La dynamique de progression du droit barbare par rapport au droit romain
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Le droit d'aujourd'hui n'applique plus le droit romain. Cependant, même là où le droit est basé sur un code, nombre de règles dérivent de l'application du droit romain : aucun code n'a complètement rompu avec la tradition romaine. Notre droit est...
Le droit Prétorien, source principale du droit Romain classique
Cours - 3 pages - Droit autres branches
Le préteur n'est pas un juge, c'est un magistrat, un homme politique qui va devoir être saisi par les parties pour organiser le procès. Dans le collège de prêteurs, ceux qui nous intéressent sont le prêteur urbain et le préteur pérégrin. Le prêteur urbain est compétent pour organiser les...
Le statut des avocats à la fin de la République en droit romain et les héritages contemporains du barreau
Dissertation - 18 pages - Histoire du droit
Le droit romain comporta en son sein les plus illustres avocats de tous les temps. Cicéron, Marc-Antoine, Hortensius, tels sont les noms que l'on entend encore aujourd'hui. Le droit romain présente cette caractéristique d'être partagé en plusieurs périodes. La période...
Comment le Droit romain se distinguait-il du reste des règles de la société?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Le Droit romain, ancêtre du Droit, a traversé de nombreux siècles et a subi bien des évolutions. Ce n'est qu'au fil de ces évolutions qu'il a pu se spécifier, se différencier de part sa nature et de part les diverses distinctions pouvant être relevées. Nous ne nous...
Le droit romain - publié le 29/03/2012
Cours - 10 pages - Droit autres branches
On retrouve des assemblées qui représentent soit la plèbe soit l'ensemble de la population (plébéiens et patriciens). L'assemblée qui représente la plèbe c'est la concilia plebis : le conseil de la plèbe. L'assemblée qui représente le Sénat et la plèbe : les comices. Leur rôle :...
La loi Salique - Du droit romain au droit de succession
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
« La plupart des hommes qui n'ont pas eu le temps de s'instruire, les dames, les courtisans, les princesses mêmes, qui ne connaissent la loi salique que par les propos vagues du monde, s'imaginent que c'est une loi fondamentale par laquelle autrefois la nation française assemblée...
Constitution de Tanta, préface du Digeste, 16 décembre 533 - Comment l'empereur Justinien réalise-t-il une codification qui unifie à la fois le droit et l'Empire romain ?
Commentaire d'article - 4 pages - Histoire du droit
Ce texte est un extrait de la Constitution Tanta, la préface du Digeste, publiée le 16 décembre 533 par Justinien. Justinien est l'empereur romain d'Orient ayant régné de 527 jusqu'à sa mort en 565. Cette constitution présente la réalisation du Digeste qui constitue l'un...
Quelle relation entretient l'empereur romain avec les sources de droit ?
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Les sources de droit sont apparues quasiment simultanément. Elles se sont développées au progrès de la cité. Les Romains, pendant la période royale, ont rapidement distingué le domaine du droit qui correspond à l'essence laïque et celui des règles dictées par les dieux....
Institutes, I, 1-7., Gaius - Comment les nouvelles sources de droit se sont-elles imposées face aux anciennes sources de droit au sein l'Empire romain ?
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Gaius est un juriste et professeur de droit né en 120 et mort environ en 178 après Jésus-Christ. Il a donc vécu sous le règne de l'Empereur Hadrien, d'Antonin le Pieux et de Marc Aurèle. C'est un juriste et professeur de droit, considéré comme un réel savant, qui a passé...
Dans quelle mesure les lois romaines ont-elles perduré et influencé la constitution du droit post-romain en Occident entre le Ve et le VIIIe siècle ?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Le sujet nous invite à traiter une période allant du Ve au VIIIe siècle après J.C, et ce en se concentrant sur la condition des lois romaines après la chute de l'empire d'Occident et exclusivement dans cette région. Au Ve siècle, accablé par les invasions barbares, l'Empire...
Dans quelle mesure le droit néo-romain (XXIIe au XVe siècle) va-t-il resurgir dans la société du Moyen-Âge des siècles après son acmé et se reformer, s'étendre et incarner une unité du droit en coïncidence avec les enjeux de la société, ses évolutions et la fracture juridique ?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
À la chute de l'Empire romain en Occident, le droit romain va progressivement connaitre un recul important fort des invasions barbares, vikings ou encore arabes. Alors que le droit romain va prospérer et être conservé parallèlement en Orient, en Occident,...
Les sources de l'obligation en droit romain
Cours - 26 pages - Histoire du droit
Les Romains ont évolué dans la classification des obligations. Au départ, la classification se faisait en fonction du point de vue du lien entre le créancier et le débiteur et c'est Gaius dans ses institutes qui va finalement imposer un classement du point de vue de la source des...
Le droit funéraire romain
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Dans son acception vulgaire, le mot funus désigne la cérémonie des funérailles. Mais, dans un sens plus large, il s'applique à l'ensemble des rites à observer depuis le décès jusqu'à l'inhumation ou à l'incinération. Dès le moment du décès, la maison et la famille du défunt...
Le droit pénal à l'époque de la République romaine
Cours - 16 pages - Histoire du droit
Le droit pénal romain va connaître un développement remarquable en raison tout d'abord de la longévité de l'histoire romaine, et ensuite de par l'élévation du droit au rang de science, ce qui va avoir une incidence sur le perfectionnement de ce droit. Si la...
Le droit romain classique
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Au cours de l'époque classique, les profondes mutations de la société romaine ont provoqué la modification ou la création de nombreuses règles juridiques. Cette nouvelle période, marquée par une certaine hellénisation du droit, s'étend à la fois sur la Rome républicaine et sur la Rome...
Introduction au Droit : droit romain, coutumes, etc.
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Les juristes contemporains considèrent le droit civil comme étant simplement une branche, certes encore importante, d'un droit qui comporte plusieurs ramifications. On met le droit civil dans la catégorie droit privé. Lorsque l'on présente l'évolution...
Le droit romain des successions
Cours - 33 pages - Histoire du droit
Un système successoral est un système par lequel s'effectue la transmission du patrimoine d'une personne morte à une ou plusieurs personnes vivantes. La nature des sociétés humaines est d'avoir un système successoral puisqu'elles intègrent la mort dans leur société. Le droit des...
Le droit et l'héritage romain
Cours - 8 pages - Histoire du droit
Le monde grec s'étale sur 300 ans alors que Rome c'est un millénaire (de 753 avant Jésus-Christ à 476 après Jésus Christ). Ils sont un préalable dans l'exercice du pouvoir judiciaire. L'héritage romain est souvent rapproché du droit, car il n'est pas rare...
Histoire du droit des obligations, du droit romain à la Révolution
Cours - 33 pages - Histoire du droit
Le droit des obligations est d'une part le système majeur d'organisation et de régulation des échanges entre personnes, qu'ils soient positifs (exemple du contrat de vente) ou négatifs (problème de la responsabilité civile). À ce titre ce droit est central dans la vie...
L'évolution du droit romain vers le consensualisme
Cours - 14 pages - Histoire du droit
Les contrats consensuels se forment uniquement par l'effet de la volonté. Ils n'exigent aucun respect d'une formalité quelconque, ni la remise d'une chose. L'apparition de ces contrats à Rome est une véritable révolution juridique. Elle se produit au IIIe siècle av. J.-C. A la suite de...
Les délits en droit romain
Cours - 15 pages - Histoire du droit
En droit romain, il n'existait pas de distinction nette entre le civil et le pénal. Cela sans doute en raison de l'origine des délits. Il est certain en effet, qu'à l'époque primitive, la réparation des délits était très simple : c'était la vengeance (le talion). Celui qui subissait...
Le contrat formaliste en droit romain
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Dans le droit romain ancien, on ne trouve pas de contrats consensuels, on ne trouve que des contrats formalistes : - les contrats verbis ; qui ne se forment que par les paroles - les contrats litteris ; qui se forment par des écrits (on ne les étudiera pas) - les contrats réels ;...
Le droit romain postclassique
Cours - 3 pages - Histoire du droit
Le droit romain postclassique correspond à la dernière période de l'histoire de Rome, appelée Bas-Empire ou Antiquité tardive, qui s'étend de l'avènement de Dioclétien à la mort de Justinien (284-565). Cette période est marquée par le triomphe de l'absolutisme impérial dans le...
La validité du contrat - du droit romain au Code civil
Cours - 15 pages - Histoire du droit
Les rédacteurs du Code aux articles 1108 et suivants ont exposé un certain nombre d'articles communs à tous les contrats et qui fixent les règles de validité de ceux-ci. Un tel regroupement n'a pu être fait que tardivement. On ne trouve pas chez les Romains les règles de validité commune à...
Les sources du droit romain
Cours - 11 pages - Histoire du droit
Les sources formelles du droit sont ses modes de formation, de production ; les formes données à l'expression des principes et solutions juridiques, et à la création des institutions. Il en existe six en droit romain : la coutume, la loi au sens large, les édits des...
Gaïus et le droit romain
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Gaïus est l'auteur des Institutes, un texte qui a été de première importance dans l'étude du droit Romain. Il a inventé un système de droit privé basé sur la division des matières, les personnes, les biens et les actions juridiques. Ce système fut utilisé pendant de...
Les obligations et contrats en droit romain
Dissertation - 15 pages - Histoire du droit
Le droit romain des obligations est à la base du droit français en ce sens qu'il lui a donné ses concepts et principes de base. Toutefois, si le droit romain a fait évoluer considérablement la notion d'obligation, les efforts de systématisation ont été tardifs...
Propriété et possession en Droit Romain
Cours - 22 pages - Histoire du droit
Le Droit romain couvre la période qui va de 450 av. J.-C. à 530 apr. J.-C. On comprend donc l'évolution du Droit, de la société, de l'économie et le passage du concret des origines à la prise de conscience de l'abstraction, si bien que se côtoient, à partir du Droit...
Invention du droit moderne : le droit romain
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
La période de l'ancien droit est une période de monarchie république de la moitié du IIe siècle avant JC à la période où Rome devient un empire. L'ancien droit romain est un droit religieux. Ces préceptes, qui règlent la vie des hommes, sont sacrés. Le fas...
Histoire du droit de la famille : la famille en droit romain
Dissertation - 16 pages - Histoire du droit
La notion de famille varie selon la société et les époques. Les sociologues distinguent trois types de famille. Tout d'abord le clan qui est un groupe de familles qui sont unies par des liens de consanguinité et l'adoption. La tribu est un regroupement de clans. Ensuite la famille...
