Eléments d'introduction au droit - publié le 09/05/2012
Cours - 73 pages - Histoire du droit
Qu'est-ce que le droit ? La définition, l'idée qu'on se fait de la discipline varie généralement en fonction des personnes, de leur expérience personnelle du droit. Il faut considérer que toutes nos actions sont régies par le droit : il est, pour ainsi dire, partout. D'où vient le...
Le droit, garant de la vie en communauté et la morale, caution du perfectionnement de l'individu
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Le Droit a pour objectif de garantir la vie en communauté, d'assurer la cohésion sociale, c'est à dire qu'il maintient la société en ordre. Or, la morale elle, a pour but le perfectionnement de l'homme, de l'individu seul, et non de l'interêt général.
Cours d'histoire du Droit
Cours - 106 pages - Histoire du droit
L'histoire est une science s'attachant a étudier l'ensemble des faits et événements du passe de l'humanité. L'historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. L'histoire étudiée ne s'intéressera non pas aux faits économiques et sociaux mais uniquement les faits politiques. Nous...
Introduction historique au droit : droit romain et droit canonique
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Histoire de l'origine du droit et des différentes formes du droit aux cours des siècles. Présentation de la formation du système juridique français tel qu'il apparait au courant du 19ème siècle. On va surtout voir le droit privé. Il serait absurde de présenter cette évolution en se situant à...
L'évolution du droit romain
Cours - 36 pages - Histoire du droit
Au milieu du 2e siècle avant JC, une nouvelle procédure triomphe et vient détrôner l'ancienne procédure : la procédure formulaire. Il s'agit d'une procédure très souple, beaucoup moins formaliste. C'est le magistrat judiciaire de Rome, le préteur, qui a la haute main sur cette procédure...
Méthode du cas pratique
Cas Pratique - 1 pages - Histoire du droit
Dans cet exercice, on vous demande de trouver la solution imposée par la loi ou plus largement par le droit positif c'est à dire la jurisprudence; autrement dit, on vous demande de trouver la solution qu'apporterait un tribunal si le cas lui était donner à juger. Il est nécessaire de ne...
Méthode de dissertation juridique
Guide pratique - 2 pages - Histoire du droit
Il est très important de bien étudier le sujet avant même de chercher un plan. Pour cela, il faut : - Etudier le sens du sujet - Faire l'inventaire du contenu - Laisser passer un temps de réflexion - Prendre des décisions explicites Attention: - Ne jamais mettre de verbes dans un titre - Ne...
Méthode du commentaire d'arrêt - publié le 09/05/2012
Guide pratique - 1 pages - Histoire du droit
Il est important de lire à plusieurs reprises l'arrêt afin de bien le comprendre. Ceux-ci sont souvent compliqués alors prenez votre temps : la compréhension de l'arrêt est la base du devoir. Commencez par faire votre fiche de jurisprudence au brouillon : - Faits qualifiés juridiquement...
Introduction à l'étude du droit
Cours - 13 pages - Histoire du droit
Importance du phénomène juridique: Le droit est un signe incontestable de l'intelligence de l'homme et partant de sa perfectibilité. C'est aussi la preuve de sa capacité de concevoir (en général de son esprit de création), notamment de prévoir les risques de l'avenir et leur...
Une loi est-elle forcément juste ?
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
Analyse du sujet : a priori nous lions loi et justice. Une loi vient du système législatif qu'on appelle « Justice », ce qui est légal est censé être juste. Cependant, le sujet, avec l'adverbe « forcément » nous invite à remettre en question cet a priori et à différencier le concept de « légal »...
Les institutions romaines - rappels historiques et cadres du fonctionnement
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Rappel historique : - Fondation légendaire de Rome par Romulus en 754 av. J.-C. - Fondation réelle à partir du synoecisme*? de plusieurs villages sur les diverses collines de Rome. Position stratégique sur la route de la transhumance (de l'Apennin vers les salines du littoral). - Deux siècles de...
Histoire des institutions de l'antiquité - le monde oriental, la Grèce, et Rome
Cours - 94 pages - Histoire du droit
Cours consacré à l'Antiquité Méditerranéenne, les civilisations qui passent d'une organisation sommaire à des formes d'Etat plus centralisé, avec une justice, des autorités qui créé le droit, des finances, des services de l'Etat qui se mettent en place. Comment ces peuples s'organisent ? Y a-t-il...
La gestion du royaume en France du XIIIe au XVIIe siècle
Cours - 25 pages - Histoire du droit
Aussi exigu qu'ait pu être initialement le domaine capétien, il était évident que le roi ne pouvait gouverner seul. Longtemps cependant, ce gouvernement n'est que purement domestique : c'est la maison, l'hôtel ou le palais du roi qui est le centre de l'activité royale. Le roi...
Les fonctions de la peine - publié le 21/04/2012
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Intérêt du sujet : montrer qu'il y a un lien entre conception de la peine théorique et en pratique organisation de la peine judiciaire. Souvent, une fonction particulière de la peine correspond à un type particulier de procédure.
Le régime mixte à Rome
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Contexte : la République (- 509 - 27) et plus précisément le IIème et le Ier siècles av JC, période dans laquelle Polybe et Ciceron écrivent. Intérêt du sujet : nous donner des éléments supplémentaires pour comprendre la quête du meilleur des régimes qui était une réflexion essentielle dans...
