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Thème juridique : Fief

Fief

Nos documents

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08 août 2007
doc

La féodalité et le système seigneurial

Cours - 29 pages - Histoire du droit

Section I. : La formation du système féodo-seigneurial : A partir des IX° et X° siècles, l'autorité royale va peu à peu se déliter et les grands du royaume, entendre les comtes et ducs, vont en profiter pour exercer à la place du souverain des pouvoirs normalement régaliens. Mais ils vont...

25 avril 2014
doc

L'expérience médiévale

Cours - 15 pages - Histoire du droit

Le Moyen-Age n'est pas l'époque d'obscurantisme qui est souvent décrit. Phénomène de renaissance juridique, artistique et littéraire. Les premières universités apparaissent à la fin du 11ème siècle sous l'égide de l'Eglise catholique. (Privilèges pontificaux). Fac de théologie, puis fac de Droit...

18 Sept. 2022

Rappel de notions basiques du droit et histoire du droit

Fiche - 39 pages - Histoire du droit

Le droit est reparti en 4 sources : 1) La coutume = Usage qui par sa répétition prend force de loi, on parle de « valeur de loi ». Il devient du droit par l'exécution des caractères obligatoires. Il se met ainsi en place par le corps social. 2) La loi = Représente la source majeure du droit...

21 juil. 2009
doc

Les temps féodaux : de l'ordre seigneurial à l'ordre féodal

Dissertation - 8 pages - Histoire du droit

Cette période n'est pas aussi homogène car elle est marquée d'importante transformation sur le plan économique, démographique et juridique. En ce qui concerne l'origine de la terre, la seigneurie châtelaine est l'entité essentielle au début de cette période. Sous l'influence...

12 déc. 2022

La fondation du système juridique français - La Renaissance du XIIe et XIIIe siècles

Cours - 8 pages - Histoire du droit

Ce sont des siècles d'effervescence qui contrastent avec la période précédente qui était une période de pétrification seigneuriale. On voit une renaissance démocratique qui va engendrer une renaissance urbaine, une reprise des activités économiques, une renaissance intellectuelle et...

15 Oct. 2009
doc

L'évolution des relations féodo-vassaliques depuis la chute de l'Empire carolingien

Dissertation - 7 pages - Histoire du droit

La relation d'interdépendance entre un seigneur et un autre homme libre a subi une évolution constante : elle remonte tout d'abord à l'Antiquité Romaine (VIIe siècle avant J.C. - IVe siècle après J.C.), qui voit la mise en place de deux dispositions juridiques : la tenure (propriété...

19 Sept. 2022

Questions et réponses en Histoire du droit - Distinction droit privé / droit public et notion de propriété

TD - 12 pages - Histoire du droit

Ce document comporte plusieurs plans détaillés en Histoire du droit portant sur la distinction droit privé / droit public mais aussi sur la notion de propriété notamment sous les monarchies franques.

21 juil. 2009
doc

De la suzeraineté à la souveraineté

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

C'est à l'intérieur des châtellenies que la définition du lien vassalique s'est dégagée. Un seigneur est entouré d'un groupe restreint de chevalier et chacun est inséré dans un lien vassalique à la fois réel et personnel. Les études des médiévistes les plus récentes insistent sur...

06 Oct. 2009
doc

Lettre de Fulbert de Chartres au duc Guillaume V d'Aquitaine : commentaire

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Les prémices du lien féodo-vassalique remontent à l'époque mérovingienne. Ce lien, issu de la recommandation mérovingienne ; acte juridique par lequel un homme se place dans la dépendance d'un autre plus puissant ; ne mettait aucune obligation à la charge du seigneur alors que le vassal...

01 Oct. 2009
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Histoire du droit et des institutions (Ve-XIIIe siècles)

Dissertation - 20 pages - Droit autres branches

On considère que l'Histoire commence avec l'écriture. La Gaule est organisée en cités (le mode le plus répandu dans l'antiquité) et Rome est une cité à l'échelle du monde. La cité gauloise s'organise elle-même autour de l'oppidum (la place militaire). La romanisation de...

