Notions fondamentales en droit des affaires
Cours - 6 pages - Droit des affaires
Résumé synthétique abordant les notions fondamentales du droit des affaires.Ce document est utile et surtout efficace pour des révisions de partiels, ou autre.
Cours de Droit des affaires - publié le 08/12/2008
Cours - 40 pages - Droit des affaires
Le droit des affaires est l'ensemble des règles relatives aux activités économiques. C'est un droit d'exception (à la différence du code civil qui est un droit commun). C'est une branche du droit civil privée, réglementant les...
Cours de Droit des affaires - publié le 07/10/2008
Cours - 56 pages - Droit des affaires
Pendant très longtemps, pendant des siècles, la vie des affaires a été dominée par les commerçants. Au plan juridique, seuls les commerçants faisaient l'objet d'une réglementation particulière. Les autres professions du monde des affaires (agriculture,...
Cours de droit des affaires sur les clauses d'agrément
Cours - 4 pages - Droit des affaires
Les arrêts Barilla et Midi libre de la chambre commerciale des 27 juin 1989 et 13 décembre 1994 renseignent sur le domaine d'application de la clause d'agrément et plus particulièrement sur le terme de cession de titres de capital (...)
Histoire du droit des affaires - publié le 22/11/2007
Cours - 38 pages - Droit des affaires
Cours d'histoire relatif au droit des affaires.
Cours de droit des sociétés (droit des affaires niveau Licence)
Cours - 104 pages - Droit des affaires
Cours de droit des affaires de licence 3 réalisé à partir de notes prises en cours. A jour de la JRP et des nouvelles réformes. Ce cours traite du droit commun des sociétés (consitution, personnalité morale, société en...
Les sources du droit des affaires - publié le 10/08/2007
Cours - 20 pages - Droit des affaires
Cours complet de 20 pages sur les sources du droit des affaires.
La franchise en droit des affaires
Présentation - 28 pages - Droit des affaires
« La franchise est un système de commercialisation de produits, de services ou de technologies, basé sur une collaboration étroite et continue entre des entreprises juridiquement et financièrement distinctes et indépendantes, qui sont le Franchiseur et les...
La définition du commerçant en droit des affaires
Cours - 23 pages - Droit des affaires
Ce document propose de définir la fonction de « commerçant » en reprenant les textes légaux, jurisprudentiels et doctrinaux. La qualification d'un acte est indispensable notamment pour définir la compétence des tribunaux mais aussi pour attribuer un régime...
Le droit des affaires chinois
Fiche - 3 pages - Droit des affaires
Texte explicatif portant sur le droit des affaires chinois. Chaque pays a sa propre législation concernant les affaires. Si vous souhaitez importer en Chine, l'un des plus gros importateurs et exportateurs au monde, il est important de connaitre le...
Droit des affaires : acteurs et actes de l'activité commerciale, concurrence...
Cours - 52 pages - Droit des affaires
Cours de droit des affaires (2ème année).
Cours complet de droit des affaires
Cours - 30 pages - Droit des affaires
Cours de droit des affaires. L'organisation judiciaire du commerce, les traitements des litiges commerciaux, le domaine du droit des affaires et les biens des commerçants sont traités dans ce cours.
La discrimination positive en droit des affaires
Dissertation - 9 pages - Droit des affaires
La démocratie politique repose sur l'égalité des citoyens. La démocratie économique appelle-t-elle un principe d'égalité en droit des affaires, et plus particulièrement en droit de la concurrence ? La compétition commerciale ne peut s'installer que si...
Droit des affaires : instruments de paiement et droit de la concurrence
Cours - 37 pages - Droit des affaires
Cours de droit des affaires (Master 1) abordant les instruments de paiement (chèque, carte bleue, virement, prélèvement) ainsi que le droit de concurrence avec la protection des concurrents notamment les clauses de non concurrence,...
Cours de droit général : les personnes, le droit des affaires
Cours - 42 pages - Droit autres branches
Le terme droit est utilisé dans deux sens :
Cours de droit des affaires (Licence LEA)
Cours - 36 pages - Droit des affaires
Cours de 36 pages offrant une présentation claire et précisant les éléments fondamentaux qui fondent le droit commercial. Après une brève introduction retraçant les dates clés de l'évolution du droit des affaires, ce cours permet de répondre...
