Pourquoi parle-t-on au Moyen-Âge de ? propriétés simultanées ? ? - publié le 24/09/2022

Extraits

[...] Il va y avoir deux grandes divisions du territoire français : Les pays d'allodiaux : les pays du sud de la France ; ce sont des régions dans lesquelles règne un adage « nul seigneur sans titre ». C.-à-d. que dans le sud, les alleux sont majoritaires. On part du principe, qu'une terre c'est un alleu une terre sans seigneur). Dans le sud on a une liberté de la terre ; celui qui prétend détenir des droits sur une terre doit le prouver par un titre de propriété. [...]

[...] Pourquoi parle-t-on au Moyen-Âge de « propriétés simultanées » ? Jusqu'au XIIIe siècle, le monde occidental est essentiellement rural. En effet de la population vit à la campagne et leur ressource principale est l'agriculture. La terre est la principale source de production. Cette possession de la terre est le signe le plus notable de la richesse. En droit romain, la propriété était un droit absolu, « un dominium », et un droit de maître « le dominus », ce qui signifiait que celui qui était propriétaire disposait aussi bien de l'usus, du fructus et de l'abusus sur la chose, c'est-à-dire le droit d'utiliser la chose, d'en percevoir les fruits et de disposer de la chose comme la vendre ou la détruire. [...]

[...] Sur un même fond, coexistent deux, voire plusieurs propriétaires. L'apparition d'un double domaine à la place d'une propriété au sens unitaire Le mot propriété vient du latin "proprietas" signifiant une forme classique d'appropriation d'un immeuble, notion qui est synonyme du mot " dominium" signifiant en français "domination" voire "domaine". Cette notion de propriété venant du droit romain traduit l'idée que le propriétaire dispose de l'usus, du fructus, de l'abusus sur la chose, c'est-à-dire le droit d'utiliser la chose, d'en percevoir les fruits et d'en disposer, ainsi la propriété est totale, l'emprise sur l'immeuble est totale. [...]

[...] Ce sont des charges dont les paysans réclament l'abolition. Ces éléments sont là pour provoquer à la Révolution des révoltes paysannes et une sorte de phénomène d'expropriation des maitres de la terre au profit de ceux qui la cultivent depuis des générations : un titre du Moyen Âge ne suffit plus. Ce qui triomphe c'est que le titre de propriété fonde les droits du citoyen et non pas l'utilisation de la terre. [...]

[...] Ainsi on ne peut parler de "propriétés simultanées" sans parler des nouveaux concepts d'appropriation de la terre, puisque dès lors que l'on considère que personne n'a une emprise totale sur la terre, il a fallu par conséquent définir de nouveaux modes d'appropriation de la terre. Dans ces nouveaux modes, il y a le fief qui est un bien foncier où le seigneur dispose du domaine direct et le vassal du domaine utile, ce seigneur accueille sous son toit le vassal et le nourrit, mais en échange le vassal a des devoirs moraux envers son seigneur ainsi que des obligations résultant du contrat de fief comme l'aide militaire ou encore l'aide pécuniaire. [...]