Maurice Barrès, Charles Péguy et Georges Sorel : des auteurs hostiles aux valeurs de la démocratie libérale
Dissertation - 17 pages - Histoire du droit
Trois auteurs doivent ici retenir notre attention, parce qu'ils représentent trois tendances significatives des convergences préfascistes. Il s'agit d'une part de Barrès, dont le socialisme national, au-delà du programme politique, est intéressant du point de vue des valeurs (I). Il...
Doit-on aller vers une VIe République ?
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
La Constitution régit la République. Celle du 4 octobre 1958 est la norme supérieure en France. Elle a pour but d'instituer la conduite des institutions, d'organiser les pouvoirs, assurés les libertés des citoyens. La République en latin "res publica" signifie la chose publique. En effet...
Histoire du droit : la pensée de Luther et l'interprétation du Code civil
TD - 2 pages - Histoire du droit
La pensée de Luther a eu un impact notable sur la rupture religieuse. S'est opéré un schisme entre deux mondes, d'une part l'Europe catholique et d'autre part l'Europe protestante. Les conséquences tiennent à ce que les liens vis-à-vis de l'État et plus globalement...
Historique au droit - Introduction à l'étude des institutions romaines
Cours - 9 pages - Histoire du droit
L'histoire de Rome se divise en trois temps : la période royale, la République et l'Empire. La période royale : forte importance de la légende, ce n'est pas de l'histoire, mais à travers cette construction légendaire on va voir apparaître des institutions à l'importance...
La Restauration, introduction du régime parlementaire ?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Le Professeur Olivier GOHIN a développé l'idée qu'il y a plusieurs cycles constitutionnels. Ce premier cycle constitutionnel qui s'étend de 1789 à 1815 se compose de trois périodes notables : la première période est la monarchie constitutionnelle, à partir de 1789, période où sera...
De la vocation de notre temps pour la législation et la science du droit - Savigny (1814)
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Friedrich Carl von Savigny est un juriste allemand du XIXe siècle. Fondateur de l'école historique du droit allemand, qui a engendré l'école pandectiste de Puchta et de la Begriffsjurisprudenz ("jurisprudence des concepts" ou plus précisément, "conceptualisme juridique"). Bien que ses...
De la vocation de notre temps pour la législation et la science du droit - Friedrich Carl von Savigny (1814)
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
La codification n'est pas un phénomène récent et ne date pas non plus du Code civil de 1804. En effet, le phénomène de codification trouve ses origines aux pourtours de la Méditerranée à l'époque de Hammourabi en 1780 av. J.-C.. Ce phénomène se poursuit à Rome puis au Moyen âge, et de nos...
Le citoyen et la démocratie - La participation des citoyens au pouvoir
Cours - 12 pages - Histoire du droit
Monarchie : transmission héréditaire du pouvoir. Longtemps il y a eu la monarchie absolue en France, car le roi était le représentant de Dieu sur Terre. Aujourd'hui, il y a des monarchies qui subsistent en Europe, mais ne correspondent plus à cette définition, c'est toujours la transmission...
Les éléments d'histoire de la pensée administrative
Présentation - 9 pages - Histoire du droit
Je vais commencer cette histoire au XVIIIe siècle, le siècle où commencent véritablement les temps modernes. J'aurais dû commencer en fait au XVIe siècle où se développe la pensée administrative. Il fallait bien que les doctrines prennent position sur l'expansion inédite de la puissance...
Les Politiques, II, 8 - Aristote (2015) - Les contradictions du droit
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Ce texte est tiré des Politiques d'Aristote au livre II, et plus précisément dans le chapitre 8. Dans ce passage il s'intéresse à la loi et à la politique. Il soutient en effet que la loi est puissante lorsqu'elle devient une habitude et que la changer c'est la rendre infirme. Le...
