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Thème juridique : Dioclétien

Dioclétien

Nos documents

Filtrer par :

10 Nov. 2010
doc

Le Haut Empire : de l'avènement d'Auguste au règne de Dioclétien

Cours - 16 pages - Histoire du droit

A partir de la première moitié du Ier siècle avant Jésus-Christ, l'expansion territoriale romaine se fige au point d'atteindre ses limites définitives : la Grande-Bretagne, l'Europe occidentale, les Balkans, l'Asie mineure, une partie du Proche et Moyen Orient, l'Egypte et...

07 mai 2024

23 sujets d'examen oral corrigés en histoire des institutions de l'antiquité

Présentation - 34 pages - Histoire du droit

Ce document contient des argumentaires pour 28 sujets d'examen en histoire des institutions de l'Antiquité. Chaque problématique est associée à une introduction et à un plan détaillé. Ces deux éléments peuvent être utilisés lors de la présentation de l'examen oral.

22 juin 2023

Droit de la succession

Cas Pratique - 6 pages - Droit de la famille

Dioclétien-Casimir est décédé le 1er juin 2019. Il laisse 3 enfants : Pierre, Paul, Jacques. Paul décède alors en laissant 2 enfants (Pauline et Paulette). Faire la succession de Dioclétien-Casimir. Selon l'article 720 du Code civil, la succession s'ouvre par la mort au...

11 Janv. 2019
doc

L'origine de l'impératif de bonne foi dans les relations contractuelles dans l'Empire romain

Cours - 2 pages - Histoire du droit

L'article 1104 du Code civil pose un impératif de bonne foi dans les relations contractuelles entre les individus. Toutes les étapes du contrat sont concernées : sa négociation, sa formation et son exécution. Cette notion désigne avant tout la confiance que l'on peut accorder à...

09 juin 2021
doc

La détermination du domicile - publié le 03/06/2021

Cours - 2 pages - Droit civil

Le code Justinien, inspiré de la Constitution de Dioclétien définit le domicile comme suit : "Ubi quis larem rerumque fortanarum suarum surnmam constituit", le domicile est l'endroit où quelqu'un a établi sa maison et l'ensemble de ses biens. Elle provient de la volonté du...

16 avril 2013
doc

La Gaule christianisée

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

L'empire dioclétien entraine les plus grandes persécutions contre les Chrétiens, mais inutile, car augmentation des Chrétiens. Changement final avec l'Édit de Thessalonique. On ne connaît pas vraiment les intérêts des trois empereurs dans cet Édit ? hypothèse : intéressant à cause du...

18 févr. 2013
doc

L'administration impériale pendant le Bas Empire

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

« L'on a dépassé le stade des coutumes et des rites pour accéder à celui de l'administration et de l'organisation. » (Jacques Ellul ; 1912-1994). Le Bas Empire était caractérisé par l'absolutisme administratif, c'est-à-dire que l'on était en présence d'un pouvoir centralisateur...

22 avril 2010
doc

Le droit romain postclassique

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Le droit romain postclassique correspond à la dernière période de l'histoire de Rome, appelée Bas-Empire ou Antiquité tardive, qui s'étend de l'avènement de Dioclétien à la mort de Justinien (284-565). Cette période est marquée par le triomphe de l'absolutisme impérial dans le domaine...

03 févr. 2012
doc

Histoire des institutions et du droit: le Bas Empire (284-476)

Cours - 7 pages - Histoire du droit

Petite introduction: En 284 : généralisation des révoltes dans l'empire et aux frontières (En Gaulle, en Bretagne, en Egypte) et pénétrations barbares sur les frontières. Dioclétien : Fils d'un affranchi, d'un ancien esclave ; général romain proclamé empereur par ses soldats. Des...

26 Nov. 2009
doc

Deuxième chambre civile de la Cour de Cassation, 5 octobre 2006 - la notion de vice du consentement

Commentaire d'arrêt - 4 pages - Droit des obligations

« Nul n'est contraint d'accepter [une offre] ». Ce célèbre adage fut institué pour la première fois en 284 après J.C par l'empereur romain Dioclétien dans une de ses constitutions. Par ces mots, le césar souhaitait consacrer l'autonomie de la volonté qui veut que nul ne soit amené contre...

