Théorie pure du droit (pages 46-48) - Hans Kelsen (1953) - Qu'est-ce qu'une norme valide selon Hans Kelsen ?

Extraits

[...] En d'autres termes, la norme juridique est valide seulement parce qu'elle est conforme à une norme qui lui est supérieure. Ainsi, l'acte devient valide parce qu'il est dicté par une norme qui donne un comportement à suivre en suivant une « procédure » qui est elle-même est dictée par une norme supérieure valide. Le but de cette validité objective et hiérarchique est d'éviter la création de normes contraires. On a donc le principe d'une norme inférieure qui « repose » sur la norme qui lui est supérieure pour qu'elle lui soit conforme. [...]

[...] L'acte de volonté est l'être, et est posé par la norme qui devient le devoir-être. L'acte indépendant n'a aucune signification juridique puisqu'il n'est pas établi d'une manière « légale », de sorte qu'on ignore sa validité, s'il est juste ou non. Sachant que dans un système ordonné et juridique, l'acte doit être essentiellement légal pour qu'il soit valide. Et donc la norme ne découle pas d'un acte de volonté, mais elle donne une signification juridique à cet acte, en d'autres termes la norme est la signification de cet acte. [...]

[...] Mais le devoir être ne suffit pas à le rendre norme juridique. B. La validité Premièrement, comme nous l'avons vu, pour qu'une norme soit valide il faut d'abord la distinguer des actes de volonté qui sont jugés illégaux par le système des normes, et qui pourtant sont d'apparence « semblable » avec les normes légales, juridiques. Ainsi une norme valide c'est d'abord une norme qui appartient au Sollen. Mais elle est surtout juridiquement légale et valide parce qu'elle renvoie à une autre norme juridique, et qui n'est pas n'importe laquelle. [...]

[...] Dans sa théorie, Kelsen rejette toute existence d'un Dieu dans le droit, et ainsi s'oppose fortement à la conception naturaliste du droit qui affirme que Dieu commande aux hommes de se conduire d'une certaine façon. Le droit doit être une science qui n'est pas étudiée à partir de fait selon lui. Qu'est-ce qu'une norme valide selon Hans Kelsen ? Dans une première partie, nous verrons la structure hiérarchique des normes puis dans une seconde partie le fondement de cette structure (II). I. La structure hiérarchique Il faut d'abord distinguer l'être (Sein) du devoir être (Sollen) pour comprendre la norme pour ensuite en déduire sa validité A. [...]

[...] Théorie pure du droit (pages 46-48) - Hans Kelsen (1953) - Qu'est-ce qu'une norme valide selon Hans Kelsen ? Hans Kelsen dans cet extrait nous amène à réfléchir sur sa conception pyramidale, et particulièrement sur le fondement de la validité des normes. Publié en 1934, la théorie pure du droit, de Hans Kelsen est un ouvrage philosophique positiviste, qui tend à donner une nouvelle conception juridique du fonctionnement du droit dans l'État, notamment à travers la hiérarchie des normes. Il s'adresse principalement aux juristes. [...]