L'Occident a assisté à la chute de l'Empire romain en 476. Les anciennes frontières ont été envahies par des peuples germaniques (barbares). Les peuples germaniques fonctionnent uniquement par la coutume en matière de droit. Au début du VIe siècle, les Francs vont conquérir la Gaule jusqu'en 987. Les deux dynasties qui se succèdent sont les Mérovingiens puis les Carolingiens, se développe la féodalité durant cette période.
Lorsque les peuples germaniques envahissent l'Empire romain, il y a un choc des cultures entre une culture romaine avancée et une culture arriérée. Les barbares ont une vision d'une organisation sociale du droit qui les dépasse et les fascine. Leur principal objectif va consister à tenter de copier ce que Rome a créé et notamment le droit sans le comprendre. Les Francs n'utilisaient que les éléments qui étaient à leur portée. Les populations germaniques fonctionnent sur le principe de la personnalité de la loi selon la race des individus (ex : le droit est totalement différent chez les Vandales et chez les Francs). La loi romaine des Wisigoths est la plus connue, elle a été écrite par leur roi Alaric, cette loi est connue sous le nom de bréviaire d'Alaric. Cette loi comprend du droit romain qui est destiné aux populations romaines sous la domination de Wisigoths. Jusque 1000 apr. J.-C. le droit est essentiellement le droit franc basé sur les coutumes.
[...] La glose a porté sur l'ensemble des œuvres de Justinien. Il y a de nombreux docteurs de l'école de Bologne, parmi eux l'un des plus connus Azon qui a regroupé l'ensemble des gloses dans une summa codicis ; puis Accurse a regroupé toute la glose de ses prédécesseurs. Enfin Placentin, il était professeur à l'université de Bologne puis il est venu s'installer à Montpellier pour enseigner le droit romain de 1060 à 1192. L'utilisation du droit romain n'a pas été encouragée par le roi de France, car le droit romain à l'époque est le droit appliqué dans l'empire germanique. [...]
[...] Le plus connu des coutumiers sur lequel s'appuient les historiens du droit s'appelle les coutumes de Clermont en Beauvaisis, il est l'œuvre de Philipe de Beaumanoir. Au lieu d'inférer les textes de droit romain à l'état brut, il utilise le droit romain pour compléter la coutume (le droit romain à un rôle supplétif), il compare également les coutumes d'Orléans aux coutumes d'autres régions. Les établissements royaux et la législation seigneuriale Un établissement du roi est une loi faite par le roi ou ses juristes. [...]
[...] Le droit romain remplace les coutumes populaires. Au-dessus de Lyon, dans le Nord de la France le droit romain ne s'impose pas au-delà des coutumes populaires qui restent dominantes. On distingue en France, les régions de coutumes (Nord) et les régions de droit écrit (sud, les coutumes existent toujours, mais ne sont plus prédominantes). Cette distinction est très nette dès le milieu de XIIIe siècle, elle est précisément indiquée dans l'établissement (texte de loi) de Louis IX qui date de 1251. [...]
[...] Les coutumes ainsi rédigées simplifient le travail du juge qui pourra utiliser le coutumier. Le plus ancien coutumier trouvé se nomme le très ancien coutumier de Normandie il a été réalisé entre 1200 et 1220. En 1250, le grand coutumier de Normandie a eu un grand succès devant les tribunaux. Vers 1253 apparaît un autre coutumier nommé : conseil à un ami, il fut écrit par un proche de Louis IX (Pierre de Fontaines), il regroupe les coutumes du Vermandois et de nombreux éléments du droit romain. [...]
[...] En Gaule se développent des coutumes qui resteront en place jusqu'à la Révolution française. Les coutumes peuvent varier d'une région à l'autre. Il y a durant la période franque la loi proprement dite, elle provient du pouvoir en place, les activités législatives de rois vont surtout se développer durant la période carolingienne en 752 Charlemagne, Pépin Le Bref et Charles martel ont peu à peu crées les capitulaires qui sont des lois qui concernent un certain nombre de domaines du droit. [...]
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