Dans quelle mesure la République gaullienne a-t-elle posé les bases du système semi-présidentiel français tel que nous le connaissons aujourd'hui ?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
En mai 1958, alors que la France s'enlise dans la guerre d'Algérie, le Général de Gaulle fait son grand retour sur la scène politique française dont il était absent depuis 1946 pour ouvrir la première page de la Vème République. Face aux difficultés, le Général apparaît comme l'homme...
Quels sont les progrès les plus remarquables durant la Restauration et la monarchie de Juillet ?
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Ces deux périodes historiques qui se sont déroulées entre 1814 et 1848 représentent la base, le fondement pour la suite du développement politique, culturel, économique, etc. de la France. La Restauration, qui occupe une période de 16 ans (6 avril 1814-21 janvier 1830) est la période de...
Code théodosien - Jean Imbert, Gérard Sautel, Marguerite Boulet-Sautel (1963) - La loi des citations
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Le code théodosien (Codex Theodosianus) est un recueil regroupant les Constitutions promulguées dans l'Empire romain depuis le règne de Constantin Ier jusqu'à celui de Théodose Ier. Il a été composé et publié par Théodose II et Valentinien III. Il fait suite aux codes Grégorien et...
Philippe de Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis, p. 135-154 - Jean-Marie Carbasse (2002) - Les premières tentatives de mise par écrit des coutumes
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Les "Coutumes de Beauvaisis" est l'écrit juridique le plus complet et le mieux rédigé du 13e siècle rédigé par Philippe de Beaumanoir puis modernisé en 1900. Il s'agit d'un ouvrage de droit français médiéval écrit en prose et en ancien français. Cet ouvrage regroupe les principaux...
Le suffrage universel sous la IIe et la IIIe République
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Nous allons donc étudier le suffrage universel dans le cadre de la IIe et IIIe République. La IIe République se forme à la suite d'un régime monarchique, la monarchie de Juillet, elle commence donc en 1848, avec notamment l'instauration du suffrage universel direct. C'est un régime...
Le triomphe du modèle parlementaire en France sous le XIXe siècle
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Le régime parlementaire peut être défini comme une séparation souple des pouvoirs entre les organes législatifs et exécutifs. Il est consacré par quatre caractéristiques fondamentales : une collaboration juridique entre les organes principalement dans la fonction législative, un bicéphalisme au...
Quelles sont les conditions de formation et de validité d'un contrat en droit romain et la procédure en cas d'inexécution ?
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
"L'obligation est un lien de droit par lequel nous sommes tenus nécessairement de payer quelque chose à quelqu'un conformément au droit de notre cité" est la définition de l'obligation donnée par Justinien au 5-6e siècle. On voit ici la nécessité d'effectuer cette obligation afin...
Comment le roi a-t-il su restaurer son autorité et exercer son pouvoir législatif pour devenir une des principales sources du droit romain ?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Dans un pays, la législation est très importante, celle-ci regroupe l'ensemble des lois du pays. Aujourd'hui la loi est la principale source du droit. Dans le droit romain, la législation était dépassée, notamment par la coutume. La coutume n'est pas une règle de droit, elle n'est...
Traité contre les prétentions des rois d'Angleterre sur la France - Jean Juvénal des Ursins (1444) - La théorie statuaire et l'indisponibilité de la couronne
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Le texte est un extrait de traité écrit par Jean Juvénal des Ursins en 1444 pour s'adresser au roi d'Angleterre pour prouver définitivement la théorie statutaire de la Couronne. Jean Juvénal des Ursins (1388-1473) était un avocat et un homme politique, auteur d'une chronique de règne...
L'évolution des sources du droit romain sous l'influence impériale
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
"Ce qui a paru convenable au Prince a force de loi". En énonçant cette formule à l'aube du IIIe siècle de notre ère, Ulpien, grand jurisprudent de l'Empire romain, illustrait les profonds bouleversements dont le droit romain et ses sources furent l'objet depuis la chute de la...