Le droit de la concurrence en droit des affaires
Cours - 19 pages - Droit de la concurrence
Cours de droit de la concurrence proposant les grands thèmes de cette branche du droit des affaires. Des principes essentiels aux contrats de distribution, en passant par la protection du consommateur, vous saurez tout sur ce...
Les sources du droit des affaires - publié le 14/08/2007
Cours - 14 pages - Droit des affaires
Il s'agit d'un résumé de cours de droit qui concerne le droit des affaires, étayé avec l'aide de différentes sources citées dans le document. Ce cours constitue en réalité la base du droit des affaires,...
Fiche de droit des affaires
Dissertation - 22 pages - Droit des affaires
Fiche résumée de tout le programme du droit spécial des affaires société par société (société anonyme, société par actions simplifiées et SARL), et rédigé en abrégé sous la forme d'une prise de notes. Document de 22 pages environ pour 10900...
Cours de droit des affaires niveau DUT GEA
Dissertation - 56 pages - Droit des affaires
Cours de niveau de DUT GEA rédigé sous forme de prises de notes, sur le droit des affaires (ou droit des sociétés) : les sociétés commerciales, la SARL, la SA, la SC etc. Document de 56 pages au format Word pour 15300...
Le Droit des affaires - publié le 17/04/2006
Dissertation - 21 pages - Droit des affaires
Cours de droit des affaires niveau Master comptabilité, contrôle, audit. Celui-ci propose un plan clair et comporte une vingtaine de pages.
Cours de Droit des affaires - publié le 02/06/2006
Dissertation - 13 pages - Droit des affaires
Le droit des affaires n'a pas de texte, ce sont des mécanismes forgés par des professionnels pour des professionnels. C'est l'art de combiner les mécanismes et d'utiliser les textes pr arriver à une meilleure...
Chronologie de l'histoire du droit des affaires
Dissertation - 8 pages - Droit des affaires
Classement chronologique de 8 pages au format Word sur les grands évènements propres aux affaires et aux règles juridiques nées de la pratique des affaires. Elle retrace tous ces évènements de 1452 à 1938. Document synthétique de 1150 mots idéal...
Cours de droit des affaires niveau DUT
Dissertation - 22 pages - Droit des affaires
Cours de droit des affaires de niveau BAC+2 (DUT) rédigé sous forme de prise de notes. Il déroule le contrat de vente commerciale, les actes de commerce, ainsi que les obligations du commerçant, et les différents types de...
Le Droit des affaires - publié le 03/09/2006
Dissertation - 10 pages - Droit des affaires
Cours de droit des affaires présentant l'entreprise commerciale individuelle à travers les notions de commerçant et d'activité commerciale. Puis il décrit le statut du commerçant et traite des caractéristiques qui peuvent l'affecter :...
La procédure du droit de la faillite en droit des affaires
Dissertation - 26 pages - Droit des affaires
Ce document décrit la procédure suivie lors du jugement des entreprises en difficulté. C'est un cours très bien structuré en une trentaine de pages.
Introduction au droit des affaires
Dissertation - 24 pages - Droit des affaires
Cours d'introduction au droit des affaires dispensé par un professeur d'université dans le cadre d'une troisième année de licence (L3) d'économie et gestion. Réalisé à partir de notes prises en cours. Document de 24 pages au fomat Acrobat...
Cours de Droit des affaires - publié le 03/06/2006
Dissertation - 18 pages - Droit des affaires
Mais les deux sens du mot droit sont liés. En effet, si la victime d'un dommage a le droit (subjectif) d'exiger de l'auteur de celui-ci la réparation du préjudice causé, c'est parce que la règle de droit (objectif) impose à l'auteur...
Cours très complet de droit des affaires
Dissertation - 63 pages - Droit des affaires
Cours de Droit pénal des affaires (niveau DESS).
Histoire du droit des affaires
Dissertation - 72 pages - Droit des affaires
L'enseignement de l'histoire du droit des affaires est assez récent : un siècle tout au plus. Pourtant elle pose des questions intéressantes mais elle pose des problèmes de contenus et de sources. Auparavant on appelait Droit...
