution, elle inaugure certains principes de droit privé et public sur lesquels on continue de se baser. En France, jusqu'en...

24 Janv. 2017
doc

L'Etat administratif et l'Etat nation : la France des Bourbon et la Révolution française

Cours - 8 pages - Histoire du droit

Le mot "Etat" est à l'origine lié à la notion royale, c'est le status regis qui désignait la dignité royale. Les légistes ont peu à peu dissocié le status regis du regni (royaume). Des historiens pensent que la multiplication d'officiers a affaibli la dignité royale au profit de l'Etat. Par...

23 Oct. 2017
doc

De nouvelles juridictions répressives sous la Révolution française

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Les députés de l'Assemblée constituante vont instaurer de nouvelles juridictions pénales. La plus importante est le tribunal criminel (ancêtre de la Cour d'assises), introduisant le jury. Tout repose sur un système d'étagement en trois degrés. Cette classification tripartites des...

23 Oct. 2017
doc

Place à la codification sous la Révolution française

Cours - 3 pages - Histoire du droit

La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Sur 17 articles, on peut considérer que 11 articles concernent plus ou moins le droit pénal. C'est un bouclier contre l'arbitraire du juge ou du roi. La déclaration est la victoire des auteurs des Lumières. Première rupture : l'article 16,...

20 Oct. 2017
doc

Les constantes de l'administration sous la Révolution française (1789-1799)

Cours - 2 pages - Droit administratif

Désormais, le terme "fonctionnaire" est régulièrement employé dans les textes officiels mais avec un sens particulier : est qualifié de tel celui qui exerce une partielle de puissance publique (personne qui a donc des hautes fonctions). Les autres sont qualifiées d'employés. Pendant toute cette...

20 Oct. 2017
doc

La justice administrative et la Révolution française

Cours - 3 pages - Droit administratif

La question du jugement de l'administration va donner lieu à un contentieux administratif. C'est une question importante car elle détermine qui va juger l'administration et donc indirectement l'Etat. On constate que la Révolution va un peu s'arrêter à mi-chemin. La loi des 16 et 24...

21 mai 2017
doc

Les grands mouvements de l'histoire du droit et des institutions sous la Révolution française

Chronologie - 5 pages - Histoire du droit

Il s'agit ici d'une chronologie proposée à des étudiants de licence 1 en histoire du droit afin de les aider à comprendre les grands mouvements de la Révolution française et d'acquérir rapidement le contexte chronologique nécessaire pour comprendre les bouleversements juridiques et...

20 Oct. 2017
doc

L'administration comme outil de régénération des mentalités : l'exemple de la religion sous la Révolution française

Cours - 2 pages - Histoire du droit

L'Etat impose son administration dans des domaines qui jusque là étaient relativement autonomes, dans le but de prendre la main mise sur ces domaines. Ici, il est question de l'Eglise, institution dont le sort a été très influencée pendant la Révolution française. Au début de la...

08 avril 2017
doc

Cours complet d'histoire des institutions publiques depuis la Révolution française

Cours - 76 pages - Histoire du droit

L'histoire de France est linéaire, on a toujours eu un roi du Xe siècle jusqu'en 1789. On est toujours resté dans le cadre d'une monarchie héréditaire. À partir d'Hugues Capet, les rois auront toujours pour objectif accroître leur pouvoir, le pouvoir n'étant alors pas un...

28 déc. 2015
doc

L'évolution du pouvoir législatif pendant la Révolution française : Monarchie constitutionnelle, Conseil exécutif provisoire, Conseil de 24 membres et Directoire

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

La Révolution française s'étend du 14 juillet 1789, lorsque la prison de la Bastille est prise par le peuple parisien, au 9 novembre 1799, lors du coup d'État de Napoléon Bonaparte. L'on peut parler de décennie ou de rupture révolutionnaire par rapport à l'Ancien...

28 déc. 2015
doc

L'évolution du pouvoir exécutif pendant la Révolution française : Monarchie constitutionnelle, conseil exécutif provisoire, conseil des 24 membres et Directoire

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

La Révolution française s'étend du 14 juillet 1789, lorsque la prison de la Bastille est prise par le peuple parisien, au 9 novembre 1799, lors du coup d'État de Napoléon Bonaparte. L'on peut parler de décennie ou de rupture révolutionnaire par rapport à l'Ancien...

17 Sept. 2014
doc

La Révolution française et la justice pénale

Cours - 10 pages - Histoire du droit

Beccaria est l'auteur d'un livre (1764) dans lequel il défend plusieurs idées : • L'idée d'une proportionnalité entre la peine et le délit ; • L'abolition de la torture et de la peine de mort : ces peines sont inutiles et nécessaires. Il parle de crime judiciaire, d'assassinat public....

