Histoire de la Révolution française - Jules Michelet (1847-1853) - « La convocation des États généraux de 1789 est l'ère véritable de l'avènement du peuple. Elle appela le peuple entier à l'exercice de ses droits »
Commentaire de texte - 9 pages - Histoire du droit
« Connaissez-vous quelque chose de plus nul que Michelet ? [...] il est vrai qu'il y a de belles pages, mais sur le plan de la recherche historique, c'est nul », tels sont les mots de l'historien Pierre Chaunu pour qualifier les travaux de Jules Michelet, au XIXe siècle. Mais qui est...
1789 et l'Ouverture des états généraux
TD - 2 pages - Histoire du droit
Une crise économique touche le pays, les nobles et le clergé ne sont pas atteints ceci entraîne une crise alimentaire (prix du blé élevé) d'où des grondements, un vent de révolte qui souffle. En 1788, les cahiers de doléances sont alors ouverts afin de recueillir les doléances du peuple. Les...
Commentaire de la déclaration du Roi concernant la tenue des Etats Généraux du 23 juin 1789
Commentaire de texte - 3 pages - Droit autres branches
Le texte présenté ici est un texte juridique, extrait de la déclaration du Roi Louis XVI concernant la tenue des Etats Généraux du 23 juin 1789. Elle fait suite aux évènements du 10 et 17 juin 1789. Lors de la séance d'ouverture des Etats Généraux,...
Philippe pot Commentaire Discours de Philippe Pot devant les Etats Généraux en 1484.
Commentaire de texte - 4 pages - Droit autres branches
Discours de Philippe Pot devant les Etats Généraux en 1484.Commentaire entièrement rédigé , la note obtenue est de 17 sur 20
La transformation des état généraux en Assemblée nationale constituante (1788-1789)
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Les états généraux sont une assemblée représentative des trois ordres composant la société française d'Ancien Régime : le clergé, la noblesse et le tiers état. N'ayant pas été réunis depuis 1614. Louis XVI les convoque le 2 août 1788 pour le 1er mai 1789 afin...
La fonction du Congrès des États-Unis - En quelle mesure les fonctions exercées par le Congrès ont-elles été préservées depuis 1789 ?
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
Pas de taxation sans représentation, s'indignent les colons américains du milieu du XVIIIe siècle lorsque la métropole décide d'augmenter les taxes visant des denrées qui proviennent d'Amérique. Ces colons n'ont alors pas de représentant officiel au Parlement et la défense de...
Des Etats généraux à l'avènement de la République, quelle a été la place du roi dans les institutions de la France Révolutionnaire ?
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
La Révolution française, qui débute en 1789, marque la fin de l'absolutisme et de l'Ancien Régime, c'est un véritable tournant dans l'histoire de la France. La révolution se met peu à peu en place avec les États généraux qui s'ouvre en mai 1789. Le roi continuera de...
L'avènement d'un nouveau régime : des États généraux à la monarchie constitutionnelle
Cours - 15 pages - Histoire du droit
Lorsque le roi ordonne la réunion des États généraux il crée l'événement car depuis1614 il n'y a pas eu d'État généraux en France. 175 années de silence. Louis XVI se déclare prêt a entendre les députés des trois ordres. Il faut préparer les États...
Mémoires sur les Etats généraux - Colbert: comment évolue le pouvoir des Etats généraux face à la montée en puissance du roi ?
Commentaire de texte - 3 pages - Droit constitutionnel
Les Etats généraux sont la France en corps, le roi est la tête de ce corps. De ce fait, il appartient au royaume et obéir au roi c?est comme obéir aux Etats généraux. Le texte n?étant pas daté il est difficile de donner le contexte historique mais sachant que Colbert...
La place du droit international depuis la création des Etats généraux
Dissertation - 2 pages - Droit international
Époque où les monarchies européennes se sont transformées en États, caractérisés par l'existence d'un pouvoir central, et donc disparition du système féodal. Car avant le droit n'avait que très peu de pouvoir sur ses vassaux, les terres appartenaient aux seigneurs, on n'avait pas de...
