Depuis Hobbes, les concepts de souveraineté et de représentation sont au cœur de la pensée moderne de l'Etat. Carré de Malberg lui, nous a montré que le terme souveraineté est apparu au Moyen-âge, en France. Il n'a d'abord revêtu qu'un simple rôle comparatif permettant de désigner une autorité supérieure à une autre, puis il s'est spécialisé au XVIe siècle dans un rôle superlatif. Dès lors, il nous faut montrer la distinction qui est faite entre la doctrine de la souveraineté nationale et celle de la souveraineté populaire. Dans la première, la souveraineté appartient à la nation, c'est-à-dire à une entité abstraite composée d'hommes vivant sur un territoire donné à un moment donné et qui tient compte de la continuité des générations ; alors que dans l'autre, elle appartient au peuple, un être réel, défini comme l'ensemble des hommes vivant sur un territoire donné. Dans le cas de la souveraineté nationale, la mise en place d'une démocratie directe est impossible, dans le cas de la souveraineté populaire la mise en place d'une démocratie directe est possible mais difficilement praticable, d'où le fait que le peuple ou la nation délègue à des représentants l'exercice de la souveraineté. Or, cette distinction entre souveraineté populaire et souveraineté nationale peut paraître injustifiée. En effet, dans la constitution française de 1793, le peuple n'est pas un être réel existant indépendamment de sa représentation, capable d'exprimer sa propre volonté, mais une notion tout comme la nation, construite par le droit. Cependant, l'article 3 de la constitution de 1958 qui dispose que « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie de référendum. » apparaît comme un compromis entre les deux doctrines. Bien que la démocratie directe soit difficile voire impossible à mettre en place, le référendum permet au peuple d'exprimer sa volonté et met donc en œuvre un élément propre à la démocratie directe. En bref, la souveraineté appartient soit au peuple, soit à la nation, et des représentants l'exercent en leur nom, c'est en tout cas que signifie la notion de représentation. Se pose alors la question du véritable titulaire de la souveraineté. Parallèlement, nous pouvons nous demander si les représentants n'expriment pas simplement leur propre volonté au lieu d'exprimer celle du peuple ou de la nation. Avec la mise en place d'un système de représentation de la souveraineté, qui est le véritable titulaire de la souveraineté ? C'est ce que tente de montrer la délégation de l'exercice de la souveraineté par le souverain à des représentants (I). Cependant, le système de représentation ou plutôt la théorie de la représentation révèle l'absence réelle de représentation (B).
[...] Or, en réalité cela apparaît quasiment impraticable voire impossible, c'est pourquoi le peuple délègue l'exercice de la souveraineté à des représentants. Se pose alors la question du titulaire de la souveraineté. À qui appartient réellement la souveraineté ? Au peuple ou aux représentants qui l'exercent en son nom ? Étant un être réel, le peuple semble tout à fait capable d'avoir et d'exprimer une volonté, sa volonté, volonté qui peut parfaitement être différente de celle exprimer par les gouvernants qui sont les représentants du peuple, à qui l'exercice de la souveraineté a été délégué. [...]
[...] apparaît comme un compromis entre les deux doctrines. Bien que la démocratie directe soit difficile voire impossible à mettre en place, le référendum permet au peuple d'exprimer sa volonté et met donc en œuvre un élément propre à la démocratie directe. En bref, la souveraineté appartient soit au peuple, soit à la nation, et des représentants l'exercent en leur nom, c'est en tout cas que signifie la notion de représentation. Se pose alors la question du véritable titulaire de la souveraineté. [...]
[...] La théorie de la représentation ou une absence réelle de représentation Est-il réellement possible de représenter la volonté souveraine ? Cette question, à laquelle nous sommes tenter de répondre par la négative, montre que la théorie de la représentation se heurte ici à une difficulté majeure. Mais, le fait de représenter serait constitué par la représentation et non l'inverse montre notamment une ambiguïté propre à la théorie de la représentation L'impossibilité de représenter la volonté souveraine Jean Jacques Rousseau avait exposé cette impossibilité de représenter la volonté, que se soit celle du peuple, de la nation ou de toute autre entité. [...]
[...] Que faut-il entendre par nation ? La nation se définit comme une entité composée des hommes vivant sur le territoire à un moment donné, mais cette définition prend en compte la continuité des générations. Étant abstraite, la nation ne peut donc pas exercer la souveraineté, la démocratie directe est donc absolument impossible. Par conséquent, la nation est contrainte de déléguer l'exercice de la souveraineté à des représentants. Ces représentants sont élus mais ils ne représentant pas la nation puisque la nation n'est pas un être réel, ils représentent donc cette notion abstraite. [...]
[...] mais que le peuple ne l'exerce qu'à travers des représentants. La démocratie directe n'est donc pas envisagée mais le peuple dispose tout de même d'un élément de démocratie directe : le référendum, élément par lequel il peut exprimer sa propre volonté. Au vu de cette analyse, il n'apparaît pas réellement excessif de dire que la doctrine de la souveraineté populaire est peu compatible avec la notion de démocratie directe, même si le peuple reste le titulaire de la souveraineté. Mais qu'en est-il du titulaire de la souveraineté lorsque nous nous intéressons à la doctrine de la souveraineté nationale ? [...]
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