Histoire institutionnelle, politique et sociale de la France d'Ancien Régime
Dissertation - 73 pages - Histoire du droit
Notre régime actuel est assis sur le modèle qui a suivi la Révolution Française et la 1ère République, à partir de 1791. Pourquoi le nôtre est encore Républicain ? Pourquoi existe-t-il encore des monarchies dans nos sociétés occidentales ? Toute solution juridique est le fruit d'un...
Le premier ministre est-il l'organe politique le plus important du régime parlementaire ? - publié le 25/05/2012
Dissertation - 9 pages - Droit constitutionnel
Montesquieu disait que « Lorsque dans la même personne ou dans le même corps de magistrature, la puissance législative est réunie à la puissance exécutrice, il n'y a point de liberté ; parce qu'on peut craindre que le même monarque ou le même sénat ne fasse des lois tyranniques pour les...
Droit constitutionnel et institutions politiques: le régime présidentiel et fédéral aux Etats-Unis
Cours - 3 pages - Droit constitutionnel
Les USA sotn un pays récent mais avec la plus ancienne Constitution encore en vigueur.C'est la même constitution qui régissait au départ 3 millions d'habitants et qui en régit maintenant 240 millions. La Constitution a été modifié par amendements, est vénérée par tous habitants, n'a...
Quels sont les apports des régimes politiques étrangers à la cinquième République ?
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
La Quatrième République a été le régime politique français d'octobre 1946 à octobre 1958, elle met en place un régime à l'origine parlementaire mais qui se transforme vite en régime d'assemblée à cause du mode de scrutin utilisé pour les élections des députés qui...
La situation de la Vème République dans la diversité des régimes politiques
Cours - 20 pages - Droit constitutionnel
Moodle : plan de cours et bibliographie. Rappel : le droit constitutionnel concerne l'organisation politique de l'Etat, le choix des organes, leur mode de désignation. De choix dépendent les institutions politiques et le droit positif. le droit fait la société et la société fait le...
Les régimes politiques étrangers : le Royaume-Uni et le régime présidentiel américain
Cours - 8 pages - Droit constitutionnel
Les institutions constitutionnelles sont les institutions d'une monarchie parlementaire qui s'est développée au 18e siècle au Royaume-Uni avec la dynastie de la famille des Hanovre qui accède au pouvoir en 1714. C'est le passage de la monarchie limitée à un régime parlementaire, à partir...
Droit constitutionnel: les fondements du droit et les modèles de régimes politiques
Cours - 132 pages - Droit constitutionnel
Le terme de constitution est défini comme un ensemble de règles qui fonde l'autorité du pouvoir politique et son exercice. On tient compte de l'objet constitutionnel, de l'acte juridique écrit qui contient des règles spéciales et met l'accent sur la valeur juridique de la constitution...
La rationalisation a-t-elle amené la stabilité politique du régime ?
Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel
Étymologiquement, le parlementarisme c'est la volonté d'élargir les droits et les pouvoirs du parlement, renforcer ses pouvoirs, sa position au sein de la vie institutionnelle. Ainsi, le parlementarisme désigne une forme de régime représentatif, régime parlementaire poussé à...
Les différences entre deux régimes politiques connus: celui des Etas-Unis et celui d'Angleterre
Commentaire de texte - 3 pages - Droit constitutionnel
« Si le pouvoir corrompt le pouvoir absolu corrompt absolument » Montesquieu, c'est l'un des penseurs de l'organisation politique et sociale sur lesquelles les sociétés modernes libérales appuient leur doctrine. Un régime politique est un mode d'organisation...
Séparation des pouvoirs et typologie des régimes politiques
Cours - 7 pages - Droit constitutionnel
Ce titre établit un lien entre séparation des pouvoirs et types de régimes politiques. Ce titre postule que l'on peut établir à partir du concept de séparation des pouvoirs un classement des régimes politiques. Il ne faut pas confondre la notion de régime...
Tableau récapitulatif des régimes politiques dans divers pays
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
Tableau récapitulatif des régimes politiques de la France, de la Suisse, des USA, de la Grande-Bretagne et de l'Allemagne. Celui-ci énonce et compare le type de régime, l'exécutif et sa composition, le législatif et sa composition, le judiciaire et sa composition, la...
Séparation des pouvoirs et typologie des régimes politiques - publié le 02/06/2010
Cours - 8 pages - Droit constitutionnel
En partant du constat que "tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser", Montesquieu dégage la théorie de la séparation des pouvoirs. Celle-ci suppose que les grandes fonctions de l'État ne doivent pas être concentrées entre les mains d'un même homme ou d'une même institution....
La politique et le régime juridique de l'eau
Cours - 9 pages - Droit autres branches
L'eau est au centre de deux sécurités humaines essentielles : La sécurité alimentaire et la sécurité sanitaire. L'eau est un des principaux éléments du milieu naturel qui depuis toujours a suscité l'intervention de l'homme pour la capter, la stocker, la répartir, la protéger ou...