Lettre de convocation des Etat généraux en 1789
Fiche - 10 pages - Histoire du droit
Document: Commentaire de la Lettre de convocation des Etat généraux en 1789 de 10 pages Extrait: Lettre de convocation des Etats généraux datant du 24 janvier 1789 = l'intérêt du Document réside dans le fait que les Etats généraux...
L'organisation des Etats Généraux
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: L'organisation des Etats Généraux, fiche d'histoire du droit de 10 pages Extrait: Les Etats Généraux constituent le Conseil élargi d'une royauté qui accroît son audience au fur et à mesure. La royauté entend rester maîtresse des avis...
Les états généraux : le rôle des représentants sous l'ancien régime - composition, rôle et déclin
Dissertation - 9 pages - Droit autres branches
Document composé de l'analyse de deux textes. Texte 2 : Philippe Pot, Discours aux états généraux de 1484. Convoqués après la mort de Louis XI, les états généraux réunis à Tours de janvier à mars 1484 suscitèrent beaucoup d'espoirs, mais ne surent pas former...
Histoire constitutionnelle française : de la Révolution à l'Empire (1789-1814)
Cours - 12 pages - Histoire du droit
C'est une période de rupture qui peut s'expliquer par différentes raisons. Tout d'abord, une évolution intellectuelle, les Lumières, avec l'importance de la raison dans l'explication de l'exercice du pouvoir et de l'appréhension globale du monde. Les Lumières se sont...
Histoire politique et constitutionnelle de 1789 à 1950
Cours - 55 pages - Histoire du droit
La monarchie est encadrée juridiquement. Il existe en effet une constitution coutumière du royaume. Il existe un cadre du fait de l'autorité de l'histoire. Les juristes appellent cela les lois fondamentales du royaume. Ces lois indiquent qu'il faut assurer la continuité du pouvoir....
Les dérogations au principe d'égalité fiscale relèvent-elles d'un ajustement contemporain nécessaire pour répondre aux enjeux d'intérêt général ou traduisent-elles l'obsolescence de ce principe ?
Dissertation - 5 pages - Droit fiscal
Les 1% les plus riches du monde possèdent autant que 6,9 milliards d'êtres humains. C'est l'un des constats du dernier rapport d'Oxfam sur les inégalités. Un tel déséquilibre semble paradoxal au regard de l'ambition des révolutionnaires français de 1789. Lors des...
Commentaire du préambule de la DDHC de 1789 - En quoi marque-t-il une remarquable rupture pour la société française ?
Commentaire de texte - 6 pages - Droit constitutionnel
Jacques Godechot, historien français du XXe siècle, spécialiste de la Révolution française a qualifié la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 comme une véritable "machine de guerre contre l'Ancien Régime". En effet, dans un climat révolutionnaire, où le peuple...
Discours de Sieyès à l'Assemblée nationale constituante le 7 septembre 1789 extrait de « Les citoyens peuvent donner leur confiance... » à « ne peut agir que par ses représentants »
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
« Le système représentatif est une procuration donnée à un certain nombre d'hommes par la masse du peuple qui veut que ses intérêts soient défendus, et qui néanmoins n'a pas de temps de les défendre lui-même », écrit Benjamin Constant. Ainsi, il considère que le gouvernement représentatif permet...
L'affaiblissement du pouvoir royal entre 1789 et 1792
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
C'est au 18e siècle, que va apparaître la notion de souveraineté nationale, défendu par l'abbé Sieyes dans son ouvrage qu'est-ce que le tiers État ? Remettant le pouvoir souverain à la Nation et non au Roi. Cette contestation de la souveraineté royale sera instituée, dans la Déclaration des...
