Fractionnement du pouvoir, MONTESQIUEU, état de droit, lobbying, juriste Maurice Duverger
« Le fractionnement du pouvoir est la plus sûre manière d'en empêcher l'abus », cette phrase fut prononcée par un grand auteur et homme politique du XXème siècle : Maurice Druon, et reprend en quelque sorte un principe de la théorie classique de séparation des pouvoirs tel qu'elle fut exposée par Montesquieu dans « l'esprit des lois ». En effet, il s'agit bien, ici de séparer, fractionner le pouvoir de sorte qu'il ne soit pas concentrer et donc de sorte que ne soit pas facilité les abus de celui-ci, la théorie classique de séparation des pouvoirs conserverait donc aujourd'hui encore selon l'auteur son importance. Alors qu'en ces termes prononcés par Druon, il pourrait être prématurément considéré que cette théorie s'applique actuellement de
la même manière qu'elle fut théoriquement conçue.
[...] Ces quelques exemple (d'ont certains ne sont pas présents ici) illustrent bien que ce régime présidentiel représenté seulement par les États-Unis ne l'est pas totalement, on s'aperçoit ici en effet plutôt d'une interdépendance, cette faible, que d'une indépendance des organes. On peut rajouter que s'ajoute à cette faille de l'indépendance des organes que le deuxième critère d'un régime présidentielle n'est pas non plus respecté, à savoir, celui de la spécificité de l'organe à exercer le pouvoir qui lui est confié. [...]
[...] De plus il évoque qu'il existe encore une entrave à la liberté dans le cas où la puissance judiciaire de juger n'est pas séparée de la puissance législative ou exécutive ce qui reviendrait à la possibilité pour les détenteurs d'un de ces pouvoir de faire appliquer soit les lois qu'il désire, soit Page 3 sur 9 appliquer sa loi (Il apparait cependant dans la doctrine une critique à cela dans l'idée soutenue que celui qui fait la loi serait le plus apte à l'interpréter et à l'appliquer). Il est important de noter de plus que s'ajoute à la théorie de séparation des pouvoir que Montesquieu semble préconiser leur équilibre, il ne sera cependant pas développer ce sujet-ci dans l'intérêt de conserver une étude circonscrite à l'intérieur de la problématique formée. Depuis lors que cette théorie fut alors développer, une multitude d'États ont alors affirmé leur attachement au principe de la séparation des pouvoirs. [...]
[...] La technique relativement concrète de séparation stricte des pouvoirs Elle est incarnée par le régime présidentiel, qui fait partie de la distinction évoquée par Duverger de la séparation des pouvoirs au sein d'un état. La distinction du juriste permet d'illustrer une fonction de la théorie classique de séparation des pouvoirs. Le régime présidentiel est un régime caractérisé par une séparation stricte des pouvoirs, chaque pouvoir intervenant dans sa sphère de compétence propre et ne disposant que de moyens de pression sur les autres pouvoirs sans disposer de moyens de mettre fin à l'exercice des autres pouvoirs. [...]
[...] Et au sujet de la séparation fonctionnelle ou de spécificité des organes instaurée par la théorie classique, le régime en question montre bien une souplesse de son application par le fait que les fonctions législatives et exécutives sont bien confiées à deux organes distincts à titre principal, mais que chacun des deux organes peut intervenir, à titre secondaire dans l'exercice de la fonction de l'autre organe; ainsi, l'immixtion des organes législatifs dans l'exerce de la fonction exécutive s'observe par l'autorisation qui appartient au pouvoir législatif, et l'immixtion des organes exécutifs dans l'exercice de la fonction législative est opérée par l'initiative des lois reconnues à l'exécutif et au parlement. Du fait que ces immixtions soient réciproque ile st possible de considérer de cette manière que la séparation des pouvoirs est ainsi établie mais de manière souple car les deux pouvoirs en question participent à l'exercice des différentes fonctions de manière équilibrée. [...]
[...] À ce thème de notre étude se rattache dans notre sujet les termes est-elle qui induisent une interrogation. Le mot toujours présent dans le sujet est important dans le sens où il sera question d'interpréter le terme d'une manière ou d'une autre afin de développer notre sujet en fonction; ici le terme peut revêtir l'idée une situation qui s'applique encore à l'heure actuelle ou bien d'une situation qui est perpétuellement valable dans tout les cas, on préférera utilisé l'idée première qui, mise en place dans le sujet signifie qu'il sera question de savoir si la théorie classique de séparation des pouvoirs est encore à l'heure actuelle pertinente pertinent qui signifie approprié, judicieux. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture