Cours de Théorie du Droit

Anthony N.

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Cours de Théorie du Droit

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Résumé du document

Première approche des problèmes et questions de théorie du droit : l'approche par l'étude du raisonnement judiciaire
Raisonnement juridique (syllogisme classique : majeure, mineure et conclusion) = Raisonnement logique qui amène une série de question. Le raisonnement du juge est déductif. Un argument déductif se propose d'établir qu'une proposition appelée conclusion (dispositif dans le raisonnement judiciaire) est impliquée par une ou plusieurs autres propositions appelées prémisses. Le raisonnement est donc une accumulation de déduction.

La nature du Droit pose un problème, la question centrale est celle de savoir qu'est ce que le Droit (...)

Sommaire

Introduction

I) L'approche historique de la science du Droit : les effets de la modernité sur la science du Droit au 19ème siècle et au début du 20ème siècle

A. Les évolutions dans la science du droit au 19ème siècle : avènement du formalisme juridique
1. La codification en France et ses effets sur la science du Droit
2. La science du Droit en Allemagne au 19ème siècle
3. Le cas de l'Angleterre : Bentham et Austin
4. La science du Droit aux Etats Unis au 19ème siècle : le premier doyen Langdell et Gray
5. Les caractères principaux de la science du Droit au XIXè siècle : le positivisme juridique naissant
B. La critique du formalisme juridique au 20ème siècle
1. Le Droit comme moyen en vue d'une science sociale : la pensée juridique de Jhering
2. Le prolongement en France. La critique de la "méthode traditionnelle" et l'avènement d'une nouvelle science du Droit (Gény, Lambert, Esmein, Demogue)
3. La situation aux Etats-Unis : l'anti formalisme. Jurisprudence sociologique, pragmatisme et réalisme juridique (Holmes, Pound, Dewey, Lewellyn)
4. Les leçons (provisoires) des courants anti-formalistes et ayant une conception ouverte du droit. Vers une science empirique du Droit ou vers un nouveau dogmatisme.

II) La philosophie analytique du Droit

A. Les théories du Droit dans le contexte du positivisme logique
1. Kelsen (1881-1973)
a. Biographie et oeuvre
b. la théorie pure du droit comme épistémologie juridique
c. Les apports à la science du Droit
B. Les théories du Droit dans le contexte du tournant linguistique et herméneutique
1. Herbert Hart (1907-1992). Le droit comme convention sociale acceptée
a. La biographie et l'oeuvre de Hart
b. Le "concept de Droit" chez Hart
c. Droit et morale
2. Ronald Dworkin (1931 - ...). Le Droit comme interprétation d'une pratique sociale normative
a. Le "Droit intégrité"
b. La question de l'interprétation de la Constitution comme domaine de prédilections de la théorie du Droit dworkinienne
c. La critique du positivisme juridique

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Extraits

[...] Dworkin dit que les juges ont à tranché des questions morales car le droit est fondé sur la morale mais ils n'ont pas à se poser des questions philosophiques (est ce que la morale existe) car s'il le faisait il ne trancherait jamais et donc il faut laisser ces questions ces question sont de scepticisme externe. Le droit intégrité est une conception normative et interprétative qui renvoie à des objectifs philosophiques que les juges doivent interpréter pour dégager les notions. C'est ce qu'on appelle le droit intégrité qu'on oppose aux thèses positivistes. Section 2. La question de l'interprétation de la Constitution comme domaine de prédilections de la théorie du droit dworkinienne L'interprétation de la Constitution aux Etats unis est importante. Conflit d'interprétation entre les 9 juges de la Cour Suprême. [...]

[...] Cette image a été critiquée. Il y a une seconde image, c'est que ce juge qui est en mesure de connaitre tous les précédents dans les domaines tranchés, les théories rendues, qui a une bonne capacité d'étude du cas il dit que ce juge peut être Hercule il passe le juge au cœur du système juridique il les appelle les princes du droit. La théorie d'Hercule admet par définition qu'à la fois il ya une solution meilleure, unique mais qu'il n'est pas toujours facile de la trouver et donc il peut avoir des erreurs. [...]

[...] La norme primaire ce n'est pas l'assassinat est interdit, la norme primaire est celle qui prévoit la sanction et la norme secondaire c'est celle qui interdit. La personne à qui s'adresse la norme principale ce n'est pas le particulier mais c'est au juge puisqu'elle lui dit qu'il doit sanctionner si ce comportement est établi La place réduite du concept de droit subjectif Il y a donc une théorie unitaire du droit, dans la conception du droit qui est un ensemble d'obligation qui est formé de sanction dont la règle primaire est adressée au juge. Hart en particulier n'est pas convaincue par cette théorie. [...]

[...] Le choix de la règle est un choix arbitraire. C'est ce choix qui devient la raison même de le suivre. Exemple des relations téléphoniques dégradées dans les années 60 : C'est celui qui a appelé qui rappelle. Une convention apparaît pour régler un problème de coordination. Cela montre bien que la règle préexiste. Il y a une règle et une pratique. Dans la théorie de Lewis on pense à des conventions sociales qui soient arbitraires. Ce qui fonde le système juridique c'est la convention elle- même. [...]

[...] Pour lui la théorie du droit explique le désaccord en droit. Le droit intégrité rend compte aussi du caractère obligatoire du droit. Là encore opposition avec les positivistes. Pour Dworkin le contenu d'une règle vu qu'elle lie le juge peut dépendre de principes des systèmes juridiques. Le fondement du caractère obligatoire de la règle dépend des principes donc de la philosophie juridique du système. Les questions de valeur et de moral sont des pures expressions soit de volonté, soit de préférence, soit d'émotion. [...]

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