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Thème juridique : Noblesse

Noblesse

Nos documents

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04 Oct. 2013
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Cours d'histoire du Droit et ses Institutions (1814-1914)

Cours - 46 pages - Histoire du droit

La France est un pays vaincu car Napoléon I a affronté la Prusse, la Russie, la Suède... et ses coalitions ont fini par avoir raison de la grande armée. Elle doit accepter de faire la paix dans des conditions défavorables. Un premier traité signé à Paris appelé le Premier Traité de Paris va...

07 déc. 2012
doc

Histoire du droit et des institutions - publié le 07/12/2012

Cours - 37 pages - Histoire du droit

Est-ce que l'État doit être central ou décentralisé ? Ce débat sur la forme de l'État n'est pas neutre, il est le fait de plusieurs courants qui n'ont pas de liens (le courant aristocratique et le courant utilitariste). Les penseurs du courant aristocratique (Fénelon et leDuc Saint Simon…)...

06 févr. 2010
odt

Qu'est ce que le Tiers-Etat ? de Sieyès

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

Document: Commentaire d'Histoire: Qu'est ce que le Tiers-Etat ? de Sieyès (2 pages) Extrait: «Qu'est ce que le Tiers-Etat ? Tout, mais un tout entravé et opprimé» selon Sieyès. Il est vrai que sous l'Ancien Régime, le Tiers Etat est un ordre à part et sous estimé face aux...

08 Oct. 2007
doc

La transmission du patrimoine dans les familles homoparentales

Mémoire - 55 pages - Droit autres branches

La notion de famille a parcouru les siècles. Dès le commencement, l'espèce humaine s'est regroupée en communauté, formant ainsi les prémices de la notion de famille. Cependant, ce n'est que par l'apparition des premiers droits écrits que la famille obtient ses lettres de noblesse. En...

28 août 2014
doc

Un pouvoir légitime

Cours - 10 pages - Droit constitutionnel

Document: Cours de Droit Constitutionnel: Un pouvoir légitime (9 pages) Extrait: -Les parlements (tribunaux de l'ancien régime) ont construit une théorie selon laquelle l'ensemble des parlements formaient une sorte d'assemblée parlant au nom de la nation. Cette idée n'a aucun...

28 août 2014
doc

La société des ordres par Adalbéron

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

Document: Dissertation d'Histoire du Droit: Les trois ordres sociaux vus par l'évêque de Laon, Adalbéron dans osn poème au Roi Robert le Pieux (3 pages) Extrait: «On croit que la maison de Dieu est une, mais elle est triple. Sur terre, les uns prient, d'autres combattent et...

28 août 2014
doc

La Constitution de l'Assemblée Nationale 1789

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Document: Commentaire d'Histoire du Droit et des Institutions: La Constitution de l'Assemblée Nationale 1789 (3 pages) Extrait: Comme le souligne le texte à la ligne 20 : « L'Assemblée ne perdra jamais l'espoir de réunir dans son sein tous les députés aujourd'hui...

22 févr. 2009
rtf

Comment est-on arrivés à la Vème République

Fiche - 5 pages - Droit constitutionnel

Document: Comment est-on arrivés à la Vème République, fiche de droit constitutionnel de 7 pages Extrait: Un système politique se met en place contre le régime politique précédent. On dit que le régime qui s' instaure est le signe d' une ambition et d' une volonté. La France a...

13 Mars 2009
rtf

Les prétentions politiques des parlements du royaume

Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit

Document: Les prétentions politiques des parlements du royaume, fiche de 2 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: Sous le long règne de Louis XV qui dura pendant une cinquantaine d'année, la France a connu une croissance économique très florissante, un agrandissement du...

11 Mars 2011

commentaire de la DDHC

Commentaire de texte - 4 pages - Droit constitutionnel

La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 est le texte qui marque la rupture entre deux sociétés aux principes opposés et la naissance d'une nouvelle idéologie longtemps couvée sous les lois de la censure. La société d'Ancien Régime qui était en place se caractérisait...

