Consultez plus de 83005 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Thème juridique : Patricien

Patricien

Nos documents

Filtrer par :

29 Mars 2021
doc

Enchiridion - Pomponius (IIe siècle ap. J.-C.) - Comment a évolué le droit à Rome ?

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit

Selon la tradition romaine, la "loi des XII tables" serait le résultat du conflit entre les patriciens et les plébéiens. Gaius un juriste et professeur de droit romain ayant vécu sous le règne d'Hadrien parle de la procédure des actions de la loi dans son oeuvre "Institutes"....

14 juil. 2022
odt

L'histoire du droit privé : obligations, contrat de vente

Cours - 62 pages - Histoire du droit

Pendant la République, il y a un conflit très fort entre les patriciens qui sont les nobles et les plébéiens. Ces patriciens chassent les rois de Rome en 509 en faisant un coup d'État contre Tarquin le Superbe. Les patriciens occupent toutes les fonctions politiques parce...

01 Mars 2023

Institutes, I, 1-7., Gaius - Comment les nouvelles sources de droit se sont-elles imposées face aux anciennes sources de droit au sein l'Empire romain ?

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit

Gaius est un juriste et professeur de droit né en 120 et mort environ en 178 après Jésus-Christ. Il a donc vécu sous le règne de l'Empereur Hadrien, d'Antonin le Pieux et de Marc Aurèle. C'est un juriste et professeur de droit, considéré comme un réel savant, qui a passé une grande...

19 mai 2021
doc

Enchiridion - Pomponius (IIe siècle ap. J.-C.) - Comment évolue le droit romain depuis le Ve siècle av. J.-C. ?

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Depuis la création de l'Empire par Romulus en -753, Rome connaît de profondes évolutions. Au départ, la loi est royale, elle appartient aux rois étrusques et revête un caractère sacré. On ne la distingue pas particulièrement du fondement religieux, qu'on qualifiait par le terme de Fas....

22 Janv. 2025

Les institutions plébéiennes

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Les tribuns de la plèbe sont dans la Rome antique des élus de la plèbe, choisis pour une durée d'un an par le concile plébéien. Le tribun devait défendre les intérêts de la plèbe auprès des sénateurs de la République, qui étaient quant à eux issus des familles patriciennes, la noblesse...

05 Sept. 2016
doc

La fondation de Rome en tant que cité - Les origines de Rome

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Le territoire français, appelé la Gaule à l'époque, a été conquis le Ier siècle av. J.-C. par Jules César jusqu'au Ve siècle et est administré et soumis au droit romain. L'histoire occidentale a été rythmée par les renaissances (c'est la redécouverte de la culture gréco-romaine). Il y a eu trois...

04 Mars 2022

Le droit funéraire romain

Cours - 18 pages - Histoire du droit

Dans son acception vulgaire, le mot funus désigne la cérémonie des funérailles. Mais, dans un sens plus large, il s'applique à l'ensemble des rites à observer depuis le décès jusqu'à l'inhumation ou à l'incinération. Dès le moment du décès, la maison et la famille du défunt...

18 déc. 2014
doc

La responsabilité médicale - publié le 18/12/2014

Fiche - 3 pages - Droit autres branches

= gros sujet de droit public. Relativement récent dans l'histoire de la médecine car avant le médecin était un « surhomme » donc on ne remettait pas en cause ses dires. Développement du progrès scientifique :augmentation des exigences. Patients ne supportent plus échec médical : considèrent...

20 Mars 2024

En quoi consiste le principe d'immutabilité du nom et quelles en sont les exceptions ?

Dissertation - 4 pages - Droit civil

Au temps de l'Imperium romanum, les citoyens romains possédaient trois noms. Le praenomen, sorte de prénom permettant l'identification individualisée des citoyens et étant hérité des fils par leur père. Leur nombre était limité puisqu'il en existait seulement 18 au premier siècle...

06 mai 2024

Les sujets traités en Histoire du droit

TD - 9 pages - Histoire du droit

Apparue en -509, la République romaine a rompu de façon radicale avec les institutions royales de la Rome antique. Au lendemain de cette République, Rome a connu plusieurs institutions, dont les magistratures. En réalité, les magistratures romaines sont des fonctions qui confèrent aux personnes...

