Le Bas-Empire ou Dominat
Cours - 16 pages - Histoire du droit
Cette période est aussi appelée l'Antiquité tardive. Elle débute à l'avènement de Dioclétien en 284 et s'étend à 476 en Occident (chute de Rome) et à 565 en Orient (mort de Justinien 1e). A partir de 364, l'unité réelle de l'Empire romain n'existe plus....
Comment le Droit romain se distinguait-il du reste des règles de la société?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Le Droit romain, ancêtre du Droit, a traversé de nombreux siècles et a subi bien des évolutions. Ce n'est qu'au fil de ces évolutions qu'il a pu se spécifier, se différencier de part sa nature et de part les diverses distinctions pouvant être relevées. Nous ne nous intéresserons...
Histoire du droit : l'empire
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
L'empire romain : commence en 27 av JC après la disparition de la république romaine. Il apparaît avec Octave le fils adoptif de César. La prise de pouvoir est un coup d'état un peu camouflé, il avait les pleins pouvoirs accordés en cas de crise pour la résorber (6 mois...
Institutes - Ulpien - Est-il encore possible aujourd'hui d'appliquer des fragments du droit romain dans notre droit civil ?
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Dans son bref manuel regroupant des ouvrages destinés à l'enseignement du droit, nommé Institutes, Ulpien s'inscrit dans cette pensée en empruntant à Aristote la notion de droit naturel. Le jurisconsulte romain voit dans le droit naturel un droit commun à tous les êtres animés,...
Histoire du droit : la conception du pouvoir, des Romains aux époques mérovingienne et carolingienne
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Les Romains ont une notion d'Etat qui fait défaut aux Francs. La notion d'Etat suppose une certaine dépersonnalisation du pouvoir, autrement dit l'Etat n'est pas la propriété d'une personne physique, n'est pas titulaire de celui qui détient le pouvoir politique, il n'est que représentant...
Le droit romain - publié le 29/03/2012
Cours - 10 pages - Droit autres branches
On retrouve des assemblées qui représentent soit la plèbe soit l'ensemble de la population (plébéiens et patriciens). L'assemblée qui représente la plèbe c'est la concilia plebis : le conseil de la plèbe. L'assemblée qui représente le Sénat et la plèbe : les comices. Leur rôle :...
Le droit romain des successions
Cours - 33 pages - Histoire du droit
Un système successoral est un système par lequel s'effectue la transmission du patrimoine d'une personne morte à une ou plusieurs personnes vivantes. La nature des sociétés humaines est d'avoir un système successoral puisqu'elles intègrent la mort dans leur société. Le droit des successions...
L'héritage de l'Antiquité : introduction à l'étude des institutions romaines, Rome et le droit
Dissertation - 17 pages - Histoire du droit
C'est dans les cités Antiques (grecques et romaines) qu'a été inventée la politique, art de gouverner le groupe social (polis = cité). Ces cités ont été les premières a considérer que la direction de la communauté est l'affaire de tous : « res publica » = la chose publique.
La conception romaine et chrétienne du pouvoir
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Ce sont les Romains qui ont dégagé la notion d'État : ils l'ont appelé la res publica. Cette expression se traduit du latin par chose publique, c'est-à-dire la chose qui appartient à l'ensemble des citoyens. Ce concept était une notion abstraite : pour les Romains, ce concept...
Les sources de l'obligation en droit romain
Cours - 26 pages - Histoire du droit
Les Romains ont évolué dans la classification des obligations. Au départ, la classification se faisait en fonction du point de vue du lien entre le créancier et le débiteur et c'est Gaius dans ses institutes qui va finalement imposer un classement du point de vue de la source des...
Histoire du droit de la famille : la famille en droit romain
Dissertation - 16 pages - Histoire du droit
La notion de famille varie selon la société et les époques. Les sociologues distinguent trois types de famille. Tout d'abord le clan qui est un groupe de familles qui sont unies par des liens de consanguinité et l'adoption. La tribu est un regroupement de clans. Ensuite la famille...
Histoire du droit des obligations, du droit romain à la Révolution
Cours - 33 pages - Histoire du droit
Le droit des obligations est d'une part le système majeur d'organisation et de régulation des échanges entre personnes, qu'ils soient positifs (exemple du contrat de vente) ou négatifs (problème de la responsabilité civile). À ce titre ce droit est central dans la vie quotidienne. Il...
Les sources du droit romain
Cours - 11 pages - Histoire du droit
Les sources formelles du droit sont ses modes de formation, de production ; les formes données à l'expression des principes et solutions juridiques, et à la création des institutions. Il en existe six en droit romain : la coutume, la loi au sens large, les édits des magistrats ou droit...
L'effondrement de l'Empire carolingien
Cours - 5 pages - Histoire du droit
Dissertation d'Histoire du Droit niveau Licence sur les raisons qui ont amené à la destruction de l'Empire carolingien, dernière unification politique de l'Europe.
Invention du droit moderne : le droit romain
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
La période de l'ancien droit est une période de monarchie république de la moitié du IIe siècle avant JC à la période où Rome devient un empire. L'ancien droit romain est un droit religieux. Ces préceptes, qui règlent la vie des hommes, sont sacrés. Le fas domine le jus...