13 avril 2011
doc

Jean Golein, Traité du sacre des rois de France (1372) commentaire sur la cérémonie du sacre

Commentaire de texte - 7 pages - Histoire du droit

Ce texte est un traité de Jean Golein. Un traité est un ouvrage didactique, qui traite d'une matière particulière ou d'un sujet particulier, ici, il Jean Golein, vise à instruire sur le cérémonial du sacre. Le sacre est une cérémonie religieuse pour le couronnement d'un souverain. Ce...

25 juin 2014
doc

Histoire du Droit - les tentatives royales en fiscalité

Cours - 14 pages - Histoire du droit

les besoins de la monarchie vont croitre, et les revenus sont insuffisants. Passage pro-gressif d'un prelevement sur les vassaux a un prelevement sur tous les sujets : suzerai-neté->souveraineté. Pour ce faire il fallait le consentement des sujets ou de leurs représentants a l'impot. Ces...

08 juin 2011
doc

Comparaison entre les pouvoirs présidentiels et royaux

Dissertation - 20 pages - Droit constitutionnel

Le Maroc est la France deux Etats qui ont deux régimes politique différents, le Maroc est une monarchie constitutionnelle, démocratique, et sociale par contre la France est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale. Le régime marocain actuel trouve son fondement dans la...

06 Nov. 2011
doc

Cours : Droit des obligations

Cours - 45 pages - Droit des affaires

Le droit romain : les contrats étaient des contrats très formels. Ex : pour qu'un immeuble soit vendu il fallait remettre la clé et a ce moment la il devenaitacquéreur. En cas de survenance d'un dommage, aujourd'hui l'auteur du dommage doit...

16 Mars 2012
doc

Institutions juridictionnelles: les juridictions de l'ordre judiciaire

Cours - 20 pages - Droit constitutionnel

Sous l'ancien régime, le roi était la justice selon le principe de justice retenue. Il déléguait toutefois son pouvoir à des institutions, mais il pouvait intervenir dans les décisions rendues par ces dernières. Les juges devaient acheter leur charge au roi (=>principe de la vénalité des charges)...

03 mai 2014
doc

La Grèce et Rome: les communautés politique de l'Antiquité

Cours - 42 pages - Histoire du droit

Le monde grec antique s'étend sur deux millénaires composés de trois grandes périodes : Archaïque début (2e millénaire-7e siècle) Eliade et l'Odyssée (cf:Troie), époque ou de multiples principautés apparaissent, et qui se transformeront en monarchies. Par la suite, la noblesse essaiera de...

24 mai 2012
doc

Histoire comparé du droit public en Europe, l'organisation du pouvoir : la contestation

Cours - 26 pages - Histoire du droit

C'est un mythe, parce qu'avant 1640, on se retrouve dans une situation de royauté absolue. Le roi gouverne avec son Parlement mais le convoque très peu. Avant 1640, le roi est chef de l'Eglise d'Angleterre et l'appareil judiciaire dépend du roi. Après 1689, c'est une monarchie constitutionnelle,...

06 juin 2012
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Le principe d'adaptation (principe de mutabilité) dans le service public

Fiche - 1 pages - Droit administratif

Le principe d'adaptation n'a pas la même noblesse que les autres principes, le Conseil d'Etat ne le fait pas figurer parmi les principes généraux. Le Conseil Constitutionnel n'a pas été amené à lui accorder une valeur constitutionnelle. Pourtant, ce principe emporte des conséquences...

19 déc. 2013
doc

Droit du marché intérieur- coeur opérationnel de la construction européenne

Cours - 23 pages - Droit européen

Première question : pourquoi s'intéresser au Droit du marché intérieur ? Qu'est-ce que fait l'UE du point de vue concret ? Deuxième question : droit matériel de l'UE et le Droit du marché intérieur sont les mêmes choses ? Droit matériel de l'UE c'est toutes les compétences...

17 avril 2013
doc

La Constitution de 1791, Constitution rationalisée

Dissertation - 2 pages - Droit constitutionnel

Talleyrand disait dans ses mémoires que la royauté telle qu'elle était sortie de la Constitution de 1791 « n'était qu'une ombre qui allait en s'effaçant chaque jour ». En effet, cet homme contemporain de la Révolution française (ce sera lui, alors évêque, qui célébra la messe lors de la fête de...