28 Nov. 2012
doc

L'importance de la loi des Douze Tables aux yeux des Romains

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

En relatant le fait que, plus de trois siècles après la publication de la loi des Douze Tables, les écoliers l'apprenaient encore par cœur, Cicéron nous illustre tout le prestige ainsi que l'importance qu'elle a pu avoir aux yeux des Romains. En -509, le Royaume, dont les Romains se...

18 déc. 2018
doc

La famille à travers les civilisations européennes

Cours - 4 pages - Droit de la famille

Les liens du sang ne sont pas le seul moyen d'avoir une famille. Les liens du sang sont à l'origine du lignage, mais aussi de la faille clonique (dans un camp) il y a donc les liens d'amitié d'adoption. Lors de l'instauration de la république en 509, elle est dominée par le...

09 déc. 2011
doc

Gaius: jurisconsulte et professeur de droit du IIe siècle

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Gaius déclare que « la loi est ce que le peuple prescrit et établit ». Elle constitue la source obsolète majeure. Le mot « loi » doit être entendu, au sens de la « lex romana » dans le sens où elle n'est pas exactement « la loi » comme on l'entend aujourd'hui. La lex pouvait ainsi être un contrat...

29 Mars 2012
doc

Le droit romain - publié le 29/03/2012

Cours - 10 pages - Droit autres branches

On retrouve des assemblées qui représentent soit la plèbe soit l'ensemble de la population (plébéiens et patriciens). L'assemblée qui représente la plèbe c'est la concilia plebis : le conseil de la plèbe. L'assemblée qui représente le Sénat et la plèbe : les comices. Leur...

06 juil. 2007
doc

Les lois Valeriae-Horatiae, retranscrites par Tite-Live

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

Pendant plus d'un siècle, nous sommes face à une lutte entre la Plèbe et le Patriciat, une lutte entre un état de fait et un état de droit. Dans ce climat de tension permanente, la Plèbe fait l'apprentissage de ses institutions et éprouve, en 3 moments essentiels, leur efficacité : - en 450, un...

19 Mars 2013
pdf

Le statut des avocats à la fin de la République en droit romain et les héritages contemporains du barreau

Dissertation - 18 pages - Histoire du droit

Le droit romain comporta en son sein les plus illustres avocats de tous les temps. Cicéron, Marc-Antoine, Hortensius, tels sont les noms que l'on entend encore aujourd'hui. Le droit romain présente cette caractéristique d'être partagé en plusieurs périodes. La période qui nous intéressera plus...

07 déc. 2009
doc

Histoire du droit - Diversité du Droit français et émergence d'un droit commun

Cours - 60 pages - Histoire du droit

A l'époque romaine, le droit devient personnalisé car tout être humain détient certains droits par nature, c'est le droit naturel. Par exemple, l'empereur va devoir petit à petit reconnaître des droits aux esclaves (droit d'être chrétien entre autres). Tout cela relève de l'Humanisme...

31 Mars 2021
pdf

Fiche sur la loi des XII tables

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

Cette loi est le premier monument juridique commun connu, le premier grand texte de référence, le texte majeur. L'existence de cette loi a longtemps été discutée. Il y a une tradition selon laquelle les romains auraient au début de la République mis par écrit leur principale coutume dans ce...

24 avril 2009
doc

Le Code civil : son origine, son contenu et son évolution à travers le temps

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Se demander ce qu'est le Code civil, pourquoi il a été créé, quelle est son évolution, voire quelles sont ses limites actuelles, semble primordial pour comprendre la société d'un point de vue juridique mais aussi d'un point de vue général car le droit est partout dans la société, du simple achat...

21 Sept. 2023

Histoire du droit

Cours - 116 pages - Histoire du droit

Pour les origines anciennes, le droit provenait des dieux. Mais les Grecs nous disent que le droit vient des hommes (mais quels hommes ?), le droit n'est pas né de rien. Il y a une filiation de règles de droit, une sédimentation). Pourquoi on obéit à la règle de droit, il y a une légitimité...