Les fondements de l'autorité de l'intendant et ses attributions régaliennes
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Depuis 1715, Louis XV est à la tête du royaume de France et de Navarre. Celui-ci fut couronné à la mort de son arrière grand père Louis XIV alors qu'il n'était âgé que de 5 ans. Son pouvoir est alors délégué au duc d'Orléans qui est proclamé : « Régent du royaume » de 1715 à 1723. Louis XV prend...
Comment le Pape et le roi vont-ils cohabiter sur le même territoire ?
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Le roi est un individu qui domine. En l'occurrence le roi de France était le souverain de l'Etat français. Quant à la religion, c'est un ensemble de croyances et de pratiques établissant les rapports de l'homme avec le divin. Au Moyen-Age, la dynastie des Capétiens veut s'autonomiser de la...
Les droits du Roi sur l'Eglise de France (XIVème - XVIIIème siècle)
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
« Dieu gouverne tous les peuples et leur donne un Roi » affirme Bossuet. Le Roi de France tient sa légitimité dans le fait qu'il a été choisi par Dieu parmi les grands seigneurs. L'appellation du Roi « très chrétien » était à l'origine décernée par le pape, le Roi de France devient ainsi le plus...
Historique du droit: de l'Empire romain à un ordre juridique national
Cours - 70 pages - Histoire du droit
L'histoire de l'Empire Romain est celle qui mérite le plus notre attention, car les Romains ont été nos législateurs et nos maîtres. Rome qui était une petite province va devenir un Empire qui va imposer son droit au reste du monde. Le droit romain c'est le droit commun à...
Le génie du droit canonique romain, la dynastie mérovingienne et les temps carolingiens
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Le roi est toujours un chef religieux investit en plus d'un pouvoir de commandement (« imperium ») : - civil : « imperium domi » : ordonner, punir, sanctionner, organiser la vie politique de la cité, garantir l'ordre et la sécurité publique. - militaire : « imperium militiae » : élever une armée,...
Histoire du droit privé
Cours - 92 pages - Histoire du droit
Le droit privé c'est le droit qui règle des rapports entre les simples particuliers par opposition au droit public qui concerne soit la structure interne de l'Etat soit les rapports entre l'Etat et les particuliers soit les relations entre les Etats. Le droit privé supporte de multiples...
Aimer et juger: la justice dans Pascal, Eschyle et Steinbeck
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
« Aimer » et « Juger » : il faut faire attention aux termes du sujet, nous n'avons pas amour et jugement. Ou Amour et Justice. Il s'agit ici de verbes d'action : l'action d'aimer et de juger. Qu'ont en commun ces deux actions ? Elles sont toutes deux tournées vers un tiers : on peut s'aimer soi,...
Le système partisan en Grande-Bretagne
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Dans Representative Government (1861), John Stuart Mill, philosophe, économiste et penseur libéral britannique du XIXe ne mentionne à aucun moment la notion de parti en Grande Bretagne lorsqu'il cherche à savoir quelle est la meilleure forme de gouvernement. Il n'y a pas à l'époque de division...
Lettres patentes de Louis XI touchant à l'inamovibilité des offices royaux (21 octobre 1467)
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
L'office royal participe à l'exercice de la souveraineté du Roi. Il constitue la clef de voûte de l'administration, avec parfois, quelques dérèglements où le roi est le seul à pouvoir y remédier. C'est pourquoi le roi rédige une lettre pour faire part de ses constations et des...
Traité des fiefs - Pierre de Belleperche
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
La relation vassal-seigneur pourrait se résumer à un contrat où le vassal a des obligations vers son seigneur. Ce modus operandi est présent depuis la naissance de la féodalité. Effectivement, il est important de définir ces notions, citées précédemment. La féodalité est un ensemble...
Philosophie du droit: la contrainte et la morale
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Toute société, quelle que soit sa nature, sa taille est toujours plus ou moins organisée, coordonnée. Les individus ne sont jamais dans une société comme des molécules dans un gaz. L'homme est un animal social, nous vivons en société et elle nous est naturelle. Toute société est organisée, toute...
L'organisation constitutionnelle de la France après 1789
Cours - 20 pages - Histoire du droit
Les crises de la monarchie: pourquoi le régime a t'il disparu ? Au 18e siècle les monarques sont Louis XIV Louis XV et Louis XVI dans un système de monarchie absolue ( la monarchie absolue émerge avec Henri 4 ). Les monarques ont centralisé tous les pouvoirs dans les mains du roi....
Histoire de l'Etat français entre le Vème siècle et la Révolution française (18ème siècle)
Cours - 80 pages - Histoire du droit
La tentation contemporaine est de faire de l'Etat un bloc homogène et uniforme, comme s'il n'avait jamais existé qu'une seule forme d'Etat or cette manière de voir est réductrice et est contraire à la vérité historique car elle dénie 2 choses. D'une part elle nie les inventions politiques qui...
Titre LX extrait de la Loi salique
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
L'ancien Droit français (476-1789) était un pluralisme juridique reflétant la mixité raciale. A la suite de la chute de l'Empire romain d'Occident en 476, plusieurs droits se sont développés, chacun étant, plus ou moins, le droit d'un peuple. Avant de connaître un brassage racial important, les...
Comment le Droit romain se distinguait-il du reste des règles de la société?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Le Droit romain, ancêtre du Droit, a traversé de nombreux siècles et a subi bien des évolutions. Ce n'est qu'au fil de ces évolutions qu'il a pu se spécifier, se différencier de part sa nature et de part les diverses distinctions pouvant être relevées. Nous ne nous intéresserons particulièrement...
