Histoire du droit du travail - La révolution libérale
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Histoire du droit du travail - La révolution libérale
Histoire du droit du travail - La protection des travailleurs
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Histoire du droit du travail - La protection des travailleurs
Histoire du droit du travail - facteurs d'évolution des relations de travail
Commentaire de texte - 1 pages - Histoire du droit
Constitutions de grandes entreprises industrielles et commerciales favorisées par une liberté économique et le développement des transports. Permet un accroissement du bien être et une augmentation de la richesse nationale. Passage d'un modèle où les relations du travail sont individuelles à...
Histoire du droit du travail - de 1922 à 1936
Commentaire de texte - 1 pages - Histoire du droit
Période marquée par une France rurale, un manque de main d'?uvre du à la première guerre mondiale, une forte intervention de l'Etat avec l'affirmation du protectionnisme.
Histoire du droit du travail - chronologie de 1789 à 1900
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
4 décembre 1789 : Amélioration du droit au travail L'Assemblée adopte un nouveau décret reconnaissant les non-catholiques (les protestants) et les comédiens aptes à tous les emplois civils et militaires. Le texte leur accorde également le droit de vote et d'éligibilité. Les juifs ne...
Histoire du droit privé - publié le 03/07/2008
Fiche - 11 pages - Histoire du droit
cours complet l3
La justice de village
Cours - 4 pages - Histoire du droit
« La souveraineté est la forme qui donne l'être à l'Etat ». Charles Loyseau en affirmant que la souveraineté doit être écartée de toute subordination et de toute concurrence se place dans la tradition du XVII siècle qui décrit une monarchie altérée, séquelles de la féodalité. Le...
Droit rural - publié le 02/07/2008
Fiche - 66 pages - Histoire du droit
Cours complet Droit rural M1 Rennes 1
Philippe Ségur, "La crise du droit d'asile"
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Commentaire entièrement rédigé d'un texte de doctrine La crise du droit d'asile de Philippe Ségur.
L'Edit de Moulins promulgué en 1566 par Charles IX
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Dissertation entièrement rédigée sur l'Edit de Moulins établit par Charles IX en 1566 précisant l'imprescriptibilité et l'inaliénabilité du domaine de la couronne. Quelles sont les prescriptions de cet édit ? Quelles en sont les exceptions ?
Programme du concours de l'ENM
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Programme du concours de l'ENM
Annales de Note de Synthèse depuis 1973
Note de synthèse - 1 pages - Histoire du droit
Annales de Note de Synthèse depuis 1973
Annales de Droit Pénal depuis 1958
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Annales de Droit Pénal depuis 1958
Annales de Droit Civil depuis 1958
Cours - 1 pages - Histoire du droit
Annales de Droit Civil depuis 1958
Annales de Culture Générale depuis 1958
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Annales de Culture Générale depuis 1958
La note de synthèse - publié le 19/06/2008
Note de synthèse - 2 pages - Histoire du droit
Méthodologie de la note de synthèse
Comment devenir avocat?
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
La profession d'avocat est un débouché toujours aussi prisé par les étudiants en droit. Les étudiants en droit public, à condition de bien s'y préparer et de connaître le chemin pour y arriver, peuvent également accéder à cette profession, même si les épreuves de droit public sont...
Droit de l'entreprise - publié le 17/06/2008
Dissertation - 85 pages - Histoire du droit
cours de Mr Boujeka complet! UPB
Le système de l'arbitraire des peines sous l'Ancien Régime
Dissertation - 9 pages - Histoire du droit
Aujourd'hui lorsqu'on pense au sens du mot « arbitraire », une pluie de synonymes péjoratifs nous envahit. Le petit Larousse illustré (2006) en donne la définition suivante : « qui dépend de la seule volonté, du libre choix, et non de l'observation d'une loi, d'une règle. Qui relève du caprice de...
Utilisation du code civil
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Utilisation du code civil
Le commentaire d'arrêt - compréhension de la terminologie et méthode d'analyse illustrée d'exemples
Fiche - 7 pages - Histoire du droit
Le commentaire d'arrêt
Le cas pratique 2
Cas Pratique - 4 pages - Histoire du droit
Méthodologie du cas pratique
Le cas pratique 1
Cas Pratique - 2 pages - Histoire du droit
Méthodologie du cas pratique
La nullité de l'expertise judiciaire
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
La nullité de l'expertise judiciaire
Droit des assurances - publié le 16/06/2008
Fiche - 11 pages - Histoire du droit
Droit des assurances Assurance vie et créancier
Droit de la propriété incorporelle - publié le 16/06/2008
Fiche - 52 pages - Histoire du droit
Droit de la propriété incorporelle
Constitution Imperatoriam maiestatem, publication des Institutes de l'empereur Justinien le 21 novembre 533
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
Justinien a été surnommé le Grand, à cause de son règne marqué considérablement par ses oeuvres autant sur le plan politique, militaire, architectural et surtout juridique. Son empire, comme il le dit lui-même dans la préface de ses Institutes, « a brillé par la force des armes et par...