14 Nov. 2012
doc

La loi des Douze-Tables et les sources du droit selon Gaius (plan)

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

En 509 la royauté est éliminée par une révolution de type féodal. Avant cette révolution c'était un régime aristocratique. La Republique qui se met en place après la monarchie est favorable aux patriciens. Seuls les membres de la Patricia peuvent prétendre à la magistrature. Pendant un...

09 mai 2012
doc

Le véto du chef de l'exécutif

Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel

Le premier exemple de droit de veto existant dans l'histoire date de 494 avant J-C, dans la République Romaine. La plèbe - c'est-à-dire l'ensemble du peuple, à l'exception des familles de notables - excédée par l'autorité exclusive que possédaient ces mêmes notables, ou patriciens, fit...

22 févr. 2023

Enchiridion, D. I, 2, 2 - Pomponius (vers II apr. J.-C.) - En quoi le texte montre-t-il que les deux époques étudiées sont le théâtre d'une perpétuelle évolution des sources du droit romain ?

Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit

À l'heure actuelle, le droit qui régit notre pays doit son existence et ses principes à un droit historique connu de tous. L'ancien droit romain et le droit classique romain sont les premières bases de notre droit français actuel. Ces deux droits particuliers et leurs sources sont décrits...

12 Oct. 2012

Commentaire de l'arrêt de la Première Chambre civile de la Cour de cassation daté du 7 juin 1995: la remise en cause de l'illicéité de la cession de clientèle

Commentaire d'arrêt - 4 pages - Droit des obligations

Le présent arrêt aborde le thème de la licéité de l'objet d'un contrat. Celui-ci est rendu par la Première Chambre civile de la Cour de cassation en date du 7 juin 1995. Pour qu'un contrat soit valablement formé, l'objet du contrat doit présenter certains caractères, dont celui...

13 Oct. 2014
doc

Les sources formelles du droit pénal

Cours - 5 pages - Droit pénal

Le Code pénal actuel résulte de 4 lois votées le 22 juillet 1992. Ces 4 lois sont entrées en vigueur le 1er avril 1994. L'idée de façon générale est que ce délai de 2 ans entre les lois et leur adoption et l'entrée en vigueur a permis aux patriciens, juges, avocats… de se rendre...

15 Oct. 2012
doc

Peuple de juriste, Rome

Fiche - 6 pages - Histoire du droit

Ils vont bâtir un système juridique remarquable, un droit qui n'est pas inférieur au nôtre (article 544 du Code civil : la propriété appartient au droit romain). Système juridique dans lequel on voit évoluer la loi, on passe d'une tradition coutumière à une science du droit. Comment évolue les...

30 Sept. 2015
doc

La succession avant le partage (Suisse)

Fiche - 4 pages - Droit civil

Que se passe-t-il dès l'ouverture de la succession jusqu'au partage ? Il va y avoir des formalités, des procédures, des complications, parfois des dissensions. Le but de cette présentation est de nous montrer quels réflexes acquérir dans ce genre de situation. Des enjeux importants vont s'en...

09 Nov. 2008
pdf

Cass. Crim. 15 mars 2006

Fiche - 7 pages - Droit pénal

Document: Commentaire d'arrêt: Chambre criminelle 15 mars 2006. Droit pénal international. Extrait: « Le mieux est l'ennemi du bien » nous disait M. Bouzat dans sa note publiée à la revue de sciences criminelle et de droit comparé en 1988. Cette phrase prend toute sa signification à la...

29 Mars 2021
doc

En quoi la loi des XII tables et l'édit des prêteurs constituent-ils deux sources importantes du droit romain ?

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Sextus Pomponius est un juriste romain ayant vécu au IIe siècle de notre ère. De ce fait, il vit sous le règne de l'empereur Hadrien, Antonin le Pieux ainsi que Marc Aurèle. On l'associe souvent à Gaius puisqu'il vécut au même siècle. Il est connu pour avoir commenté plusieurs travaux...

18 Sept. 2022

Rappel de notions basiques du droit et histoire du droit

Fiche - 39 pages - Histoire du droit

Le droit est reparti en 4 sources : 1) La coutume = Usage qui par sa répétition prend force de loi, on parle de « valeur de loi ». Il devient du droit par l'exécution des caractères obligatoires. Il se met ainsi en place par le corps social. 2) La loi = Représente la source majeure du droit...