« Le roi Pépin ordonna que partout où il n'y aurait point de loi, on suivrait la coutume, mais que la coutume ne serait pas préférée à la loi. » [Montesquieu, L'esprit des lois]. C'est un terme de jurisprudence féodale, une législation introduite par l'usage seul en certaines provinces, par opposition au droit écrit. La coutume de Normandie, de Bretagne.
La coutume est une règle qui existe depuis toujours, mais se définit et qui se délimite dès le Moyen âge (c'est-à-dire sous l'ancien Droit) : elle constitue une source du Droit (pourvu qu'elle ne va pas à l'encontre de la loi), qui, par la suite, prend une place très importante, notamment dans l'ordre juridique français. L'usage existe également depuis toujours, mais a été définit depuis l'origine des droit d'usages, c'est-à-dire à l'époque des invasions barbares.
[...] Les coutumes sont une règle de Droit qui a ses principes et ses caractéristiques mais peut-être définie par plusieurs définitions et donc par plusieurs coutumes (B.). A. Les principes et les caractéristiques des coutumes. La coutume est une règle de droit : Qui s'émane doucement et naturellement des traits et des procédés régulièrement guidés dans un milieu social donné. Qui devient indispensable indépendamment de toute intervention expresse ou approbation, même tacite, du législateur. Cette définition admet deux principes : o Élément matériel : L'usage général et prolongé. [...]
[...] Durant le Moyen Age et au cours des Temps modernes, ces droits touchaient les communaux, très dispersés (Biens communaux), mais également, dans une moindre mesure, la majorité des propriétés privées qui, suivant les récoltes, étaient accessibles à tous (vaine Pâture). Ils eurent une grande étendue jusqu'au XIXe siècle, les ménages de paysans, de journaliers agricoles et d'artisans dépendant en effet de ces ressources. L'allure dont ces droits étaient réglés interprétait un rôle capital, aussi bien dans les villages que dans les petites villes. Les différends liés aux droits d'usage furent de ce fait une apparence très coutumière des conflits sociaux. [...]
[...] Ce dernier achemine un usage obligatoire et permanent : c'est-à-dire qu'il admet à un représentant de pouvoir à la coutume et donc cela rend la coutume plus forte, lui crée une force, en quelque sorte obligatoire, et donc identique à la loi. On peut illustrer ce principe par l'article 671, qui édicte qu'« il enjoint de se référer aux usages constants et reconnus (coutume) pour déterminer à quelle distance de la ligne séparant deux fonds de terre, les arbres peuvent être plantés. et donc, la loi peut renvoyer aussi aux usages pour améliorer et cerner les contrats (art. 1159). II. [...]
[...] Le droit d'usage est, comme son nom l'indique, le droit d'user d'une chose, ce qui se différencie de l'usufruit, qui lui ne donne pas droit aux fruits. Il sera intéressant de répondre au problème suivant : Quels usages sont devenus, au fil du temps (donc dans l'histoire), des règles de Droit et quelles sont leurs caractéristiques ? Il sera pertinent de répondre à cette question en étudiant les principes et les caractéristiques des coutumes, c'est-à-dire de la règle de Droit avant de souligner l'importance qu'apportent les usages dans le Droit (II.). I. [...]
[...] la coutume peut suppléer la loi (coutume praeter legem) : elle est partiellement semblable à la coutume secundum legem car elle est aussi une coutume obligatoire, mais qui est n'est pas représentée au niveau de la loi, elle est silencieuse, elle ne se montre pas Mais ce caractère obligatoire de cette coutume est revendiqué, car on dit telle coutume, d'obligatoire, mais le légiférant ne peut, par exemple ne pas le savoir ou, alors, ne dit rien. Certains se disent qu'elle peut et doit être interprétée par tous. la coutume peut s'opposer et être contraire à la loi (coutume contra legem) : un usage peut-il s'opposer et prévaloir sur une loi ? [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
