Les Annales de Lorsch - Dans quelle mesure l'extrait des annales de Lorsh légitime-t-il le couronnement impérial de Charlemagne à la fois dans une démarche politique, mais aussi religieuse et divine absolue ?
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Le document est un extrait issu des annales de Lorsh qui sont une compilation d'annales ou autrement dit de chroniques anonymes, on peut dater l'extrait aux alentours du début du 9e siècle après le couronnement de Charlemagne en temps qu'Empereur. S'agissant d'une oeuvre...
Pourquoi, à travers les différentes sources du droit, considère-t-on le peuple romain comme le peuple du droit ?
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Selon l'historien du droit italien Aldo Schiavone, "si nous devons aux Grecs la naissance du "politique", nous devons aux Romains celle du "juridique". Les Grecs ont apporté une méthode et un approfondissement de la science très profonds, mais n'ont pas défini une science essentielle que...
Histoire du droit privé - publié le 22/05/2023
Cours - 57 pages - Histoire du droit
Nous allons étudier l'histoire du droit privé du VIe siècle à 1804. Les Romains ont été influencés par les Grecs qui ont permis de créer certaines règles (contrats...). Il y a une idée de continuité. Le droit Romain s'étend jusqu'en 476 (chute de l'Empire) mais va survivre en...
Les fondements du droit byzantin (4e-8e siècle)
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Il existe divers types de droit à Byzance : le droit coutumier, le droit hérité du monde hellénistique, le droit religieux... Deux empereurs en particulier se sont distingués par l'impact qu'ils ont eu sur le droit et ses évolutions. Si l'un l'utilise comme instrument à sa...
L'histoire des institutions publiques, du Ier au XIXè siècle
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Le droit est un produit de l'histoire. Une règle essentielle est le principe de présomption d'innocence, qui figure dans l'article préliminaire du code de procédure pénale. Ce passage présente un style plutôt désuet. Il n'est en fait pas tiré du code de procédure pénale, il pourrait venir du code...
La codification du droit civil dans les pays des Balkans, les principautés danubiennes et la Bessarabie
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Le Ve siècle est marqué par la chute de l'Empire romain d'occident en 476. La capitale de l'Empire est transférée à Byzance qui devient ainsi la deuxième Rome, capitale de l'Empire romain d'Orient. Au milieu du VIe siècle, sont rédigées les compilations de...
La Grèce et Rome: les communautés politique de l'Antiquité
Cours - 42 pages - Histoire du droit
Le monde grec antique s'étend sur deux millénaires composés de trois grandes périodes : Archaïque début (2e millénaire-7e siècle) Eliade et l'Odyssée (cf:Troie), époque ou de multiples principautés apparaissent, et qui se transformeront en monarchies. Par la suite, la noblesse essaiera de...
Histoire du droit: chronologie
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
•Code marque étape décisive dans l'histoire. •Dans le passé tellement de textes juridiques que plus personne ne s'y retrouvait : nécessité de faire le tri. •6ème siècle, à Byzance empereur Justinien fait faire des Compilations : 1.Les institutes (manuel officiel pour les...
Les temps modernes (histoire du droit)
Cours - 8 pages - Histoire du droit
Les Temps modernes est une période couvrant à peu près 3 siècles, c'est-à-dire allant de la fin du 15e siècle jusqu'à la Révolution française. Les temps modernes sont aussi appelés l'Ancien Régime. Les historiens prennent également comme bornes chronologiques la chute de...
Les principes généraux de Droit européen
Cours - 85 pages - Droit européen
La rupture de l'unité politique en Occident date de facto des 5 et 6ème siècles (fin de l'empire romain en occident et du développement des royautés barbares). On était pas conscients de cette rupture car au delà de la réalité on vit sur des rites parmi lesquels l'affection de la...
Le droit romain et la théorie générale des obligations - publié le 23/10/2013
Fiche - 10 pages - Histoire du droit
Droit des obligations : branche du droit privé, ce fut le cas à l'époque romaine et ça l'est toujours aujourd'hui. S'appelle aussi droit des obligations et des contrats (dits aussi « contrats spéciaux, étude du régime juridique des différents contrats) romain a évolué au cours du temps, car...
Commentaire de texte sur le Code de Justinien
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
« Qui peut être enflé de la morgue d'un si grand orgueil au point de mépriser l'opinion royale, alors que les fondateurs du droit ont ouvertement et clairement déterminé que les constitutions qui procèderaient d'une décision impériale auraient force de loi » explique la Constitution du 30...
Les sources du droit romain - publié le 31/10/2013
Cours - 8 pages - Histoire du droit
1500 ans entre la création de Rome et la chute de l'Empire romain au Vème siècle après JC. Si on regarde la région orientale, on va même bien au-delà puisque l'Empire Byzantin disparaît au milieu du XVème siècle. Byzance, la période byzantine a joué un rôle puisque les empereurs byzantins...
Droit privé de l'ancien régime
Cours - 13 pages - Droit autres branches
15/16ème au 18ème : législation royale croît. Surtout ss louis 14 au 17ème. 1453 : Byzance. Rome laisse droit écrit. -450 : loi des 12 tables. Droit des préteurs(magistrat) romains. Droit des contrats. Droit réfléchi par des jurisconsulte ss auguste et invente gd principe par ex « nul ne...
