Spécificités de la règle de droit, cohésion, paix, vie en société, droits et obligations, vie des hommes en société, règle de conduite
Selon Aristote : « Quiconque est incapable de vivre dans la société des hommes ou n'en éprouve nullement le besoin est une bête ou un dieu ». Le philosophe décrivait en effet la nécessité pour l'homme, animal social, de vivre avec les siens. Or, ce « vivre ensemble » implique l'existence de règles pour promouvoir une société vivant dans la paix et la sécurité. L'ensemble des règles de droit régissant la vie en société constitue le droit objectif.
Certaines règles ont pour but de favoriser la vie en société, comme les règles de morale, les règles religieuses et les règles de bienséance. Toutefois, les règles de droit ont leurs spécificités dans la mesure où elles ont plusieurs caractères qui leur sont propres. En effet, elles s'appliquent à tous sans aucune distinction et possèdent une caractère coercitif. Les règles de droit constituent donc des règles de conduite qui doivent être suivies par l'ensemble des personnes concernées pour assurer le bon fonctionnement de la société.
[...] Ainsi, il n'est pas permis de se soustraire aux règles impératives. Il est par exemple interdit de conclure un deuxième mariage sans avoir dissous le premier au préalable. Comme il a été énoncé précédemment, les règles de droit obligatoires sont pourtant susceptibles de degrés ce qui implique l'existence d'autres règles. En effet, il existe aussi des règles supplétives qui ne jouent que si les intéressés n'ont pas eux-‐mêmes réglés autrement leur situation. En fait, ces règles viennent suppléer la volonté. [...]
[...] Quelles sont donc les spécificités de la RDD ? Il est possible d'affirmer que la règle de droit présente plusieurs caractères communs et controversables aux autres règles mais qu'elle se démarque des autres règles en présentant une certaine spécificité indiscutable Les caractères controversables et communs de la RDD Le but de la règle de droit est d'aménager la vie des hommes en société dans un soucis de sécurité et de justice. Pour répondre à ce double objectif, il est impossible d'envisager la vie en société sans un certain ordre. [...]
[...] Il est aisé d'en déduire que la finalité sociale n'est que secondaire pour ces règles. Par ailleurs, il est intéressant de s'arrêter sur l'exemple du mariage afin d'illustrer les propos précédemment énoncés. En effet, d'un point de vu religieux, le mariage est perçu comme un sacrement puisque les personnes s'engagent devant Dieu et que le lien qui unit ces deux être ne peut se dissoudre que par la mort. Le divorce, de ce point de vu est donc inconcevable. En revanche, le législateur, dans l'intérêt de la société admet le divorce. [...]
[...] La sanction peut tout d'abord consister en une exécution contrainte de la règle de droit. En d'autres termes, l'autorité chargée de faire respecter la règle en demande directement l'exécution en ayant éventuellement recours à la force publique. Il est possible de citer en exemple le locataire qui ne paye pas son loyer. Par son attitude, il ne respecte pas la règle de droit qui impose d'exécuter ses obligations à la force publique. Le propriétaire peut donc l'obliger à exécuter son obligation en payant un huissier qui procédera à la saisie de ses biens. [...]
[...] Les juges doivent aussi respecter la règle de droit puisqu'ils n'ont pas le droit de juger en équité. Il est possible de citer en exemple pour illustrer son caractère obligatoire et extérieur le fait d'obéir au code de la route où le conducteur n'a pas le choix, il y est soumis. Le caractère extérieur de la règle de droit n'est pas un élément qui permet de distinguer à coup sûr la règle de droit des autres règles. La finalité sociale commune à toutes les règles La finalité sociale peut être perçue comme le fondement même du droit d'une part. [...]
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