12 Nov. 2013
doc

La Révolution française : l'année 1789

Cours - 7 pages - Histoire du droit

Elle est caractérisée d'abord par la réunion des États généraux dont la préparation commence en 1788 puis par la révolution politique et sociale qui aura une répercussion sur l'Église. Le roi a décidé de les convoquer pour sortir de cette crise, mais cela n'a pas calmé l'opinion publique...

19 Sept. 2012
doc

Les systèmes constitutionnels de la Révolution française

Dissertation - 8 pages - Droit constitutionnel

« Les révolutions emploient presque autant d'années à se terminer qu'à se préparer ; et de même que longtemps avant le jour où elles ont éclaté, la société se sentait travaillée d'une lutte sourde et douloureuse, de même, longtemps après qu'elles paraissent accomplies, elles agitent et...

15 juin 2012
doc

Les rapports patrimoniaux de la Révolution française au Code civil (1789-1804)

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

Ni la Révolution ni le Code civil n'ont eu pour objectif de modifier en profondeur le droit des régimes matrimoniaux. La grande préoccupation des révolutionnaires puis des auteurs du Code était d'unifier le droit, et donc de parvenir à un accord pour trouver un régime légal...

10 avril 2012
doc

Histoire de l'Etat français entre le Vème siècle et la Révolution française (18ème siècle)

Cours - 80 pages - Histoire du droit

La tentation contemporaine est de faire de l'Etat un bloc homogène et uniforme, comme s'il n'avait jamais existé qu'une seule forme d'Etat or cette manière de voir est réductrice et est contraire à la vérité historique car elle dénie 2 choses. D'une part elle nie les inventions politiques qui...

03 déc. 2012
doc

Guy Antonetti, Jean Jacques Chevalier et la Révolution française

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Le sujet que nous allons étudier va s'axer principalement autour de deux thématiques, le Roi et le pouvoir législatif, sur une période s'écoulant de 1789 à 1792. Alors que le Roi peut se définir comme le chef souverain d'un État, le pouvoir législatif se définit comme la fonction consistant à...

16 Nov. 2011
doc

Quelle est l'influence de la Révolution française sur l'affirmation du libéralisme ?

Dissertation - 8 pages - Histoire du droit

« J'ai défendu quarante ans le même principe : liberté en tout, en religion, en littérature, en philosophie, en industrie, en politique, et par liberté j'entends le triomphe de l'individualisme tant sur l'autorité qui voudrait gouverner par le despotisme que sur les masses qui réclament le droit...

08 déc. 2011
doc

Evolution du pouvoir d'interprétation du juge et conciliation avec l'unité de la législation prônée dès la révolution française de 1789 ?

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Une certaine méfiance régnait sous l'Ancien Régime envers les juges. En effet, chacun avait des griefs à faire valoir contre les parlements. Ils disposaient de trois compétences à savoir une compétence judiciaire,- bien que le coût de la justice fut élevé -, une compétence législative -dans la...

05 avril 2011
odt

Révolution francaise et Constitution

TD - 3 pages - Droit constitutionnel

« Toute révolution est commencée par des idéalistes, poursuivie par des démolisseurs et achevée par un tyran » M. Latzarus, journaliste français. L'Ancien Régime est la période qui a lieu avant la Révolution française de 1789. Pendant celui-ci le régime en place est une...

21 Janv. 2010
doc

Les grandes lignes de l'évolution des juridictions administratives depuis la Révolution française - publié le 21/01/2010

Cours - 2 pages - Droit administratif

Bien loin des idées reçues, le droit administratif est quotidiennement utilisé. Pour approuver cette idée, il faut d'abord comprendre ce qu'est le droit administratif et plus précisément une juridiction administrative. Le droit administratif est composé d'un ensemble de règles...

31 mai 2010
doc

Le droit de propriété et la Révolution française

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Les philosophies des lumières et individualistes qui ont marqué le XVIIIe siècle ont radicalement changé la vision d'ensemble de la société. C'est pourquoi un mouvement destiné à « abattre » le féodalisme, qui était perçu comme une entrave à la propriété, s'est levé pour faire valoir...

11 juil. 2009
doc

Le passage de l'Ancien au Nouveau Régime - la Révolution française & l'Empire (1789-1815)

Fiche - 5 pages - Histoire du droit

Document: Le passage de l'Ancien au Nouveau Régime - la Révolution française & l'Empire (1789-1815), fiche de 4 pages Extrait: Personne ne voulait d'une révolution, pas mêmes les philosophes. Les survivants des Lumières qui assistèrent à la RF la condamnèrent...