Le droit romain et la théorie générale des obligations
Cours - 19 pages - Histoire du droit
1500 ans entre la création de Rome et la chute de l'Empire romain au Vème siècle après JC. Si on regarde la région orientale, on va même bien au-delà puisque l'Empire Byzantin disparaît au milieu du XVème siècle. Byzance, la période byzantine a joué un rôle puisque les empereurs byzantins...
La constitution des trois monopoles d'Etat : la justice, fiscalité et guerre
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
- Coutume : origine lointaine, dérivée des lois barbares. Les coutumes sont des usages, des redevances et une progression vers le codifié (coutume = locale et territoriale et consensuel) - Civil : 6e s. par Justinien à Byzance. Il a été découvert à Bologne et qui va faire l'Université de...
La genèse de la notion d'obligation
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Les juristes romains ont été les 1ers à définir la plus célèbre définition. La définition la plus célèbre se trouve dans un ouvrage Les Institutes de Justinien (Empereur). C'est un manuel scolaire fait à Byzance environ en 533. La définition de l'obligation est un lien de droit par lequel...
Introduction historique au droit : des premiers droits de l'antiquité au droit des temps modernes
Dissertation - 77 pages - Histoire du droit
En langue française, le mot droit a deux significations : - « droit » : désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire d'autorisation de faire ou de...
Droit international public spécial : les différends territoriaux
Cours - 123 pages - Droit international
La délimitation semble être une exigence humaine immuable. C'est par cet acte de différenciation que s'opère les processus de fondation des identités individuelles et collectives. C'est le tracé d'une limite qui permet de matérialiser l'appropriation d'un espace par un...
L'histoire des institutions des Gaules jusqu'au second versant du Moyen-âge
Cours - 90 pages - Histoire du droit
Le droit n'est ni plus ni moins qu'un produit de l'histoire. Il existe une règle qui permet de s'en rendre compte : « Nul juge ne doit homme ou femme condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente. Ainsi doit-être toute justice plus émue d'absoudre que de condamner. Et tous...
TD complet sur les fondements du droit constitutionnel et l'histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958
TD - 80 pages - Droit constitutionnel
L'Etat n'a pas toujours existé, et si l'on pense parfois le contraire, c'est parce que l'on confond l'Etat (proprement dit) et les formes indéterminées d'organisation du pouvoir ou de l'autorité. Pourtant une société nomade, un fief médiéval, une cité comme...
L'histoire du droit pénal
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Les codes napoléoniens sont la fondation de l'édifice juridique contemporain. Pour l'essentiel, ils étaient encore en vigueur il y a quelques années. Les grands changements en matière pénale sont récents. Depuis 2000, il est possible de faire un recours contre un arrêt de cour d'assise. Le...
Histoire du droit - Francs, seigneurs et rois
Cours - 64 pages - Histoire du droit
Une magistrature s'accompagne du concept de protestas c'est-à-dire la puissance. Elle dépend des magistratures. Les magistratures sont électives, annuelles, collégiales et hiérarchisées. Elles bénéficient de l'imperium, concept emprunté aux Étrusques, pouvoir civil et militaire. C'est un...
Les sources du droit - l'Antiquité
Cours - 5 pages - Histoire du droit
Faire référence à la période de l'Antiquité en matière de droit correspond généralement à l'étude des civilisations du bassin méditerranéen et du proche et moyen orient. Nous nous proposons ici étudier un certain nombre de civilisations ; celles de la Mésopotamie (l'Asie mineure, l'Irak),...
L'histoire du Droit des obligations
Dissertation - 57 pages - Histoire du droit
L'obligation est un lien de droit qui relie 2 personnes & qui de ce fait restreint la liberté d'action de l'un au profit de l'autre. Donc toute obligation suppose un sujet passif appelé le débiteur & un sujet actif le bénéficiaire appelé créancier. De cette façon l'obligation...
Empire et droit romain (histoire du droit)
Cours - 20 pages - Histoire du droit
Au départ, elle fut une petite fédération de villages et elle va devenir un immense empire contenant une partie de l'Europe, d'Asie et d'Afrique. D'après une légende reprise par de nombreux auteurs latins, Rome est fondée en 753 avant JC par Romulus. Romulus aurait immédiatement...
Introduction à l'histoire européenne des institutions
Dissertation - 14 pages - Histoire du droit
Le premier des historiens grecs, Hérodote, se posait la question de savoir d'où venait le terme Europe. Hérodote est le père des historiens. C'est un historien voyageur. Au cours de ses voyages il écrit l'histoire de son temps. C'est un témoin. Il est l'auteur d'un ouvrage...
Conseils méthodologiques du droit international: les grands systèmes juridiques actuels
Cours - 35 pages - Droit international
La notion de système juridique a été construite à partir d'un constat selon lequel les systèmes normatifs des différents états sont non seulement distincts mais en plus présentent suffisamment de différences pour traduire des conceptions étroitement liées à la culture du pays qui leur a donné...
Qu'est-ce-que le droit ?
Cours - 30 pages - Histoire du droit
Depuis la Révolution française, il existe le dualisme juridictionnel (juridiction de l'ordre judiciaire, c'est-à-dire privé, ou juridiction de l'ordre administrative c'est à dire publique). Du fait de cette existence, la distinction entre droits public ou privé est importante en...
Histoire du Droit pénal
Dissertation - 97 pages - Droit pénal
Nous apporte les premières tentatives connues de législation / codification pénales. Quelques textes royaux, coutumiers, jurisprudentiels. Plus ou moins bien datés, souvent fragmentaires. Les plus anciens témoignages législatifs nous viennent du Proche-Orient - Droit suméro-babylonien ou de...
