Cesare Beccaria, "Traité des délits", 1764 - son rôle dans le droit pénal moderne

Extraits

[...] Cesare Beccaria, "Traité des délits" - son rôle dans le droit pénal moderne Le Traité des délits et des peines que publie Cesare Beccaria en 1764 constitue l'application des idées philosophiques des Lumières au droit pénal. D'une part, il justifie une répression plus douce par des arguments humanitaires mais aussi par la raison, recherchant une efficacité qui contribuerait au bonheur individuel. D'autre part, en reprenant à son compte la théorie du contrat social, il érige à son tour en dogme le principe de légalité, seul rempart contre l'arbitraire. [...]

[...] C'est aussi pour cette raison qu'il préfère le jury aux juges. L'épreuve du temps a eu raison de cette conception. La criminologie fait son apparition durant la seconde moitié du XIXe siècle avec l'Ecole positiviste. Cette science démontrera que l'individualisation des peines est bien plus souhaitable que les peines fixes prodiguées par Beccaria. Dans un souci de justice et d'amendement du délinquant (qui se justifie toujours par la préservation de l'ordre public), il est nécessaire d'appliquer une peine certes pour une infraction commise par une personne, mais uniquement parce que c'est cette personne dans des circonstances particulières qui a enfreint la loi. [...]

[...] Cela passe principalement par l'intimidation, la peine doit terroriser les criminels. Dans le but d'une intimidation maximale, la peine doit comporter plusieurs caractéristiques. Elle doit d'abord être certaine. Pour que la terreur inspirée par la peine soit effective, il ne doit être laissé aucune place à l'impunité. Le criminel potentiel doit être certain que sa faute sera punie pour être empêché d'agir. La peine doit ensuite être prompte. Dans l'esprit des individus, il doit y avoir association entre le délit et la peine. [...]

[...] Très novateur à l'époque, Beccaria prône la prévention en tant que meilleur moyen de lutter contre le crime. Il rappelle en effet que mieux vaut prévenir que punir Comme moyens de cette prévention, il indique l'amélioration des conditions économiques et sociales de tous ainsi que la réduction des inégalités de richesses. Il met aussi en avant l'éducation qui en apprenant aux individus à raisonner devrait les détourner de la voie criminelle. Il accorde de l'importance aux récompenses : l'honneur étant une grande source d'action pour nombre d'individus, il devrait être mis à profit par un système de récompenses. [...]

[...] Il effectuerait donc une sorte de calcul entre les avantages que lui procurerait l'acte et les inconvénients qu'il lui apporterait. Logiquement, si le résultat est toujours inférieur ou égal à zéro, le malfaiteur renoncerait éternellement à passer à l'acte. Il semble malheureusement que la subjectivité liée à la perception de la peine n'aboutisse pas plus souvent que ne le voudrait Beccaria à un résultat positif. L'auteur italien, toujours épris des idées des Lumières écarte la peine de mort. Si des motifs humanitaires l'amènent à cette position, il entend néanmoins démontrer par la raison son inefficacité. [...]