21 Sept. 2023

Histoire du droit

Cours - 116 pages - Histoire du droit

Pour les origines anciennes, le droit provenait des dieux. Mais les Grecs nous disent que le droit vient des hommes (mais quels hommes ?), le droit n'est pas né de rien. Il y a une filiation de règles de droit, une sédimentation). Pourquoi on obéit à la règle de droit, il y a une légitimité...

23 Sept. 2024

De la Gaule romaine à la royauté franque

Fiche - 9 pages - Histoire du droit

Fondée en -753, Rome est une monarchie. Elle se réorganise en République en -509 et conquiert de vastes territoires : le système républicain devient alors inadapté à des territoires si gigantesques. Cela aboutit à des guerres civiles. L'empire est mis en place par Auguste (neveu de Jules...

06 mai 2021
doc

Historique au droit - Introduction à l'étude des institutions romaines

Cours - 9 pages - Histoire du droit

L'histoire de Rome se divise en trois temps : la période royale, la République et l'Empire. La période royale : forte importance de la légende, ce n'est pas de l'histoire, mais à travers cette construction légendaire on va voir apparaître des institutions à l'importance...

08 juin 2012

Le droit romain des obligations: la civilisation romaine

Cours - 4 pages - Histoire du droit

L'histoire de Rome couvre une longue période d'environ 22 siècles, de la fondation de Rome en 753 av. JC, à la chute de l'empire Byzantin en 1453. Traditionnellement, on distingue trois grandes étapes de l'évolution du droit romain : - La période Archaïque ou Droit Ancien, des origines de Rome à...

12 Sept. 2011
doc

L'histoire médiéval du droit

Cours - 70 pages - Histoire du droit

Moyen- âge du 5ème jusqu'à fin 15ème siècle avant J-C. Dès 5e et 6e siècle nous sommes à la racine de ce qu'on appelle l'Europe (au sens Europe des Etats : éco, politique). Au moyen âge, l'Europe était appelé l'Occident. L'Empire romain d'Occident s'est effondré...

18 juin 2008
doc

Droit fiscal des entreprises

Fiche - 31 pages - Droit fiscal

Droit Fiscal des Entreprises 1. La fiscalité des entreprises dans le milieu social 1.1. La fiscalité des entreprises, un instrument de la politique éco-soc 1.2. Comment sont utilisés les ressources fiscales françaises? 1.2.1. Quelle ressource fiscale pour quelle collectivité? 1.2.2. A...

14 déc. 2010
doc

Le Bas-Empire ou Dominat

Cours - 16 pages - Histoire du droit

Cette période est aussi appelée l'Antiquité tardive. Elle débute à l'avènement de Dioclétien en 284 et s'étend à 476 en Occident (chute de Rome) et à 565 en Orient (mort de Justinien 1e). A partir de 364, l'unité réelle de l'Empire romain n'existe plus. Désormais,...

08 déc. 2011
doc

L'histoire des institutions publiques, du Ier au XIXè siècle

Cours - 70 pages - Histoire du droit

Le droit est un produit de l'histoire. Une règle essentielle est le principe de présomption d'innocence, qui figure dans l'article préliminaire du code de procédure pénale. Ce passage présente un style plutôt désuet. Il n'est en fait pas tiré du code de procédure pénale, il pourrait venir du code...

29 Nov. 2011
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L'histoire des institutions des Gaules jusqu'au second versant du Moyen-âge

Cours - 90 pages - Histoire du droit

Le droit n'est ni plus ni moins qu'un produit de l'histoire. Il existe une règle qui permet de s'en rendre compte : « Nul juge ne doit homme ou femme condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente. Ainsi doit-être toute justice plus émue d'absoudre que de condamner. Et tous...

08 mai 2014
doc

Introduction historique au droit : des premiers droits de l'antiquité au droit des temps modernes

Dissertation - 77 pages - Histoire du droit

En langue française, le mot droit a deux significations : - « droit » : désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire d'autorisation de faire ou de...

