Le mouvement de rédaction des coutumes
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Le mouvement de rédaction des coutumes constitue un élément très important de l'histoire du droit français. En effet, vers l'an 1000, le terme de coutume désigne des taxes habituellement levées par le seigneur sur les habitants de la seigneurie : la redevance accoutumée. Au 11ème siècle...
Institutions d'Athènes
Fiche - 9 pages - Histoire du droit
Institutions d'Athènes. Paris X Nanterre
Institutions de Rome
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Institutions de Rome. Paris X Nanterre
Institutions romaines - les pouvoirs et magistratures
Cours - 4 pages - Histoire du droit
Les trois pouvoirs à Rome passés au crible. Paris X nanterre
Institutions de Mésopotamie
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Institutions de Mésopotamie, les trois pouvoirs. Paris X Nanterre
Institutions chez les Hébreux
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Les trois pouvoirs. Paris X Nanterre
Institutions de la Grèce Antique
Cours - 4 pages - Histoire du droit
Institutions de la Grèce Antique. Paris X Nanterre
Institutions égyptiennes
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Institutions égyptiennes. Paris X Nanterre
Principales ressources documentaires juridiques
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Principales ressources Documentaires juridiques
L'évolution du régime parlementaire
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Utilisée au singulier, l'expression de régime parlementaire ne rend pas compte de la diversité de cette forme d'organisation des pouvoirs. Parler de régime parlementaire, c'est ignorer que, à la différence de certains autres régimes politiques, le parlementarisme est né de la pratique...
Discours de Badinter pour l'abolition de la peine de mort
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Commentaire de texte sur le discours prononcé à l'Assemblée nationale par Robert Badinter à propos de l'abolition de la peine de mort.
Cours complet d'introduction au droit anglais
Cours - 87 pages - Histoire du droit
Egalement, il s'agit d'une méthodologie différente et une logique différente. La logique juridique est distincte du système français. Du point de vue extérieur, le droit français est divisé en deux parties : droit public et droit privé, droit commun et droit d'exception, droit...
Méthodologie juridique complète
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
voici un Document qui explique la méthodologie sur la fiche d'arrêt, le commentaire d'arrêt et le cas pratique. cordialement.
Le cas pratique au CRFPA (concours avocat)
Cas Pratique - 2 pages - Histoire du droit
Voilà une méthodologie de cas pratique, qui a été faite pendant un cours de méthodologie lors de la préparation du concours d'avocat.
Théorie du droit pure de Hans Kelsen
Fiche - 17 pages - Histoire du droit
Dans cet article,Hans Kelsen décrit les origines du droit international et du droit en général.
L'histoire de la première instance
Fiche - 7 pages - Histoire du droit
Synthèse de l'histoire de la première instance.
La Reform Bill de 1832
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Depuis 1827, les Whigs et les radicaux réclament une réforme parlementaire. A cette crise politique s'ajoute un crise économique et sociale : les mauvaises récoltes de 1829 et l'épidémie de choléra en 1831 attise la fureur des populations rurales et ouvrières. Deux autre éléments...
Histoire du Droit des Affaires, partie 2
Fiche - 24 pages - Histoire du droit
La pratique puise dans le droit romain pour renouveler les techniques du droit des affaires. Au XIIème et XIIIème, les notaires essayent de faire rentrer beaucoup d'acte ('confessio') dans la catégorie de la stipulation. Ils requalifieront aussi de societas le contrat de société, né...
Histoire du Droit des Affaires, partie 1
Fiche - 21 pages - Histoire du droit
La pratique puise dans le droit romain pour renouveler les techniques du droit des affaires. Au XIIème et XIIIème, les notaires essayent de faire rentrer beaucoup d'acte ('confessio') dans la catégorie de la stipulation. Ils requalifieront aussi de societas le contrat de société, né...
La révolution des juristes
Fiche - 30 pages - Histoire du droit
De l'assemblée constituante à l'assemblée législative
La magistrature sous vichy - publié le 09/07/2008
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Le 10 juillet 1940, l'Assemblée nationale accorde tout pouvoir au gouvernement de la République, sous l'autorité et la signature du Maréchal Pétain. Les 10 et 11 août, 4 actes constitutionnels précisent la nature du régime. Le premier abolit l'amendement Walon sur l'élection du...
Histoire du droit de la famille et des personnes
Dissertation - 100 pages - Histoire du droit
Famille = la plus vieille institution du monde. On situe son apparition à l'époque paléolithique à partir de découvertes archéologiques. La famille remonte donc pratiquement aux origines de l'humanité. Le mythe du bon sauvage ne saurait exister. On a dès le départ assister à l'union...
Les codifications du droit : en quoi la codification a-t-elle permis l'émergence d'un droit nouveau et éclectique, unifié et unificateur ?
Dissertation - 8 pages - Histoire du droit
« Tu ne tueras point, tu ne commettras pas d'adultère, tu ne voleras pas, tu ne feras pas de faux témoignages, tu ne désireras pas la femme de ton prochain». Cet extrait des X Commandements de l'Eglise catholique est un code de sorte, non-seulement car il constitue un code de conduite selon les...
Le Code noir - publié le 06/07/2008
Cours - 5 pages - Histoire du droit
Le Code noir : tableaux synthétiques
Histoire du droit pénal (version 2)
Cours - 47 pages - Histoire du droit
Document: Histoire du droit pénal, cours d'histoire du droit de 37 pages Extrait: L'infraction est un acte illicite qui viole l'ordre d'une société donnée à un moment donné. Et cet acte illicite peut engendrer des réponses de différentes natures. A travers l'histoire du...
Histoire du droit et des institutions - publié le 04/07/2008
Fiche - 61 pages - Histoire du droit
Histoire du droit et des institutions
La citoyenneté (fiche pour le Brevet)
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
La nationalité française permet d'appartenir à la nation française mais aussi d'en être citoyen (...)
Histoire du droit du travail - Les relations du travail sous l'ancien régime
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Sous l'Ancien Régime existent des corporations : ce sont des confréries avec une connotation plus religieuse que professionnelle.
Cosmopolitique du droit des gens en révolution
Dissertation - 16 pages - Histoire du droit
Le XVIIIème siècle s'est posé la question de l'organisation de la paix et de nouvelles relations de droit entre les peuples. Les pratiques diplomatiques et juridiques de l'Ancien Régime sont soumises à une critique radicale qui permet l'élaboration d'une nouvelle perspective politique que Marc...
Histoire du droit du travail - les trente glorieuses
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
A la libération, période d'économie dirigée puis période de croissance exceptionnelle dès la fin de la guerre, une population de plus en plus active « société salariale » avec une augmentation du pouvoir d'achat.
