Histoire du droit : les statuts urbains et les feudataires

Extraits

[...] Selon le type de ville qui s'est créé et selon les désirs et volonté du peuple ou du seigneur, les statuts urbains diffèrent. Les seigneurs ou grands feudataires sont les vassaux du roi qui conséquemment lui prêtent serment. C'est autour des châteaux et domaines de ces grands feudataires que se constituent d'abord des bourgs et faubourgs puis des villes dont ils représentent l'autorité. Et c'est surtout grâce au renouveau et à l'essor du commerce que des grandes villes vont se développer. [...]

[...] - L'émergence de la bourgeoisie, ceux qui la composent sont ceux qu'on ne peut classer dans une catégorie et qui peuplent les villes naissantes. Ils vont se réunir et former des groupes, souvent selon leur métier, pour représenter un Tout plus fort. Ils sont à la base des activités commerciales. - La renaissance du commerce : les foires. Les villes représentent une sorte de route du commerce dans lesquelles sont accueillis les marchés. Certains marchés s'élargissent considérablement et devienne internationaux. Ces lieux deviennent d'immenses places de rencontres et d'échanges. [...]

[...] De plus les seigneurs veillent à la sécurité des marchands et de leurs marchandises. Petit à petit un embryon de droit du commerce se forme entre les commerçants. Le commerce est à l'origine de l'émancipation urbaine. Un mouvement d'émancipation urbaine - Les chartes concédées par les seigneurs sont la conséquence des requêtes exprimées par les habitants. Parfois elles font suites à de violentes rébellions. Il s'agit pour le seigneur de renoncer à certains droits qui lui étaient propres. Certains cherchent même à développer le commerce au sein de leur ville. [...]

[...] L'air de la ville rend libre les serfs qui viennent en ville obtiennent la liberté. - Privilèges de droit public, ex : réduction des obligations militaires, garanties judiciaires, nouvelle fiscalité - Mais soumission juridique au seigneur toujours actuelle, par l'intermédiaire du prévôt. Administration pas autonome. Des villes autonomes - Les communes sont des villes devenues autonomes à la suite d'insurrections de la part des habitants. Le serment de la conjuratio conduit à l'émergence de la commune. - Ils obtiennent l'autonomie juridique de la part de leur seigneur.p - Les villes du sud sont les consulats et comme les communes du nord, obtiennent de leur seigneur un statut d'autonomie juridique. [...]