02 Mars 2016
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L'histoire du droit pénal

Cours - 70 pages - Histoire du droit

Les codes napoléoniens sont la fondation de l'édifice juridique contemporain. Pour l'essentiel, ils étaient encore en vigueur il y a quelques années. Les grands changements en matière pénale sont récents. Depuis 2000, il est possible de faire un recours contre un arrêt de cour d'assise. Le...

25 Nov. 2013
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Le droit pénal romain

Cours - 15 pages - Histoire du droit

Il y a un clivage dans ce droit de la peine : clivage entre délit privé (delicta) et délit public (delimen). Cette distinction date de la loi des 12 Tables (451-450 av. J.-C.) : les bases légales ne sont pas les mêmes entre ces 2 délits. Il faut attendre la fin de la République avec Sylla et...

22 févr. 2010
doc

L'héritage de l'Antiquité en droit

Cours - 18 pages - Histoire du droit

C'est dans les cités antiques (grecques et romaines) qu'a été inventée la politique, art de gouverner le groupe social (polis = cité). Ces cités ont été les premières à considérer que la direction de la communauté est l'affaire de tous : « res publica » = la chose publique. Le cadre initial des...

11 juin 2009
doc

L'héritage de l'Antiquité : introduction à l'étude des institutions romaines, Rome et le droit

Dissertation - 17 pages - Histoire du droit

C'est dans les cités Antiques (grecques et romaines) qu'a été inventée la politique, art de gouverner le groupe social (polis = cité). Ces cités ont été les premières a considérer que la direction de la communauté est l'affaire de tous : « res publica » = la chose publique.

19 févr. 2013
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Formation historique au Droit - Antiquité, barbares et droit moderne

Cours - 61 pages - Histoire du droit

Le Droit français et le Droit européen sont les héritiers d'une longue histoire. L'Histoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome : fondement des droit européens actuel. Expérience fondamentale pour le droit français. Il y a également des origines plus lointaines : La Grèce. Les...

15 juil. 2016
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Les contrats consensuels en droit romain

Cours - 20 pages - Histoire du droit

Un contrat consensuel repose sur le seul accord des parties. Le contrat est efficace par le seul consentement. On a pas besoin de signe extérieur, de formule utilisée par les parties, le consentement suffit à engager. Le consentement c'est l'expression de la volonté commune des parties....

08 juil. 2010
doc

La validité du contrat - du droit romain au Code civil

Cours - 15 pages - Histoire du droit

Les rédacteurs du Code aux articles 1108 et suivants ont exposé un certain nombre d'articles communs à tous les contrats et qui fixent les règles de validité de ceux-ci. Un tel regroupement n'a pu être fait que tardivement. On ne trouve pas chez les Romains les règles de validité commune à tous...

17 juil. 2010
doc

La loi à l'époque postclassique

Cours - 5 pages - Histoire du droit

La mise en place du régime impérial n'a pas aboli la référence à la loi même si cette référence s'est transformée. Comme précisée plus haut, la lex rogata ne disparaît pas avec l'avènement du régime impérial, de même que les plébiscites. Sous Auguste, des lois importantes (lex Julia : famille et...

22 août 2016
doc

La progressive christianisation de l'empire Romain et l'héritage juridique de Rome

Cours - 9 pages - Histoire du droit

Une monarchie républicaine, car en 27 av J.C. lorsqu'Octave prend le pouvoir c'est officiellement pour restaurer la République et ce qui se met en place à ce moment-là c'est une monarchie déguisée sous une façade républicaine, appelée le Principat. Le principat c'est l'âge d'or de l'empire, c'est...

25 Nov. 2010
doc

Histoire du droit des obligations

Cours - 88 pages - Histoire du droit

Code civil traite des obligations au sein de son livre trois intitulé des différentes manières dont on acquiert la ppté. Trois titres qui présentent le régime des obligations : au sein du 3e titre du 3e livre, st évoquées les contrats et obligations conventionnelles. Article 1101 jusqu'à...