10 Mars 2009
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Histoire du droit public

Dissertation - 56 pages - Histoire du droit

Dans l'antiquité occidentale (Rome et Grèce) : - Dans l'antiquité grecque surtout connue pour sa démocratie mais connu pour tous ces systèmes politiques (expérimente tous les régimes politiques) donc une conception de l'Etat (chose publique) avec un intérêt spécifique. Sauf que chez...

28 févr. 2011
doc

CAVEJ L1 Introduction historique au droit

Cours - 186 pages - Droit autres branches

Une expérience unique dans l'espace et dans le temps. Rome incarne une expérience tout à fait unique, dans l'espace et dans la durée. Une expérience unique dans l'espace. Rome est passée d'une modeste cité à un empire gigantesque. Cet empire a couvert une bonne partie de...

24 avril 2014
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Les différentes catégories de biens, de l'an mille à la Révolution

Cours - 15 pages - Histoire du droit

Le Moyen-âge se caractérise par le poids de la propriété foncière. Cette propriété foncière est à l'origine d'une double hiérarchie : d'hommes (le roi et son vassal) et de terres (les tenures). Pendant longtemps les terres ont été les principales sources de richesse, pourtant les hommes ont des...

18 Mars 2007
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L'histoire comparée du droit de la famille

Cours - 60 pages - Droit de la famille

Dossier relatant toute l'histoire du droit de la famille de l'époque du droit romain jusqu'à nos jours. L'objectif est de permettre de mieux comprendre les fondements de notre droit actuel, et de constater les nombreuses évolutions en la matière.

04 Mars 2010
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L'évolution du droit de la famille - publié le 04/03/2010

Cours - 87 pages - Droit autres branches

La conjugalité regroupe les relations dans le mariage et le développement de l'union libre et du concubinage et aussi du PACS. On se marrie de plus en plus tard, en moyenne vers 29 ans pour les femmes et 30 ans pour les hommes. Si le mariage est encore la norme la plus fréquente dans...

02 avril 2008
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Commentaire de la lettre (1020) de Fulbert de Chartres à Guillaume V, duc d'Aquitaine

Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit

Commentaire juridique (histoire du droit) de la lettre (1020) de Fulbert de Chartres à Guillaume V, duc d'Aquitaine. Lettre ayant pour objet les obligations créées par le contrat féodo-vassalique.

28 avril 2009
doc

Histoire du droit de la famille : la famille occidentale, le mariage, la filiation, l'incapacité d'exercice et la protection des incapables

Dissertation - 87 pages - Droit civil

La famille patriarcale, beaucoup de peuples l'ont eu en commun. La famille est fondée exclusivement sur l'autorité politique du pater familias, de sexe masculin, le chef de famille. Rome c'est la cité des pères, l'ensemble des pères citoyens qui ont la vocation de donner à la cité...

06 août 2007
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Histoire politique et problèmes contemporains

Cours - 96 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire politique. Ce cours présente l'histoire comme moyen de compréhension des différents problèmes politiques que l'on rencontre à l'heure actuelle. L'histoire politique contemporaine permet de faire une comparaison dans l'espace mais aussi dans le temps qui va...

19 Nov. 2021

Le roi de France est empereur dans son royaume

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

Louis XVI disait "C'est légal parce que je le veux". En effet, le roi de France est celui qui règne, qui dirige par élection ou par hérédité ; son royaume est son territoire, qui n'est autre que celui de la France. Il est aussi empereur étant donné qu'il est détenteur du pouvoir...

17 avril 2013
doc

Histoire du droit : du Xe au XVe siècle

Dissertation - 11 pages - Histoire du droit

Cette période connaitra une vraie mutation sociale. Elle est très riche au niveau de la création institutionnelle. La royauté va retrouver ses prérogatives pour redevenir la puissance usurpée par les féodaux. La dynastie capétienne donnera naissance à la monarchie française. La France médiévale...

