Droit pénal, droit cunéiforme, principe de la personnalité de la peine, responsabilité familiale, exécution de la peine, droit romain, volonté coupable, intention criminelle, intérêt général, légalité des peines, époque féodale, chartes des franchise, arbitraire judiciaire
Dans l'étude de la volonté coupable dans le droit romain, la peine infligée à un individu vise souvent à lui faire subir une souffrance supérieure à celle causée par le dommage commis, reposant sur la gravité de l'acte et exigeant une volonté coupable. L'absence d'intention criminelle exclut la condamnation, les actes commis par des animaux ou des enfants ne pouvant être qualifiés de délits.
La responsabilité de réparer le dommage causé par ces individus incombe souvent à celui qui est censé les surveiller, au nom de l'intérêt général. Cela entraîne la non-extension de la peine aux étrangers au crime, comme le père ne peut être poursuivi pour le crime de son fils, tandis que l'inverse est parfois possible.
[...] Ce système a deux objectifs : la satisfaction de la victime et la prévention exemplaire. La fonction satisfactoire de ce système se concentre sur la satisfaction de la victime, lui offrant le choix de requérir une peine, de la réduire ou de s'en tenir à une indemnisation moindre. La loi des XII Tables prévoit diverses peines pécuniaires, telles que la Poena pour des violences légère, le Damnum pour compenser la souffrance de la victime, l'abandon noxal où le pater familias peut réparer la victime ou livrer le coupable, et la peine du talion pour certains délits limités, assurant une symétrie parfaite entre dommage et peine. [...]
[...] Le pouvoir de punir dans la cité romaine Dans la cité romaine, la question du pouvoir de punir se heurtait à deux autorités : d'une part, les magistrats qui exerçaient un pouvoir coercitif, et d'autre part, les particuliers disposant de peines privées. Initialement, le pouvoir de punir appartenait aux magistrats, caractérisé par une coercition visant à faire respecter leur commandement. Ce pouvoir était légal, mais arbitraire, sans contrôle externe, le magistrat décidant seul et rendant des châtiments plutôt que des peines. [...]
[...] La peine, initialement fixée par la définition légale du délit, a évolué tardivement dans le droit romain. La légalité des peines, restreignant le rôle du juge, a longtemps limité l'évolution des peines en fonction de la gravité de l'intention du délinquant. Sous l'Empire romain, une nouvelle procédure extraordinaire a émergé, permettant au juge de moduler la peine en considérant les circonstances objectives et subjectives. Cette discrétion accordée au juge visait à mieux prendre en compte la personnalité du délinquant, sujet de l'empereur avant tout. [...]
[...] Elle privilégiait les sanctions pécuniaires sur les peines physiques, sauf pour les crimes graves. Elle introduisait également des différences de traitement entre les hommes libres et les non libres, réservant les peines corporelles exceptionnelles aux premiers. Les capitulaires royaux, issus de la chancellerie royale, ajoutaient des dispositions pénales aux lois barbares. Ces lois renforçaient l'ordre public avec des peines corporelles pour les infractions graves, y compris la peine de mort pour certains cas d'homicide. La législation carolingienne a tenté d'instaurer une procédure inquisitoire pour renforcer la justice publique. [...]
[...] Cette évolution a abouti, au VIe siècle apr. J.-C., à exiger la crainte d'être victime d'un assassinat pour légitimer une telle action. La peine de mort en droit romain Dans le système juridique romain, les peines étaient initialement simples et douces, comprenant des peines privées principalement patrimoniales, visant à compenser les dommages causés, et des peines publiques comme la peine de mort, réservée aux crimes politiques et prononcée au nom de la communauté par l'assemblée citoyenne. Sous l'Empire romain, des changements majeurs ont eu lieu, avec une peine de mort plus fréquente pour divers crimes. [...]
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