De façon très synthétique, un "blog" (ou "weblog") est un site Web personnel composé essentiellement d'actualités (ou "billets"), publiées au fil de l'eau et apparaissant selon un ordre ante-chronologique (les plus récentes en haut de page), susceptibles d'être commentées par les lecteurs et le plus souvent enrichies de liens externes.
Historiquement, les premiers blogs se composaient de listes de liens commentés. Puis, sont apparues diverses sortes de journaux personnels publiés sur le web dans lesquels les internautes vont faire état de leur vie privée. Le concept s'est ensuite élargi et on trouve aujourd'hui des blogs de toutes natures.
- Certains sont des journaux intimes où les auteurs vont parler de leur vie privée et raconter par exemple leur quotidien.
- Beaucoup de blogs sont thématiques, c'est-à-dire consacrés à des sujets précis, souvent publiés par des spécialistes (experts techniques, avocats, enseignants…) et qui vont parfois constituer de véritables magazines unipersonnels.
- Une catégorie de blogs est apparue récemment avec les blogs politiques : les blogs deviennent des instruments de militantisme.
[...] Quels sont les risques encourus ? Les risques encourus en cas de diffamation ou d'injure sur l'Internet sont les mêmes que ceux encourus par la voie de la presse écrite. Les Tribunaux appliqueront en conséquence le régime coercitif des articles 30 et suivants de la loi du 29 juillet 1881. A titre d'exemple, un internaute jugé coupable de diffamation envers une personne physique encourt une peine d'amende pouvant aller jusqu'à 12.000 euros. Néanmoins, pas d'affolement, ces peines constituent le maximum encouru. [...]
[...] L'action en diffamation se prescrit après 3 mois à compter de la première mise en ligne. III Procédure Poursuivre un blog en diffamation Avec les blogs, le nombre d'infractions d'injures et diffamations, réprimées par la loi du 29 juillet 1881, se multiplie. En dépit de la possibilité qui leur est donnée d'obtenir la suppression du contenu illicite auprès de l'hébergeur par la loi LCEN du 21 juin 2004, les victimes sont souvent démunies pour engager utilement des poursuites, en raison notamment de l'impossibilité d'identifier les auteurs. [...]
[...] Si la connexion est téléphonique ou ADSL, la consultation des annuaires inverses si la ligne n'est pas en liste rouge, et par réquisition auprès de prestataires téléphoniques si elle l'est, on peut obtenir l'adresse géographique d'où l'auteur a émis la diffamation - Une mesure de perquisition permet d'avoir accès à l'ordinateur pour identifier l'auteur - Toute cette procédure doit être menée dans des délais brefs, étant rappelé que la plainte avec constitution de partie civile doit quant à elle avoir été déposée dans les trois mois de la première mise en ligne du contenu diffamatoire ou injurieux. IV Jurisprudence Affaire Nissan TGI de Paris octobre 2006 : une ex-salariée de Nissan a été condamnée pour des propos tenus sur son blog. Le groupe automobile la poursuivait pour injure et diffamation publiques. Une troisième assignation, après deux référés en urgence pour obtenir la suppression de données à caractère personnel et pour diffamation. La blogueuse est condamnée à verser 1 euro à Nissan euros au DRH, et 100 euros à six salariés qui s'estimaient diffamés. [...]
[...] D'autre part, il évoquait le fait que cette personne ait reçu des appels de menace. Les magistrats ont considéré que seul le premier passage devait être considéré comme diffamatoire, le blogueur ne faisant aucun lien entre les appels reçus et la municipalité. Cependant les demandes de la commune de Puteaux seront rejetées par le TGI et la cour d'appel au motif que le blogueur faisait preuve de bonne foi. Les juges rappellent les quatre éléments devant être pris en compte pour la caractériser : la légitimité du but poursuivi, l'absence d'animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l'expression, ainsi que la qualité de l'enquête Rappelons que cette dernière exigence est atténuée en matière de blog. [...]
[...] Problématique de la diffamation en matière de blogging : équilibre entre liberté d'expression et droit a la vie privée : Il y a une confrontation classique entre la liberté d'expression et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse. Cette dernière comporte un certain nombre d'infractions ex art 32, sur la diffamation par voie de presse, art 33 sur l'injure ou l'art 24 qui sanctionne l'incitation à l'infraction. Ces articles ont souvent été opposés à l'art 10-1 qui prévoit la liberté d'expression. C'est la seule convention utilisable par le juge. Les juges nationaux sont chargés d'appliquer. [...]
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