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Thème juridique : Institutions sociales

Institutions sociales

Nos documents

Filtrer par :

16 Mars 2012
doc

Les institutions sociales de l'ancienne France de la période franque à la Révolution

Cours - 85 pages - Histoire du droit

La société est un corps dans la composition duquel interviennent toutes une série de facteurs (économiques, culturel, politique…). Les mutations économiques, sociales et culturelles. Tous ces éléments sont liés. Au Moyen Age comme dans certaines sociétés à l'heure actuelle, l'argent...

13 Oct. 2014
doc

Cours d'histoire du droit : antériorité des institutions politiques et sociales africaines

Cours - 9 pages - Histoire du droit

Toute société humaine produit du Droit et crée des institutions absolument nécessaire à son épanouissement c'est-à-dire sa pérennité et son développement. Ainsi chaque société humaine même très élémentairement élaborée, achevée produit son Droit et ses institutions...

14 déc. 2011
doc

Histoire des institutions politiques et sociales

Cours - 75 pages - Histoire du droit

L'histoire grecque remonte au XXème siècle avant notre ère. Le premier foyer de civilisation grecque est le foyer crétois. Il y a une civilisation brillante et à l'époque elle était intégrée par les grecques dans leur propre histoire. Mais les premiers habitants de la Crète n'était pas des...

12 Sept. 2011
doc

Les institutions politiques et sociales

Cours - 6 pages - Histoire du droit

La gens forme la cellule d'origine du peuple romain et l'élément essentiel des peuplades antérieurement à l'invasion étrusque. Elle a un système politique autonome, qui a précédé la Civitas. Cette dernière est très différente des Etats modernes. La gens présent un caractère familial....

13 Janv. 2009
odt

Les institutions politiques et sociales à Rome

Fiche - 8 pages - Droit autres branches

Document: Les institutions politiques et sociales à Rome, exposé d'histoire antique de 7 pages Extrait: Avec la conquête étrusque et la réunion du Latium en une ville unique , une nouvelle organisation politique se développe au dépend de la gens : c'est l'Etat-cité....

18 août 2008
doc

Histoire des institutions politiques et sociales de l'Antiquité

Cours - 79 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire des institutions de l'antiquité (Rome et Athènes) très complet, 80 pages.

12 Nov. 2008
doc

Les institutions politiques et sociales de l'Antiquité (Rome et Athènes)

Cours - 113 pages - Histoire du droit

L'organisation politique de la Grèce est fondée sur la police c'est-à-dire sur la Cité. C'est une Cité-Etat qui est composée de 3 éléments principaux : un territoire, un peuplement et une communauté civique : Toute Cité suppose un territoire, le coeur de ce territoire est la ville...

19 Sept. 2007
doc

Les transformations économiques et sociales de 1830 à 1870 (cours d'histoire du droit et des institutions)

Cours - 12 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire du droit et des institutions : les transformations économiques et sociales de 1830 à 1870.

22 Janv. 2025

Les institutions de l'Antiquité

Cours - 3 pages - Histoire du droit

L'expression "Institutions politiques et sociales" renvoie à l'idée de contexte de naissance et de création de ces institutions, le facteur de leur émergence. On étudie les conditions politiques et les acteurs sociaux qui participent ont l'émergence de ces...

27 Oct. 2023

Comment le système de protection sociale français se classe-t-il au sein de l'Europe sociale ?

Dissertation - 6 pages - Droit de la sécurité sociale

L'expression d'« Europe sociale » ne figure ni dans les traités ni dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, même si le caractère « social » d'une activité, d'un service ou d'une politique, est reconnu dans le droit de l'Union européenne...

21 Nov. 2024

Le fonctionnement du CSE (Comité Social et Économique)

Fiche - 6 pages - Droit du travail

Cette fiche présente le régime et les prérogatives du comité social et économique dans les entreprises.

24 Nov. 2023

Les institutions européennes - publié le 11/11/2023

Cours - 60 pages - Droit européen

Les projets d'unification du continent européen sont anciens, mais ont répondu à plusieurs objectifs. Les tentatives de créer une Europe unie ont été récurrentes, à cette idée d'union d'État, différents intellectuels développaient une idée selon laquelle la paix et la liberté seraient...

07 mai 2024

23 sujets d'examen oral corrigés en histoire des institutions de l'antiquité

Présentation - 34 pages - Histoire du droit

Ce document contient des argumentaires pour 28 sujets d'examen en histoire des institutions de l'Antiquité. Chaque problématique est associée à une introduction et à un plan détaillé. Ces deux éléments peuvent être utilisés lors de la présentation de l'examen oral.

18 Sept. 2022

Les différentes institutions administratives françaises

Fiche - 56 pages - Droit administratif

Qu'est-ce qu'est une institution administrative ? Institution administrative : toutes les administrations que l'on peut rencontrer qui se dotent de la personnalité juridique. Il y a trois critères pour approcher au mieux l'administration administrative : 1. Une...

26 Janv. 2017
doc

Les institutions administratives et juridictionnelles

Cours - 42 pages - Droit administratif

Qu'est-ce qu'une juridiction et qu'est-ce qui fait qu'une institution est une juridiction ou pas ? Une juridiction a pour objet de dire le droit et cela explique pourquoi le juge, au moins de façon officielle, ne juge pas en équité mais en fonction de ce qu'est le...

25 juin 2015
doc

Commentaire d'arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 30 mars 2011 : la notion de masse salariale

Commentaire d'arrêt - 5 pages - Droit du travail

La détermination du montant de la contribution patronale au budget des activités sociales et culturelles du comité d'entreprise repose sur la masse salariale de l'entreprise. Cependant, cette notion de masse salariale n'a jamais été clairement définie. La Chambre sociale de la Cour...

