Le commentaire d'arrêt est un exercice type que vous aurez à faire et à refaire durant toutes vos études de droit. Adopter une bonne méthode dès le départ vous facilitera la tâche sans aucun doute. En effet, il n'y a pas de recette miracle pour réussir cet exercice ; il vous faut appliquer une méthode et vous munir de bonnes connaissances.
Le commentaire d'arrêt est un exercice type que vous aurez à faire et à refaire durant toutes vos études de droit. Adopter une bonne méthode dès le départ vous facilitera la tâche sans aucun doute. En effet, il n'y a pas de recette miracle pour réussir cet exercice ; il vous faut appliquer une méthode et vous munir de bonnes connaissances.
À quoi sert un commentaire d'arrêt
L'introduction du commentaire d'arrêt
Le développement du commentaire d'arrêt
À mi-chemin, entre la dissertation et le cas pratique, deux exercices que vous avez ou aurez l'occasion d'effectuer à maintes reprises, le commentaire d'arrêt allie la théorie et la pratique. Il sert à démontrer que vous avez saisi l'arrêt en utilisant vos connaissances et les éléments de l'arrêt commenté, en les confrontant, les critiquant et en en appréciant la portée.
La fiche d'arrêt, dont la méthode vous est proposée dans un autre article sur Doc-du-juriste, va faciliter la compréhension et la rédaction de votre commentaire.
Attaquez la rédaction du commentaire après avoir lu et relu la décision à plusieurs reprises et après avoir relevé les éléments importants.
Dans cette partie, vous présentez la décision, à savoir sa nature, la date de rendu, la question juridique, les faits d'espèce, puis la procédure (le rôle du demandeur et du défendeur, leurs prétentions, les décisions antérieures, etc.). Vous annoncez ensuite le ou les problèmes à résoudre, c'est à ce stade de l'introduction que le correcteur saura si vous avez bien compris la décision étudiée. Puis vient l'annonce de votre plan, souvent en deux parties avec 2 sous-parties :
I.
A.
B.
II.
A.
B.
Le type de plan dépend de l'arrêt commenté, à vous de voir lequel est le plus adapté. Bien qu'il n'existe pas de plan type, car tous les arrêts sont différents, l'on peut néanmoins les classer en fonction de ce qu'il convient d'expliquer : l'application d'un principe général à des faits d'espèce, la naissance d'une solution de droit, un revirement de jurisprudence, etc.
Pour résumer, l'introduction comprend :
- une phrase d'accroche (l'arrêt commenté est relatif à, revient sur, etc.),
- le résumé des faits (En l'espèce, ...),
- la procédure,
- le ou les problèmes de droit et la solution apportée,
- le plan.
Commencez par constituer vos titres de parties, faites-les courts, mais précis : l'affirmation de..., l'application de..., la critique de... et évitez les verbes conjugués.
Dans chacune de ces parties, vous devez partir de l'arrêt, faire appel à vos connaissances et « connecter » les deux, c'est-à-dire rattacher vos connaissances juridiques et jurisprudentielles à la décision étudiée. Concrètement, vos sous-parties doivent comprendre un élément théorique, un élément pratique et un élément logique. Prenez garde à ne pas uniquement faire de la théorie, ce serait alors une dissertation, pensez à argumenter.
Il convient de séparer chaque partie à l'aide de transitions, votre travail gagnera ainsi en clarté.
Il ne s'agit pas ici de décrire simplement et de paraphraser l'arrêt, mais bien d'en expliquer le sens, la valeur et la portée : comment la juridiction a-t-elle raisonné et comment a-t-elle interprété la règle de droit ? Comment cette décision a-t-elle influencé l'évolution du droit positif ?
La conclusion n'est pas obligatoire dans un commentaire d'arrêt, car de manière générale, l'introduction et le développement sont complets.
Contrairement aux apparences, le commentaire d'arrêt est un exercice moins aisé que celui de la dissertation. Vous aurez, souvent, à opter pour l'un ou l'autre à l'examen. Tous deux sont des exercices qui demandent de solides connaissances en droit.
N'hésitez pas à consulter nos exemples de commentaires d'arrêts proposés par nos étudiants juristes, professeurs et professionnels dans les diverses branches du droit. Mais n'oubliez pas que seul un entraînement régulier vous permettra de maîtriser ce type d'exercice.