1789-1793 : une révolution du droit
Cours - 11 pages - Histoire du droit
La Révolution est un changement de régime en 1789 sans abandonner la monarchie. La nation devient souveraine et le roi n'est plus que le chef de l'exécutif. Louis XVI est toujours là et les révolutionnaires mettent en place une monarchie constitutionnelle qui dure jusqu'en août...
Histoire des institutions et du droit de 1789 à 1958
Cours - 80 pages - Histoire du droit
Les parlements étant opposés aux réformes fiscales et après l'échec de la réforme de Lamoignon, le contrôleur général des finances de l'économie de l'époque avait donné sa démission en faisant promettre à Louis XVI de convoquer les Etats généraux, car les parlements disaient que...
Histoire des institutions après 1789
Cours - 120 pages - Histoire du droit
Nous partirons de 1789 jusqu'en 1799 pour la période révolutionnaire où il y a le coup d'État de Bonaparte le 9 novembre 1999 avec une France qui sera placée sous l'autorité de Napoléon entre 1814/1815 (abdications avec la première restauration en 1814 par Louis XVIII,...
L'administration locale pendant la période révolutionnaire : 1789-1794
Cours - 3 pages - Histoire du droit
Dans un mouvement d'uniformisation de la nation et d'unité nationale, il a été créé des unités d'administration locale. La circonscription de base est créée par la loi du 4 mars 1790 et se nomme le département. Dès décembre 1789, les communes ont été créées, le découpage en...
La fondation du système juridique français - Croissance de l'État et recherche de l'unité juridique (XVe et XVIIIe s.)
Cours - 14 pages - Histoire du droit
À la fin du XIIIe siècle, la France s'est engagée dans une voie très différente des autres pays européens. Alors que l'Allemagne et l'Italie sont toujours morcelées par la féodalité et le resteront très longtemps, elles seront incapables avant le XIXe de trouver une unité, la...
L'opposition de l'Etat libéral et de l'Etat autoritaire
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Cette opposition paraît tranchée et l'est souvent dans les faits : Winston Churchill définissait l'État libéral comme étant celui où les citoyens sont sûrs, en entendant un coup de sonnette, au petit matin, qu'il s'agit du laitier… Mais ce pragmatisme, très...
Extraits des débats de l'Assemblée nationale du 20 juin 1789 - La volonté de destruction de la structure politique et juridique de l'Ancien-Régime
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Cazalès dit :"Nous ne pouvons nous dissimuler qu'emportés par l'amour de la liberté, nous avons dépassé les pouvoirs qui nous étaient confiés. Le succès de nos opérations et le bonheur qui naîtra sans doute d'une constitution égale et libre seront nos excuses". Ces paroles illustrent...
Le pouvoir législatif de 1789 à 1799
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
« Les 500 sont l'imagination de la République et les anciens sont la raison de la République », ces paroles prononcées par François-Antoine de Boissy d'Anglas témoignent de la synthèse que va effectuer la République thermidorienne, de l'expérience législative de 1789 jusqu'à 1795, et de la...
Les constituants de 1789 et l'Ancien Régime
Cours - 4 pages - Histoire du droit
« La Royauté est anéantie, la noblesse et le Clergé ont disparu, le règne de l'égalité commence ». Ces paroles prononcées par Robespierre, avocat, homme politique français et figure de la Révolution, témoignent de la rupture créée par la Révolution de 1789 entre les institutions de...
L'État, les acteurs et la participation politique
Cours - 93 pages - Histoire du droit
Ce document comporte des fiches qui résument un cours de droit portant sur l'État et reprenant les idées majeures forgeant cette notion.
Institutions politiques et administratives - Administration de l'État et institutions de la Ve République
Cours - 31 pages - Droit constitutionnel
L'État peut être présenté à partir de 3 éléments : - C'est une collectivité territoriale caractérisée par une population, un territoire et un gouvernement. - Des services centraux (ministère) ainsi que des services déconcentrés (exemple : la préfecture). - Un appareil dirigeant...
