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Thème juridique : Byzance

Byzance

Nos documents

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12 mai 2023

Les Annales de Lorsch - Dans quelle mesure l'extrait des annales de Lorsh légitime-t-il le couronnement impérial de Charlemagne à la fois dans une démarche politique, mais aussi religieuse et divine absolue ?

Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit

Le document est un extrait issu des annales de Lorsh qui sont une compilation d'annales ou autrement dit de chroniques anonymes, on peut dater l'extrait aux alentours du début du 9e siècle après le couronnement de Charlemagne en temps qu'Empereur. S'agissant d'une oeuvre...

19 déc. 2018
doc

Pourquoi, à travers les différentes sources du droit, considère-t-on le peuple romain comme le peuple du droit ?

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Selon l'historien du droit italien Aldo Schiavone, "si nous devons aux Grecs la naissance du "politique", nous devons aux Romains celle du "juridique". Les Grecs ont apporté une méthode et un approfondissement de la science très profonds, mais n'ont pas défini une science essentielle que...

04 juin 2023

Histoire du droit privé

Cours - 57 pages - Histoire du droit

Nous allons étudier l'histoire du droit privé du VIe siècle à 1804. Les Romains ont été influencés par les Grecs qui ont permis de créer certaines règles (contrats...). Il y a une idée de continuité. Le droit Romain s'étend jusqu'en 476 (chute de l'Empire) mais va survivre en...

10 juin 2016
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Les fondements du droit byzantin (4e-8e siècle)

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

Il existe divers types de droit à Byzance : le droit coutumier, le droit hérité du monde hellénistique, le droit religieux... Deux empereurs en particulier se sont distingués par l'impact qu'ils ont eu sur le droit et ses évolutions. Si l'un l'utilise comme instrument à sa...

08 déc. 2011
doc

L'histoire des institutions publiques, du Ier au XIXè siècle

Cours - 70 pages - Histoire du droit

Le droit est un produit de l'histoire. Une règle essentielle est le principe de présomption d'innocence, qui figure dans l'article préliminaire du code de procédure pénale. Ce passage présente un style plutôt désuet. Il n'est en fait pas tiré du code de procédure pénale, il pourrait venir du code...

06 juil. 2010
doc

La codification du droit civil dans les pays des Balkans, les principautés danubiennes et la Bessarabie

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Le Ve siècle est marqué par la chute de l'Empire romain d'occident en 476. La capitale de l'Empire est transférée à Byzance qui devient ainsi la deuxième Rome, capitale de l'Empire romain d'Orient. Au milieu du VIe siècle, sont rédigées les compilations de...

08 mai 2014
doc

Introduction historique au droit : des premiers droits de l'antiquité au droit des temps modernes

Dissertation - 77 pages - Histoire du droit

En langue française, le mot droit a deux significations : - « droit » : désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire d'autorisation de faire ou de...

01 Oct. 2007
doc

Les temps modernes (histoire du droit)

Cours - 8 pages - Histoire du droit

Les Temps modernes est une période couvrant à peu près 3 siècles, c'est-à-dire allant de la fin du 15e siècle jusqu'à la Révolution française. Les temps modernes sont aussi appelés l'Ancien Régime. Les historiens prennent également comme bornes chronologiques la chute de...

10 Nov. 2008
doc

Les principes généraux de Droit européen

Cours - 85 pages - Droit européen

La rupture de l'unité politique en Occident date de facto des 5 et 6ème siècles (fin de l'empire romain en occident et du développement des royautés barbares). On était pas conscients de cette rupture car au delà de la réalité on vit sur des rites parmi lesquels l'affection de la...

10 Janv. 2012
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Droit international public spécial : les différends territoriaux

Cours - 123 pages - Droit international

La délimitation semble être une exigence humaine immuable. C'est par cet acte de différenciation que s'opère les processus de fondation des identités individuelles et collectives. C'est le tracé d'une limite qui permet de matérialiser l'appropriation d'un espace par un...