L'héritage romain sur le droit
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
- l'Empire, lequel durera cinq siècles en Occident et plus longtemps encore en Orient De très bonne heure, les romains opèrent une distinction entre la règle inspirée et garantie par Dieu (appelée le Fas) et le droit romain/humain (le Jus). A Rome le droit n'existe...
Institutes - Gaius : les sources du droit romain
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Le texte à commenter est un extrait de la célèbre œuvre doctrinale de Gaius, intitulée Institutes, et qui constitue une référence en matière d'enseignement du droit romain. Gaius y présente de façon ordonnée, rigoureuse et rationnelle les différentes règles du droit privé sous...
Les lois dans le droit romain d'Ancien Régime
Dissertation - 8 pages - Histoire du droit
A travers cette étude, nous allons aborder le droit romain sous l'Ancien Régime à travers les lois votées par les comices, le déroulement des procès, la jurisprudence, la création du droit, les constitutions impériales, le code théodosien et l'œuvre de Justinien. Dans l'Ancien droit...
L'évolution du droit romain vers le consensualisme
Cours - 14 pages - Histoire du droit
Les contrats consensuels se forment uniquement par l'effet de la volonté. Ils n'exigent aucun respect d'une formalité quelconque, ni la remise d'une chose. L'apparition de ces contrats à Rome est une véritable révolution juridique. Elle se produit au IIIe siècle av. J.-C. A la suite de...
Effondrement de l'Empire Carolingien
Cours - 4 pages - Histoire du droit
[...] Chute de l'Unité de l'Empire A la suite de ces nombreuses discordes, les trois frères décident de mettre en place en 843 le traité de Verdun qui consiste à partager l'Empire en trois parties. Charles le Chauve héritera de la Francie Occidentale, Louis le...
Le droit et la justice sous l'Empire carolingien
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Déjà sous les Mérovingiens, en dépit de l'existence du système de personnalité des lois, il existait une législation émanant de la royauté (décrets, constitutions, préceptes, édits) et applicable à tout le territoire. Cependant, cette législation apparaît limitée car tributaire de la situation du...
L'Evolution des Institutions au Bas Empire - publié le 14/05/2009
Fiche - 7 pages - Histoire du droit
Document: L'Evolution des Institutions au Bas Empire, fiche de 6 pages en histoire des institutions Extrait: Dès la fin du 3ème siècle, la frontière fortifiée romaine (le Limès) devient poreuse, et les peuples barbares qui vivaient hors de l'empire s'installent sur le...
Histoire du droit : L'héritage antique et le droit romain
Cours - 21 pages - Histoire du droit
Les historiens retiennent du IVème, Vème siècle avant JC, le passage de la préhistoire à l'histoire marqué par l'invention de l'écriture. On entre dés lors dans l'histoire. En 476 après JC = Chute de l'empire romain d'Occident. Rome tombe aux mains des barbares, c'e donc le début...
Gaius, Institutes, I, 1-7 : le droit privé romain
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
A travers ses études, Gaius a pour objectif d'exposer le droit privé romain et cela de manière réfléchie en classifiant les notions et les matières traitées. Le fruit de son travail est la rédaction de son œuvre Institutes qui peut être comparée à un manuel à l'introduction de l'étude...
Introduction au droit romain
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Introduction au droit romain, fiche d'histoire du droit de 3 pages Extrait: Rome est souvent associée au droit : le droit romain est le plus ancien. De plus, le droit romain a survécu à la chute de l'Empire romain (5e siècle après...
Le christianisme dans la Gaule Romaine - publié le 14/05/2009
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: Le christianisme dans la Gaule Romaine, fiche de 6 pages en histoire des institutions Extrait: Pour un romain, le christianisme est une religion orientale. Il nait dans le royaume juif, contrôlé par les romains et également immergé dans la culture grecque. Au départ,...
La loi des douze tables de la République romaine
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Depuis ses débuts, l'empire romain n'a de cesse d'évoluer organisant peu à peu un modèle politique dans lequel les individus se substituent au droit. Justement, ce droit-là n'a quant à lui pas échappé aux évolutions dominantes auxquelles se substitue Rome. Le modèle romain...
Le mariage romain
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Le mariage a servi d'outil politique. Dans l'Empire romain, Auguste, pour relancer la natalité, a pris les lois caduquères pour favoriser les mariages. Toutes les femmes de 18 à 55 ans et tous les hommes de 20 à 60 ans devaient se marier, sinon ils ne pouvaient pas être successeurs....
Propriété et possession en Droit Romain
Cours - 22 pages - Histoire du droit
Le Droit romain couvre la période qui va de 450 av. J.-C. à 530 apr. J.-C. On comprend donc l'évolution du Droit, de la société, de l'économie et le passage du concret des origines à la prise de conscience de l'abstraction, si bien que se côtoient, à partir du Droit classique, en...
Le perfectionnement du droit commercial dans le monde romain
Cours - 11 pages - Histoire du droit
Les Romains ont beaucoup emprunté à d'autres. Mais ils ont eu le mérite de transformer une partie de leurs emprunts en sortant de l'aspect purement pratique qui était celui des autres peuples de l'Antiquité y compris les Grecs. Les Romains ont théorisé (classé par catégorie, parfois...
