La biométrie peut faire penser aux films de science fiction cependant, ce n'est pas aussi simple que cela, en effet, ces films ne relatent pas la complexité qui peut exister derrière ce procédé, notamment au regard des règles d'harmonisation et de mise en œuvre. Dans la réalité, la biométrie fait petit à petit son entrée dans la vie quotidienne, au point que l'on voit arriver sur le marcher des ordinateurs portables avec dérouillage par empreinte digitale.
La biométrie peut être définie comme la technologie qui permet de reconnaître une personne immédiatement à partir de ses caractéristiques uniques, à savoir ses éléments physiologiques ou comportementaux propres tels que ses empreintes digitales, la voix ou l'iris de l'œil, nous aurons l'occasion d'étudier plus en détail ces techniques dans une première partie. Les techniques biométriques peuvent être classées en trois catégories : celles fondées sur l'analyse de traces biologiques (ADN, salive), celles fondées sur l'analyse morphologique (reconnaissance de la main, de la rétine, etc.) et enfin, celles fondées sur le comportement (reconnaissance vocale, dynamique des frappes au clavier, etc.).
Le principal enjeu de l'utilisation de cette technologie est la vérification et l'authentification des personnes. Les possibilités offertes sont multiples : plus de clefs ou de code secret complexe pour entrer dans un lieu ou pour accéder à des données confidentielles, pas de doute en principe sur l'identité de la personne, plus de possibilité d'oubli, une sécurité accrue puisque normalement il devrait être très difficile de frauder. L'enjeu également très important pour ne pas dire fondamental est que ce système permet de lutter plus efficacement contre la criminalité et le terrorisme.
Un système scientifique étatique aussi sécurisé que la biométrie peut-il nuire aux libertés individuelles ?
Car, comme toute technologie nouvelle, la biométrie, par les procédés utilisés (caméras, empreintes digitales, fichiers centralisés…) (I) peut se révéler redoutable pour nos libertés et notre vie privée. Le propos est à nuancer, nous le verrons dans une seconde partie, car au niveau national, des organismes veillent à protéger nos droits fondamentaux et ce efficacement (II).
[...] Par ailleurs, le rapport de la mission d'Information du Sénat, rendu public le 29 juin 2005, approuve le principe d'une carte d'identité électronique mais émet également quelques réserves, notamment du sans contact (la carte à puce intégrée dans les papiers d'identité peut se lire à distance) qui ne présente pas à ce jour de garanties suffisantes au regard du respect des libertés individuelles et de la vie privée Suite à ces échanges, le ministre de l'Intérieur a préféré suspendre le projet et prendre le temps de réfléchir à toutes ses conséquences Un nouveau projet de loi est en cours de préparation. Cependant, le recours à cette technologie, qui peut apporter une plus grande sécurité, n'est pas sans poser de nombreuses questions juridiques. En effet, aucun texte juridique ne vient encadrer la biométrie spécifiquement, ce qui laisse planer de nombreuses incertitudes, notamment au regard des libertés individuelles II. [...]
[...] L'enjeu également très important pour ne pas dire fondamental est que ce système permet de lutter plus efficacement contre la criminalité et le terrorisme. Un système scientifique étatique aussi sécurisé que la biométrie peut-il nuire aux libertés individuelles ? Car, comme toute technologie nouvelle, la biométrie, par les procédés utilisés (caméras, empreintes digitales, fichiers centralisés ) peut se révéler redoutable pour nos libertés et notre vie privée. Le propos est à nuancer, nous le verrons dans une seconde partie, car au niveau national, des organismes veillent à protéger nos droits fondamentaux et ce efficacement (II). I. La biométrie : une coopération internationale A. [...]
[...] On peut d'ores et déjà avancer ici un soucis quelque peu gênant à savoir le coût de la mise en place de tels procédés, en effet, le citoyen d'un pays doté d'une carte électronique voyagera partout où il le souhaite avec un minimum d'entraves puisqu'il pourra se soumettre sans peine à tous les types de contrôle même les plus sécurisés, alors que les voyageurs originaires d'un pays non doté d'un tel procédé devront surmonter toutes les tracasseries administratives. Au niveau européen, en matière d'immigration existe le système dénommé Eurodac. C'est le premier système d'identification d'empreintes digitales automatisé et commun au sein de l'Union européenne et de trois pays tiers (Suisse, Norvège, Islande). Il a pour fonction l'enregistrement des empreintes des demandeurs d'asile et de certaines catégories d'immigrés illégaux arrivant dans n'importe quel état membre. Eurodac se compose d'une unité centrale de comparaison d'empreintes digitales gérée par la Commission européenne, d'une base de données centrale informatisée ( . [...]
[...] Le passeport biométrique, exigé par les Etats Unis depuis octobre 2005, est désormais disponible en France. Avec quelques mois de retard, l'Imprimerie nationale a délivré les premiers documents, munis d'une puce électronique qui doit contenir au moins deux informations biométriques : les empreintes digitales et une image du visage numérisée. L'objectif de ces nouveaux passeports est clair : lutter contre le terrorisme et l'immigration clandestine. La décision des Etats-Unis d'imposer ces documents aux pays exemptés de visa fait suite aux attentats du 11 septembre 2001. Vingt-sept pays sont concernés. [...]
[...] Toutes ces techniques sont onéreuses : la reconnaissance e l'empreinte digitale coûterait de 100 à 200 dollars par utilisateur tandis que les techniques les plus chères telles que la reconnaissance de l'iris peut atteindre des prix de l'ordre de 3000 dollars minimum par utilisateur. Après avoir vu qu'elles étaient les différentes techniques biométriques, voyons maintenant les différentes applications qui en sont faites par les états. B. Les différents applications des techniques biométriques par les Etats Un système biométrique peut fonctionner selon deux types d'architecture : la première permet l'authentification grâce aux informations stockées sur une carte à puce que la personne transporte avec elle. Lors du contrôle, le système vérifie l'adéquation entre les données et le porteur de l'information. [...]
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