15 Oct. 2014
doc

Le système fiscal français - publié le 19/04/2013

Cours - 95 pages - Droit fiscal

La DDHC fait partie de notre droit positif et les dispositions fiscales sont encore mises en œuvre. Les principes de 1789 ont été fixés en réaction directe au système de l'Ancien Régime. L'une des causes de la Révolution française a été l'inéquité du régime fiscal de l'Ancien Régime....

17 Oct. 2013
doc

Qu'est-ce que l'Etat ? (plan détaillé)

Fiche - 5 pages - Droit constitutionnel

En français, le terme d'« État » apparaît sous l'Ancien Régime, mais il désigne alors plutôt la situation de la personne dans la société et, au-delà, la condition politique et sociale de certains groupes (le clergé, la noblesse, le tiers État). L'acception moderne de l'État apparaît en...

28 Oct. 2013
doc

Repères historiques sur la justice française contemporaine

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

La Révolution française est un moment de redéfinition des principes politiques d'un régime et des fonctions de l'État, et redéfinition de la justice. La Révolution Française commence suite à la venue des Etats Généraux : ils rassemblent des représentants du clergé, de la noblesse et du...

05 juil. 2014
doc

Le principe du contradictoire ou le principe d'égalité des parties dans le procès

Cours - 6 pages - Droit civil

Toute personne doit pouvoir être jugée par les mêmes juridictions et selon les mêmes règles de procédure, quels que soient son sexe, sa race, sa religion, ses ressources. C'est la Révolution qui a posé ce principe avec la loi des 16-24 août 1790 qui abolit tous les privilèges de juridictions au...

02 Sept. 2014
doc

Les approches théoriques du droit de propriété

Fiche - 2 pages - Droit civil

Fondée sur une conception religieuse sur l'existence humaine et du monde. Tout droit n'est dû qu'à un seul être, Dieu. De facto, on est tous redevables à Dieu. Il va confier à des rois par l'intermédiaire du sacre le soin de gérer les biens créés par Dieu : obligation de faire la charité, de...

13 août 2014
doc

Histoire du droit des institutions : l'Europe médiévale

Cours - 100 pages - Histoire du droit

L'origine de l'expression moyen-âge est péjorative elle signifie époque intermédiaire. Cette expression a été inventée par les humanistes italiens et notamment Pétrarque qui considérait la transition médiévale avec mépris comme une période de profonde décadence dans le domaine culturel,...

31 Mars 2021
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Fiche sur la loi des XII tables

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

Cette loi est le premier monument juridique commun connu, le premier grand texte de référence, le texte majeur. L'existence de cette loi a longtemps été discutée. Il y a une tradition selon laquelle les romains auraient au début de la République mis par écrit leur principale coutume dans ce...

24 Nov. 2009
doc

Le capitulaire de Quierzy - extrait (877)

Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit

Le Royaume franc a été considérablement influencé par le Droit romain. Le Droit romain se distingue par des règles écrites. Cette distinction sera reprise par les rois francs, par le biais d'une panoplie de textes juridiques à valeur législative, tels que les capitulaires. Un capitulaire est...

29 avril 2013
doc

Arrêt dit « Lemaistre » ou de « de la loi salique » rendu le 28 juin 1593 par le Parlement de Paris

Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit

Cet arrêt à l'instigation du président du Parlement de Paris Jean Lemaistre est un arrêt de règlement. Un arrêt de règlement est une décision solennelle prise par une cour souveraine, de portée générale et liant les juridictions inférieures. Les Parlements sous l'Ancien Régime sont des...

24 mai 2012
doc

L'administration centralisée aux temps modernes

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

On désigne par le terme "état provinciaux" les assemblées que l'on appelle d'ordinaire états particuliers. Mais cette expression désigne en tout état de cause l'assemblée des 3 ordres d'un pays (noblesse, clergé, tiers état) et correspond exactement au modèle des états généraux. Au 17ème...