- l'Empire, lequel durera cinq siècles en Occident et plus longtemps encore en Orient
De très bonne heure, les romains opèrent une distinction entre la règle inspirée et garantie par Dieu (appelée le Fas) et le droit romain/humain (le Jus). A Rome le droit n'existe qu'à partir du moment où il bénéficie d'une sanction en justice (remarquons la conception traditionnelle de la notion de norme juridique). Dès lors, la juridiction joue un rôle déterminant dans la naissance et le développement du Droit, c'est la sanction juridictionnelle qui créé le Droit, et cela jusqu'à la généralisation de la procédure extraordinaire (c'est-à-dire en dehors de l'ordonnancement classique) sous l'Empire (...)
[...] - les Institutes : Il s'agit d'un manuel d'enseignement à l'usage des étudiants, ce livre a été préparé en même temps que le Digeste, d'ailleurs ce sont trois membres de la commission du Digeste qui ont rédigé les Institutes : Tribonien, Théophile, Dorothée. Plan de l'œuvre : 1. Les personnes 2. Les biens 3. Les actions Ce recueil sera publié en Novembre 533, soit un mois avant le Digeste, mais les deux ouvrages entreront en vigueur le même jour, le 30 Décembre 538. Les Institutes, parce que plus simples que le Digeste, connaitront un très grand succès. [...]
[...] L'Eglise se structure peu à peu dans le cadre de l'Etat romain, dont elle emprunte les divisions administratives. Ainsi, à l'échelon de la cité, l'autorité ecclésiale est détenue par un évêque, qui dirige une circonscription appelée Diocèse De même à partir de 440, le pape est secondé par une chancellerie, inspirée de la chancellerie impériale. Le pape, qui est à l'origine l'évêque de Rome, se présente peu à peu comme le chef de cette bureaucratie pontificale, puisqu'il est l'héritier de St Pierre et qu'il est présenté dans les évangiles comme le chef des apôtres. [...]
[...] Ces textes sont désignés sous le nom de Novelles. Ces compilations ont été introduites en Italie à la faveur de la reconquête de la péninsule par les armées de Bélisaire (=général des armées de Justinien). Ces textes y rencontrèrent peu de succès et sombrèrent rapidement dans l'oubli. Ces œuvres qui constituent l'état le plus achevé du droit Romain, ces œuvres élaborées sous la direction des plus grands juristes de l'Orient, au VIème siècle, sont très certainement beaucoup trop complexes pour des praticiens italiens habitués à une technique juridique beaucoup plus rudimentaire. [...]
[...] C'est un recueil fait par ordre de l'empereur et approuvé par lui. Les textes qu'il réunit font foi devant les tribunaux et doivent être cités sous la forme donnée par les rédacteurs du code car il s'agit d'un recueil officiel. - le Digeste : C'est une compilation de fragments des œuvres écrites par les plus grands jurisconsultes de l'époque classique (IIè siècle av J.C III ap JC). Il fut rédigé par une commission de 16 membres à la tête de laquelle figure Tribonien, la tache de ces hommes est immense, ils doivent lire de lignes écrites sur cinq siècles par différents auteurs ayant parfois des opinions antagonistes. [...]
[...] Elle porte le nom de jurisprudentia (la réflexion prudente, avisée sur le droit). Même si ce terme n'a rien à voir avec l'idée actuelle de jurisprudence. A partir du IIè siècle après JC, cette réflexion qui est le fait des jurisconsultes se développe. Ces derniers sont des juristes (souvent des pontifes) qui donnent des consultations juridiques ou commentent le droit applicable, en faisant autorité. Ils peuvent intervenir dans les procès auprès du magistrat ou des partis. Si la grande époque de la jurisprudentia reste l'époque impériale, elle devient dès les derniers siècles de la république une source du droit. [...]
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