La répartition des pouvoirs dans la démocratie et la classification des régimes politiques
Dissertation - 46 pages - Droit constitutionnel
On la doit d'abord à John Locke, ceci en référence à son Premier Traité du gouvernement civil (1688) en Angleterre. En France, on la doit à Montesquieu dont l'ouvrage le plus important : L'Esprit des lois (1748) nous explique sa pensée. En effet, le point de départ de la réflexion de...
La classification des régimes politiques - publié le 20/01/2009
Dissertation - 2 pages - Droit constitutionnel
Montesquieu a constaté que dans toute société, il y a 3 fonctions ou pouvoirs : fonction qui consiste à réaliser les règles (légiférer = législatif), à exécuter les règles (exécutif), à sanctionner les règles (juridique) (...)
Tableau comparatif régimes politiques européens principaux
Dissertation - 5 pages - Droit international
Document: Tableau comparatif régimes politiques européens principaux
L'équilibre des pouvoirs dans les régimes politiques français - publié le 03/02/2009
Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel
Les régimes qui eux pratiquent une séparation souple des pouvoirs sont caractérisés par le fait que si le législatif et l'exécutif ont des compétences et des champs d'action distincts, ils exercent l'un sur l'autre une influence réciproque. On peut constater ceci là où les...
Les différents régimes politiques au sein de la Rome antique selon Polybe
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
"Le peuple athénien a toujours ressemblé à un navire anarchique" écrit Polybe dans ses Histoires, livre IV (220-216 avant JC). C'est dire que l'historien, au lendemain de la chute de l'Empire d'Alexandre le Grand (323 avant JC) voit son idéal d'organisation politique et...
Le premier ministre est-il l'organe politique le plus important du régime parlementaire ?
Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel
« Un premier ministre, on le lèche, on le lâche, on le lynche! » Alain Juppé premier ministre de la France de 1995 à 1997, par cette phrase nous décrit la situation d'un poste central au sein d'un gouvernement mais aussi son instabilité. C'est au sein du régime parlementaire que le...
La typologie des régimes politiques
Dissertation - 6 pages - Droit constitutionnel
La base de notre régime politique c'est le principe de séparation des pouvoirs, né d'un constat selon lequel tout homme doté d'un pouvoir est tenté d'en abuser. Il ne faut donc pas les concentrer mais les répartir. L'article 16 de la déclaration de 1789 dit que...
Les influences des modes de scrutin sur les régimes politiques
Dissertation - 7 pages - Droit constitutionnel
Pour les élections politiques en France, le scrutin se fait dans chaque commune, ne dure qu'un seul jour, a lieu un dimanche et est secret. Il n'y a pas de consensus sur le mode de scrutin idéal qui doit assurer la représentation la plus fidèle. C'est d'ailleurs sur un tel...
L'équilibre des pouvoirs dans les régimes politiques français
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
La France ne parviendra que difficilement à choisir la forme de régime lui convenant et à stabiliser celui-ci. De 1789 à 1877, le pays connaît au bas mot douze constitutions différentes, trois républiques, trois monarchies constitutionnelles, deux empires, des régimes de...
Les régimes politiques (p. 69-70), Arlette Heymann-Doat
Commentaire de texte - 4 pages - Droit constitutionnel
Le bref texte étudié ici a trait à la question de la valeur de la classification des régimes parlementaires et présidentiels dans le monde moderne. Ce texte est un extrait de l'œuvre intitulée « Les régimes politiques », écrite par Mme le Professeur Arlette Heymann-Doat...
Séparation des pouvoirs et régimes politiques
Dissertation - 7 pages - Droit constitutionnel
Le sujet permet ainsi de traiter la relation entre les différentes formes de séparation des pouvoirs qui, dans l'application, installe tel ou tel régime politique. Alors quelle est donc cette relation? En quoi la séparation des pouvoirs détermine les régimes...
Le droit constitutionnel : régimes politiques, institutions politiques françaises,...
Cours - 80 pages - Droit constitutionnel
Cours de Droit constitutionnel abordant les éléments fondamentaux et les institutions politiques françaises.
Tableau - Les régimes politiques en France
Fiche - 5 pages - Droit constitutionnel
Tableau - les régimes politiques en France
Les différents types de régimes politiques - publié le 12/06/2008
Fiche - 5 pages - Droit constitutionnel
Les différents types de régimes politiques
La classification des régimes politiques en Droit constitutionnel
Cours - 32 pages - Droit constitutionnel
Cours de Droit constitutionnel ayant pour objet : "La classification des régimes politiques".
Tableau des régimes politiques comparés
Fiche - 2 pages - Droit constitutionnel
Tableau des régimes politiques comparés
La séparation des pouvoirs comme critère de classification des régimes politiques
Fiche - 3 pages - Droit constitutionnel
Document: Corrigé d'une dissertation de droit constitutionnel sur le thème: La séparation des pouvoirs comme critère de classification des régimes politiques Extrait: La séparation des pouvoirs a été tout au long des trois siècles derniers un principe du constitutionalisme...