14 Nov. 2014
doc

La propriété en droit coutumier

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

« À mon sens la terre appartient à une grande famille dont beaucoup de membres sont morts, quelques-uns sont vivants, et dont le plus grand nombre est encore à naitre ». L'opinion de ce chef nigérien révèle les dichotomies d'appréhension de la notion de propriété foncière entre le droit coutumier...

22 Oct. 2009
doc

La royauté capétienne

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

L'autorité de la royauté s'est gravement altérée sous les derniers Carolingiens, mais la survie du sens royal permet aux premiers rois capétiens de singulariser la fonction royale. Princes territoriaux parmi les autres, les souverains français utilisent les structures féodales à leur avantage...

16 Mars 2009
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L'histoire des institutions françaises et européennes au Moyen-âge

Dissertation - 45 pages - Droit autres branches

Au lendemain de la bataille de Soisson, il existe en Gaulle deux forces politiques : - Les barbares ; - L'Eglise qui est un pouvoir unifié. En Gaulle, à la fin du Vème siècle, l'Eglise est la seule structure laissée comme héritage par l'Empire romain. Les évêques sont les seuls à...

08 mai 2014
doc

Introduction historique au droit : des premiers droits de l'antiquité au droit des temps modernes

Dissertation - 77 pages - Histoire du droit

En langue française, le mot droit a deux significations : - « droit » : désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire d'autorisation de faire ou de...

16 juil. 2013
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L'Eglise aux XIe et XIIe siècles

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Le début du XIe siècle est marqué par une certaine impuissance des rois face aux problèmes du temps, notamment face à l'autorité des grands seigneurs. Ceux-ci mettent progressivement en place un régime de féodalité qui provoque un morcellement du territoire et une perte de pouvoir du roi sur...

17 juil. 2006
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Les contrats de la personne publique sous l'ancien régime

Dissertation - 15 pages - Droit autres branches

Cours dispensé en faculté de droit, et présentant les contrats de la personne publique, sous l'ancien régime : validité et exécution des contrats, la situation éminente du seigneur, les garanties respectives des parties contractantes et pour finir les garanties reconnues aux co-contractants...

01 févr. 2010
doc

La formation d'une unité étatique

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

L'attribut essentiel de l'Etat est la souveraineté, définitivement théorisée au 16ème siècle. Au Moyen Age, le roi n'est pas encore souverain, sinon suzerain suprême. Cela dit, la souveraineté émerge entre le 13ème et le 15ème siècle. En même temps, de façon corrélée, le pouvoir royal se...

13 août 2008
doc

Cours d'introduction à l'histoire du droit

Cours - 28 pages - Histoire du droit

A l'origine, c'est le contact entre les hommes qui fit apparaître une société. L'homme est un animal grégaire il a une sociabilité naturelle c'est pourquoi il faut poser des règles qui permettront a chacun de vivre en bonne intelligence avec les autres. Les règles de droit...

21 Oct. 2009
doc

L'indépendance du royaume de France (XIIe-XIVe siècles)

Dissertation - 9 pages - Histoire du droit

Entre le XIIe et le XIVe siècle, la souveraineté royale se déploie sur les plans internationaux et internes. Il s'agit d'affirmer l'indépendance du royaume de France à l'égard des deux pouvoirs qui prétendent à l'hégémonie : l'Empire et la papauté. Contre les juristes impériaux, les légistes...

02 août 2012
doc

Voies de la modernité juridique : du droit référé à Dieu au droit construit par l'homme

Cours - 21 pages - Droit autres branches

[...] De plus en plus nombreux sont les esprits pour qui il est nécessaire de redonner à l'homme une maîtrise de son droit càd le pouvoir de le modifier. Cela donne ainsi à l'homme le pouvoir de créer du droit (Jean BODIN). On estime qu'il faut organiser l'action de l'Etat par...