Alleu, pays allodiaux, règles anti-allodiales, pays censuels, liberté de la terre, titre de propriété, propriété, appropriation, fief, organisation féodale, alleux souverains, double domaine, domaine direct, domaine utile, règles censuelles, propriété romaine, directe universelle, dévastation des terres, droits féodaux, France, conflits, Moyen Âge, époque féodale, tenures, alleux, territoire français
Il existe, à l'époque féodale, deux types d'appropriation : les tenures et les alleux. Ainsi, il va y avoir deux grandes divisions du territoire français : les pays allodiaux et les pays censuels. Les pays allodiaux représentent les pays du sud de la France : ce sont des régions dans lesquelles règne un adage « nul seigneur sans titre » ; c'est-à-dire que dans le sud, les alleux sont majoritaires. On part du principe qu'une terre, c'est un alleu (une terre sans seigneur). Dans le sud, on a une liberté de la terre ; celui qui prétend détenir des droits sur une terre doit le prouver par un titre de propriété.
[...] De plus, dans certaines régions la règle est rigoureuse, car irréfragable du fait que l'on n'admet pas d'apporter la preuve contraire que la terre a un caractère libre, cela a été le cas dans des régions comme le Beauvaisis, la Normandie, la Bretagne, ailleurs comme dans le Cambrésis, à Paris, en Hainaut, la preuve contraire est admise par des règles dites censuelles, toutefois, l'alleutier arrivait difficilement à prouver. Cependant, cet adage est présent dans le Nord. À l'inverse, l'Est et le Midi, qui sont imprégnés de la tradition romaine, vont défendre ce principe de la propriété romaine puisque là-bas l'adage, c'est « nul seigneur sans titre ». [...]
[...] La Guerre de 100 ans provoque dans le Sud-Ouest une dévastation. Cette guerre civile va avoir des conséquences sur le droit foncier dans le Midi de la France (dévastation des terres, dépeuplement, épidémie (peste noire), un état de dévastation des campagnes françaises). Dans le sud de la France, cela ne fera qu'accroitre le phénomène que l'on constate c'est-à-dire le phénomène d'une terre beaucoup plus libre qu'ailleurs. Cela entraine aussi des conflits : explosions de procès, de contentieux fonciers dans cette région-là, mais on voit que les propriétaires de la terre sont obligés de faire des concessions aux paysans. [...]
[...] Des auteurs considèrent que l'adage « nulle terre sans seigneur » est vrai, mais à l'égard du roi, et non à l'égard du seigneur, cette directe universelle est invoquée dans l'ordonnance de 1629 nommée le code Michau et est affirmée dans un édit de Louis XIV de 1692, et dès 1703 les alleux au même titre que les biens féodaux sont soumis au droit du centième denier en cas de mutation entre vifs ou par décès. Dans le sud de la France, on a des techniques beaucoup plus complexes que dans le Nord. [...]
[...] Ainsi, les alleux qui sont les terres libres sont des exceptions à ces terres soumises à l'organisation féodale. Ces terres sont appelées alleu lorsqu'elles sont la propriété d'un laïc, et appelées aumônes lorsqu'elles sont aux mains d'un établissement ecclésiastique. La particularité des alleux est que leur existence n'est révélée que lorsqu'ils disparaissent, à l'occasion de ventes ou de donations à un nouveau propriétaire qui très souvent donne cette terre à fief (fief de reprise) ou à cens au vendeur ou donateur. [...]
[...] On va voir une partie de la population qui entre dans une phase d'endettement, de paupérisation, et est obligée de vendre leur terre. [...]
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