Jean Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824), juriste et homme des Lumières, est à l'origine des projets de code civil sous la République. Conseiller à la cour des comptes, Aide et Finances de Montpellier avant la révolution, candidat malchanceux aux Etats Généraux de 1789, il est élu à la convention puis au conseil des 500 sous le directoire. Il proposera trois projets de code civil en 1793, en 1794 et en 1796 qui ne seront jamais retenus.
La fin du 18e siècle en France est marquée par une révolution qui peine à s'achever. Les discordes sont grandes, et le nouvel ordre Républicain est instable. C'est dans ce contexte que Cambacérès propose le Code civil comme un possible facteur d'unité au sein du territoire.
Le 16e siècle marque le renouveau de la science.
L'invention de l'imprimerie par Gutenberg en 1515 a déclenché le partage du savoir. Les livres petit à petit se sont démocratisés. Les sciences font de grands progrès. Les découvertes de Descartes, Newton marquent le début d'une nouvelle ère. Le raisonnement scientifique est vanté pour sa clarté et sa simplicité. Il sera repris dans de nombreux domaines autres que celui des sciences.
C'est le triomphe de la logique sur l'empirisme.
[...] "La vérité est une et indivisible . Cambacérès Jean Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824), juriste et homme des Lumières, est à l'origine des projets de code civil sous la République. Conseiller à la Cour des comptes, Aide et Finances de Montpellier avant la révolution, candidat malchanceux aux Etats Généraux de 1789, il est élu à la convention puis au conseil des 500 sous le directoire. Il proposera trois projets de code civil en 1793, en 1794 et en 1796 qui ne seront jamais retenus. [...]
[...] En août 1793, le Code est donc conçu comme le modèle du droit privé. Un modèle qui parce qu'il s'appuie sur une unique vérité, une vérité universelle est vouée à s'exporter. Le Code civil de 1804 qui s'inspire largement des projets de Cambacérès, connaîtra d'ailleurs un rayonnement qui le conduira au-delà des frontières françaises. Philosophe et théologien italien Juriste hollandais qui posa les fondations du droit international, basé sur le droit naturel A. Desrayaud Elément de commentaire du discours préliminaire du Code civil Romancier Français Écrivain, philosophe et encyclopédiste français. [...]
[...] L'art de la constitution de 1791, Le Royaume est un et indivisible marque l'avènement de la Nation souveraine. La constitution du 24 juin 1793 est-elle explicite quant au statut de la République, art La République française est une et indivisible que l'unité et l'égalité président à l'établissement de notre code civil De nouveaux principes sont apparus, l'égalité devant la loi en fait partie. Cela signifie la fin de tous les privilèges et l'uniformité de la règle de droit à travers tout le territoire national : La loi doit être la même pour tous. [...]
[...] Le raisonnement scientifique est vanté pour sa clarté et sa simplicité. Il sera repris dans de nombreux domaines autres que celui des sciences. C'est le triomphe de la logique sur l'empirisme. On retrouve ce triomphe dans l'évolution de la pensée juridique. Avant la révolution la pensée juridique s'incarnait dans le droit naturel canonique de Saint Thomas d'Aquin[1]. Elle consistait en l'observation de la nature, de l'extérieur de l'homme. Emprunt d'empirisme, il considérait la société comme une structure naturelle fondée par une puissance divine. [...]
[...] Le Code civil n'est donc pas une simple compilation de textes de loi. Il s'agit véritablement d'une œuvre de création. Une œuvre qui s'inscrit dans une grille de lecture précise, celle du droit naturel moderne qui constitue un unique système cohérent de normes déduites les unes des autres auxquelles doit se plier le droit positif. B. Un code pensé comme un modèle À l'égard du projet de code, l'entreprise révolutionnaire est unique en son temps. Elle s'inspire de l'ordre naturel, nous venons de le voir. [...]
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