L'exemplarité du droit romain

Extraits

[...] Ce principe s'appelle le regula. Méthode mise au point et définie au siècle APR. J.-C. par le juriste Paul. « La règle est un énoncé concis d'une chose existante, ce n'est pas le droit qui doit être déduit de la règle, mais la règle doit être tirée du droit tel qu'il est. » Le juriste ne crée pas du droit à priori, il se contente d'observer le droit tel qu'il est, il le formule de manière concise et générale ce qui crée la règle de droit. [...]

[...] L'exemplarité du droit romain Contexte La période romaine s'étend du 8e siècle av. J.-C. au 5e siècle APR. J.-C. Les Romains ont créé un système juridique cohérent et rigoureux, qui a servi de base au droit de l'Europe de l'Ouest et de l'Occident à partir du 6e siècle APR. J.-C. Ce droit public était adapté à une administration puissante où le titulaire du pouvoir politique avait à la fois le pouvoir de faire la loi et de dire le droit. [...]

[...] Objectif : limiter le pouvoir des consuls. Sa diffusion va être assurée pendant tout l'Empire romain. La loi des 12 tables Présentation : Tables 1 et 2 : La procédure civile Table 3 : Les dettes Table 4 : La famille Table 5 : Les successions Table 6 : Les biens Table 7 : Les biens immobiliers Table 8 : Les délits civils Table 9 : Les principes de gouvernement Table 10 : Les règles funéraires Table 11 : Le mariage Table 12 : Les crimes Peut être considéré comme un « Code civil » Romain : Ancêtre de la codification : Vise des intérêts collectifs et des intérêts privés ; A pour but de garantir la paix sociale et de sanctionner de manière équitable toutes les atteintes aux biens et aux personnes selon leur gravité. [...]

[...] Il veut compiler le droit depuis la fondation de Rome pour pouvoir le transmettre. Il réunit les plus éminents juristes sous l'autorité d'un ancien professeur de droit et 1er magistrat de Constantinople : Tribonien. Ils vont rédiger des ouvrages et les mettre en cohérence, l'ensemble des règles romaines répertoriées. Il y aura quatre ouvrages des Compilations justiniennes : Remise à jour du code théodosien ; Le Digeste (433) : Recueil de Jurisprudences à destination des grands Juristes ; Les Institutes : Œuvres des professeurs de droit à destination des étudiants. [...]

[...] Cicéron a mis au point une méthode de classification : Il faut diviser la matière juridique en grands secteurs (pas très nombreux), « les Genres » ; Il faut ensuite les subdiviser en « Espèces. » Cette méthode a été adoptée par les Jurisconsultes. Ce sont des penseurs du droit supérieurs aux simples consultes en termes de connaissances. Généralement des professeurs ou des auteurs de traités de droit. Cette méthode est adoptée au milieu du siècle APR. J.-C. Une méthode Une organisation nouvelle On distribue la matière en grandes catégories elles-mêmes divisées en sous-catégories. Gaius, jurisconsulte romain, première classification, siècle APR. J.-C. : Un droit commun à tous les hommes. Classification du droit de chaque peuple. [...]