29 Nov. 2011
doc

L'histoire des institutions des Gaules jusqu'au second versant du Moyen-âge

Cours - 90 pages - Histoire du droit

Le droit n'est ni plus ni moins qu'un produit de l'histoire. Il existe une règle qui permet de s'en rendre compte : « Nul juge ne doit homme ou femme condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente. Ainsi doit-être toute justice plus émue d'absoudre que de condamner. Et tous...

02 Mars 2016
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L'histoire du droit pénal

Cours - 70 pages - Histoire du droit

Les codes napoléoniens sont la fondation de l'édifice juridique contemporain. Pour l'essentiel, ils étaient encore en vigueur il y a quelques années. Les grands changements en matière pénale sont récents. Depuis 2000, il est possible de faire un recours contre un arrêt de cour d'assise. Le...

08 Janv. 2009
doc

TD complet sur les fondements du droit constitutionnel et l'histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958

TD - 80 pages - Droit constitutionnel

L'Etat n'a pas toujours existé, et si l'on pense parfois le contraire, c'est parce que l'on confond l'Etat (proprement dit) et les formes indéterminées d'organisation du pouvoir ou de l'autorité. Pourtant une société nomade, un fief médiéval, une cité comme...

20 juil. 2010
doc

Les sources du droit - l'Antiquité

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Faire référence à la période de l'Antiquité en matière de droit correspond généralement à l'étude des civilisations du bassin méditerranéen et du proche et moyen orient. Nous nous proposons ici étudier un certain nombre de civilisations ; celles de la Mésopotamie (l'Asie mineure, l'Irak),...

27 mai 2009
doc

Histoire du droit - Francs, seigneurs et rois

Cours - 64 pages - Histoire du droit

Une magistrature s'accompagne du concept de protestas c'est-à-dire la puissance. Elle dépend des magistratures. Les magistratures sont électives, annuelles, collégiales et hiérarchisées. Elles bénéficient de l'imperium, concept emprunté aux Étrusques, pouvoir civil et militaire. C'est un...

11 Sept. 2009
doc

L'histoire du Droit des obligations

Dissertation - 57 pages - Histoire du droit

L'obligation est un lien de droit qui relie 2 personnes & qui de ce fait restreint la liberté d'action de l'un au profit de l'autre. Donc toute obligation suppose un sujet passif appelé le débiteur & un sujet actif le bénéficiaire appelé créancier. De cette façon l'obligation...

01 Oct. 2007
doc

Empire et droit romain (histoire du droit)

Cours - 20 pages - Histoire du droit

Au départ, elle fut une petite fédération de villages et elle va devenir un immense empire contenant une partie de l'Europe, d'Asie et d'Afrique. D'après une légende reprise par de nombreux auteurs latins, Rome est fondée en 753 avant JC par Romulus. Romulus aurait immédiatement...

21 août 2009
doc

Introduction à l'histoire européenne des institutions

Dissertation - 14 pages - Histoire du droit

Le premier des historiens grecs, Hérodote, se posait la question de savoir d'où venait le terme Europe. Hérodote est le père des historiens. C'est un historien voyageur. Au cours de ses voyages il écrit l'histoire de son temps. C'est un témoin. Il est l'auteur d'un ouvrage...

18 Nov. 2009
doc

Histoire du Droit pénal

Dissertation - 97 pages - Droit pénal

Nous apporte les premières tentatives connues de législation / codification pénales. Quelques textes royaux, coutumiers, jurisprudentiels. Plus ou moins bien datés, souvent fragmentaires. Les plus anciens témoignages législatifs nous viennent du Proche-Orient - Droit suméro-babylonien ou de...

17 Nov. 2011
doc

Qu'est-ce-que le droit ?

