Le temps de la réaffirmation de l'autorité royale

Thibaut L.

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Le temps de la réaffirmation de l'autorité royale

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Thèmes abordés

Temps, réaffirmation, autorité royale, roi, temps féodaux

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L'église pendant les temps féodaux a pris acte de la faiblesse du roi et a assuré le relais. Elle a repris une mission de paix, visant à réguler le désordre et le terrorisme seigneurial. Elle essaie de pacifier les rapports féodaux. Le roi va prendre modèle sur l'Église et va devenir à son tour un roi pacificateur.

Sommaire

Une aide précieuse l'Église
1. L'Église comme relais d'autorité : l'oeuvre de pacification de la société féodale
2. L'Église comme modèle : les institutions de paix royale
Une influence décisive le droit romain
1. La redécouverte du droit romain
2. L'enseignement universitaire du droit romain
Une nouvelle réalité : la reconquête des prérogatives de puissance publique
1. Le roi source de toute justice
2. Le roi législateur

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Extraits

[...] C'est un délai pour permettre les préparatifs. Bon sens on veut éviter des guerres irraisonnées. Bilan : La violence régresse dans le royaume c'est le roi qui a le prestige de cette paix. Renouveau du roi et du Droit. Section 2 : Une influence décisive le droit romain : Ce mouvement est spécifique à toute l'Europe : renaissance du droit Romain fin XIe siècle on parle du droit commun de l'Europe. Nota Bene : Pas de disparition définitive du droit romain. [...]

[...] Vaut surtout lorsque l'explication est courte. Lorsque l'explication du terme juridique ne fait pas grande difficulté. Glose marginale : pour les gloses plus importantes, dans la marge. Une nécessaire évolution : Mettre en ordre les gloses. Accurse (1227-1230), La grande Glose. Au centre : le texte de Justinien. En marge : les gloses les plus organisées. Une ambition : Trouver le sens véritable des termes juridiques. Explication, analyse. Avantages/limites : Améliore la connaissance du droit romain. Développe l'explication du droit romain. [...]

[...] Rédaction continue au XIVe siècle : Le grand coutumier de France, Jacques d'Ableiges, fin XIV, bailli d'Evreux. La somme rurale, Jean Bouteiller bailli du Vermandois. Synthèse de la coutume pour la France, mais ce n'est qu'une fiction juridique, car la coutume reste intrinsèquement liée aux sujets. Elle reste territoriale. La rédaction officielle des coutumes : Ordonnance de Montils-les-Tours article 125. Ordonnance sur la justice. Rédaction par les baillis. Expédition du texte au roi en son Conseil. Envoi également de mémoires, d'écrits de praticiens, de notables. Consultation du Parlement. Promulgation de la coutume écrite. [...]

[...] Séparation des éléments divergents et convergents. Proposition d'une solution. Ici œuvre de création et d'adaptation. Deux grands postglossateurs : Jacques de Révigny, professeur à Orléans entre 1263 et 1272. Évêque de Verdun. Des lectures, commentaires, questions, un traité de Droit. Pierre de Belleperche, élève du précédent. Conseiller du roi. Envoyé en mission auprès du Pape Benoît XI puis Clément V. Section 3 : Une nouvelle réalité : la reconquête des prérogatives de puissance publique : Des conseillers de droit romain : Louis VII (1137-1180). [...]

[...] On parle plus de règlement que de loi. En dehors (dans le royaume) : Convocation des seigneurs. Décision à l'unanimité pour que la loi s'applique dans le royaume le roi ne peut pas légiférer sans le consentement des seigneurs. Exécution selon le bon vouloir des seigneurs : le roi ne peut mettre ban en la terre d'un baron sans son assentiment Après 1250 : Règle de la majorité et non plus à l'unanimité si jamais il convoque encore les seigneurs. [...]

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