07 juin 2021
doc

Le droit comme institution : l'institution fonde le droit

Cours - 4 pages - Histoire du droit

La théorie de l'institution a été développée par un publiciste toulousain, Maurice Hauriou au début du XXe siècle (notamment : Hauriou "Principes de droit public", Sirey 1910, p. 123). Elle s'est perpétuée notamment en Italie avec Santi Romano (L'Ordre juridique, Dalloz,...

18 Sept. 2022

Les institutions internationales et européennes

Cours - 69 pages - Histoire du droit

Le droit connait aujourd'hui un devoir exponentiel de conquérir et génère la création de nouveaux hommes juridiques. Droit transversal à plusieurs niveaux, à la croisée de plusieurs disciplines et à l'étude de nouvelles institutions pour plusieurs raisons : 1. Raison objective...

16 juin 2023

L'impact de la technologie et des médias sociaux sur l'interprétation et l'application de la Constitution

Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel

Pour comprendre l'impact de la technologie et des médias sociaux sur la constitution, il est nécessaire de définir d'abord ce que nous entendons par ces termes. Par technologie, on entend ici les outils numériques et les plateformes qui facilitent la communication et l'échange...

04 Mars 2019
doc

Cours d'histoire du droit et des institutions - Clovis, les Mérovingiens, les Carolingiens, etc.

Cours - 51 pages - Histoire du droit

L'histoire du droit est un champ chronologique qui va de la chute de l'Empire romain d'Occident en 476 à la Révolution française de 1789. Entre ces deux bornes chronologiques, on assistera à un ensemble de changements, de mutations, de transformations du système juridique "français"....

28 juil. 2023

Les institutions administratives - publié le 15/07/2023

Cours - 18 pages - Droit administratif

Les institutions administratives représentent une notion qui renvoie à l'idée générale d'administration publique française. C'est un ensemble de structures organisées qui ont des fonctions variées, mais essentiellement composées de personnes morales du droit public. Les...

20 août 2015
doc

Les différentes institutions juridictionnelles de l'ordre national et international

Cours - 33 pages - Droit civil

La vie sociale est par elle-même source de conflits, car des intérêts s'opposent, des divergences ou des conflits apparaissent entre des personnes, entre des acteurs de la vie sociale : des prétentions se manifestent. Si rien n'est prévu par la société : chacun est tenté de se faire...

28 Janv. 2016
pdf

La simplification des Institutions Représentatives du Personnel (IRP)

Dissertation - 9 pages - Droit du travail

En matière d'institutions représentatives du personnel, Françoise Favennec-Héry, professeur de droit à l'université Panthéon-Assas parle de « mille feuille des institutions représentatives du personnel ». Cette citation s'insère au coeur du sujet puisqu'elle décrit parfaitement la...

02 mai 2016
doc

Histoire des institutions publiques de 1789 à 1870

Cours - 60 pages - Histoire du droit

Cette France se définit par des structures sociales, économiques, psychologiques, administratives particulières qui se sont constituées très lentement, siècle après siècle. La monarchie rajoute des règles sans jamais en supprimer ; imbriquées, complexes, elles ont cependant une certaine...

12 août 2022
doc

La protection sociale - publié le 22/04/2020

Cours - 29 pages - Droit autres branches

La protection sociale regroupe toutes les institutions par lesquels la société entend protéger les individus contre les risques sociaux. La protection sociale a pour objet de garantir la sécurité économique des individus au moyen de prestations qui vont compenser la perte de...

18 avril 2025
pdf

Les institutions européennes - publié le 17/04/2025

Cours - 35 pages - Droit européen

Pendant que le Plan Marshall est en cours d'élaboration, les États européens s'inquiètent. On pense toujours à l'Allemagne, mais aussi à l'adversaire russe. L'idée d'un partenariat pour la défense émerge entre la France et le Royaume-Uni. Dès 1947 : signature d'un...

11 avril 2024

Institutions représentatives du personnel et conventions et accords collectifs

Fiche - 12 pages - Droit autres branches

La complexité dans l'organisation de la représentation du personnel reste en France particulièrement complexe, mais alléguée par une des ordonnances du 23 septembre 2017, laquelle fusionne les DP, le CE et le CHSCT en une seule et même instance dite Comité social et économique (CSE). Une...

11 Janv. 2019
doc

La protection sociale du travailleur migrant

Cours - 9 pages - Droit du travail

C'est une question qui doit faire l'objet d'une attention particulière dans la mesure où la mobilité du salarié est susceptible de compromettre sa protection sociale. Pour garantir aux travailleurs mobiles le maintien de leur protection sociale, des textes spécifiques...

23 juin 2016
pdf

La simplification des Institutions Représentatives du Personnel (IRP) - publié le 23/06/2016

Dissertation - 4 pages - Droit du travail

La délégation unique du personnel est « une institution en devenir incertain » selon Fabrice Signoretto. Afin d'appréhender« la simplification des institutions représentatives du personnel », il convient d'en définir les termes... La simplification de ces Institutions...

26 Mars 2018
doc

Les institutions consultatives et de contrôle

Cours - 7 pages - Droit administratif

Les fonctions administratives du Premier ministre, des ministres et du Président de la République sont doublement encadrées. En amont, avec les institutions consultatives qui vont conseiller, faire des recommandations, faire des remarques, des critiques. En aval, encadrement avec les...