Cours - 30 pages - Histoire du droit

Depuis la Révolution française, il existe le dualisme juridictionnel (juridiction de l'ordre judiciaire, c'est-à-dire privé, ou juridiction de l'ordre administrative c'est à dire publique). Du fait de cette existence, la distinction entre droits public ou privé est importante en...

01 juin 2012
doc

Conseils méthodologiques du droit international: les grands systèmes juridiques actuels

Cours - 35 pages - Droit international

La notion de système juridique a été construite à partir d'un constat selon lequel les systèmes normatifs des différents états sont non seulement distincts mais en plus présentent suffisamment de différences pour traduire des conceptions étroitement liées à la culture du pays qui leur a donné...

26 juin 2012
doc

Histoire du droit de la famille du VIIIe av. J.C jusqu'à la fin du XIXe siècle

Cours - 63 pages - Droit de la famille

La personne et la personnalité juridique : l'une des divisions fondamentales (une des summa divisio) autour desquelles s'organise notre droit, c'est celle qui distingue les personnes et les biens. Cette distinction entre les personnes et les biens (les choses), c'est une distinction qui date du...

08 août 2007
doc

La féodalité et le système seigneurial

Cours - 29 pages - Histoire du droit

Section I. : La formation du système féodo-seigneurial : A partir des IX° et X° siècles, l'autorité royale va peu à peu se déliter et les grands du royaume, entendre les comtes et ducs, vont en profiter pour exercer à la place du souverain des pouvoirs normalement régaliens. Mais ils vont...

08 août 2007
doc

Les royaumes francs

Cours - 36 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire du droit sur les royaumes francs, destiné plus particulièrement aux étudiants de 1ère année de droit. Il traite des institutions, de l'organisation politique, du droit à cette époque. Ce document est idéal pour les révisions.

25 mai 2005
doc

Histoire du droit des affaires

Dissertation - 72 pages - Droit des affaires

L'enseignement de l'histoire du droit des affaires est assez récent : un siècle tout au plus. Pourtant elle pose des questions intéressantes mais elle pose des problèmes de contenus et de sources. Auparavant on appelait Droit commercial le Droit des affaires. Pourquoi ce changement ? On...

14 Mars 2008
doc

Vocabulaire de droit et historique du vocabulaire politique

Cours - 47 pages - Histoire du droit

Définition d'Aristote du citoyen : celui qui est né de 2 parents citoyens, son père et sa mère. Si ces aïeux participaient à la politique, ils étaient citoyens. Les femmes : citoyennes mais ne participent pas au pouvoir politique et ont une capacité juridique restreinte (toujours assistées...

22 Nov. 2007
doc

Histoire du droit des affaires - publié le 22/11/2007

Cours - 38 pages - Droit des affaires

Cours d'histoire relatif au droit des affaires.

19 mai 2008
doc

Histoire des institutions françaises

Cours - 30 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire des institutions françaises. L'État est un peuple ou collectivité humaine, c'est un territoire borné par des frontières, et un pouvoir politique. Ce pouvoir politique détient la souveraineté c'est-à-dire un organe qui détient le monopole de la contrainte...

12 Nov. 2008
doc

Les institutions politiques et sociales de l'Antiquité (Rome et Athènes)

Cours - 113 pages - Histoire du droit

L'organisation politique de la Grèce est fondée sur la police c'est-à-dire sur la Cité. C'est une Cité-Etat qui est composée de 3 éléments principaux : un territoire, un peuplement et une communauté civique : Toute Cité suppose un territoire, le coeur de ce territoire est la ville...

16 déc. 2008
doc

Cours d'introduction historique au droit - publié le 16/12/2008

Cours - 33 pages - Histoire du droit

L'Antiquité a eu une influence déterminante en droit privé (essentiellement de Rome, limité en Grèce au droit commercial maritime). Rome offre un caractère scientifique au droit qui auparavant ne consistait qu'en une série de pratiques sans lien, stade empirique (Grèce, Mésopotamie)....