Comment l'avocat a-t-il pu renaitre de ses cendres et créer toute l'institution française actuellement en place ? - Plan détaillé pour un mémoire
Mémoire - 1 pages - Histoire du droit
Ce document est une base de travail pour la rédaction d'un mémoire sur le sujet "Comment l'avocat a-t-il pu renaitre de ses cendres et créer toute l'institution française actuellement en place ?". Il contient un plan détaillé permettant le rédaction d'une quarantaine de pages.
Discours de Bayeux - Charles de Gaulle (16 juin 1946) - Quels sont les desseins du général ?
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
La IIIe République française a été mise en place en 1870, sujette à de très importantes crises institutionnelles, elle perdure jusqu'en 1940. Il lui a souvent été reproché par les doctrinaires d'être un régime "d'Assemblée" qui ne conviendrait jamais à la France. Un an avant la fin de...
En quoi la crise du 16 mai 1877 a-t-elle permis l'acceptation puis l'affirmation d'une République parlementaire ?
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Le discours qu'il revient d'étudier est prononcé le 14 décembre 1877, date à laquelle Mac Mahon est président de la République. Successeur de Adolph Thiers, il est élu le 24 mai 1873 et désigne Albert de Broglie comme président du Conseil. Ils sont tous deux des monarchistes gardant...
La transition entre la IIIe et la IVe République
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
L'étymologie latine de la République correspond à Res Publica. Ce terme renvoie à la "chose publique". Il s'agit d'une notion complexe et évolutive qui met du temps à se construire et à s'intégrer dans les esprits. Quand on évoque la République, on fait référence à un système...
Décret du Maréchal Mac Mahon du 14 décembre 1877 : une réponse à la crise du 16 mai 1877
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Le décret du Maréchal Mac Mahon a été un acte important, permettant d'assurer la continuité de la IIIe République. Il l'a rédigé le 14 décembre 1877 en tant que Président de la République française. Ce personnage atypique a succédé à Thiers en raison des problèmes que celui-ci causait à...
Discours de Carion-Nisas sur le titre sur le contrat de mariage (19 pluviose an XII) - Introduction et plan
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Pour encadrer le droit de propriété, le législateur doit opter pour le régime le plus avantageux à la conservation de la propriété et ainsi, au fonctionnement de toute l'institution étatique. C'est-ce qu'affirme également Carion-Nisas dans son discours prononcé au tribunal le 19...
Enchiridion - Pomponius (IIe siècle ap. J.-C.) - Comment évolue le droit romain depuis le Ve siècle av. J.-C. ?
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Depuis la création de l'Empire par Romulus en -753, Rome connaît de profondes évolutions. Au départ, la loi est royale, elle appartient aux rois étrusques et revête un caractère sacré. On ne la distingue pas particulièrement du fondement religieux, qu'on qualifiait par le terme de Fas....
L'influence de la pensée révolutionnaire sur les sources du droit
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
A la fin de l'Ancien Régime, Louis XVI a fait face à des difficultés sociales et financières, le parlement bloquant toute réforme proposée par le roi, ce dernier a fait appel aux états généraux représentant les trois ordres de l'Ancien Régime que sont la noblesse, le clergé ainsi que le...
En quoi la loi des XII tables et l'édit des prêteurs constituent-ils deux sources importantes du droit romain ?
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Sextus Pomponius est un juriste romain ayant vécu au IIe siècle de notre ère. De ce fait, il vit sous le règne de l'empereur Hadrien, Antonin le Pieux ainsi que Marc Aurèle. On l'associe souvent à Gaius puisqu'il vécut au même siècle. Il est connu pour avoir commenté plusieurs travaux...
Enchiridion - Pomponius (IIe siècle ap. J.-C.) - Comment a évolué le droit à Rome ?
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Selon la tradition romaine, la "loi des XII tables" serait le résultat du conflit entre les patriciens et les plébéiens. Gaius un juriste et professeur de droit romain ayant vécu sous le règne d'Hadrien parle de la procédure des actions de la loi dans son oeuvre "Institutes". L'origine du...
