Le principe de séparation des pouvoirs selon Napoléon Bonaparte

Extraits

[...] La transmission du pouvoir se fera par hérédité, de mâle en mâle, dans la famille des Bonaparte, avec possibilité d'une adoption. Bonaparte va beaucoup affaiblir le pouvoir législatif. L'affaiblissement du législatif Le pouvoir législatif va être découpé de façon à être très faible. Nous étudierons tout d'abord le choix des législateurs puis un législatif divisé Le choix des législateurs Nous verrons d'abord le rétablissement du suffrage universel puis le système électoral Le rétablissement du suffrage universel Bonaparte va d'emblée écarter le suffrage censitaire. [...]

[...] La seule obligation réside dans le fait de consulter les 2 consuls sachant que leurs avis ne pourra jamais lier Napoléon Bonaparte, premier consul. C'est une fausse collégialité. Un pouvoir personnel grandissant Le consulat est une république. EN l'an X et en l'an XII vont voir le jour des réformes qui vont transformer ce consulat en Empire. Bonaparte couvrira toutes les irrégularités en ayant recours à la ratification populaire. Nous verrons cela avec la pratique du plébiscite puis avec l'évolution du régime politique La pratique du plébiscite Napoléon va s'appuyer continuellement sur le peuple à l'aide du référendum. [...]

[...] Mais le peuple au nom duquel tout se fait ne fait rien par lui-même. On pense bien qu'il s'agit de suffrage universel et de cette façon on s'assure de l'adhésion au régime. Un législatif divisé Nous verrons d'abord séparer pour mieux légiférer puis la simplification du législatif Séparer pour mieux légiférer On distinguera six étapes dans le processus législatif et pour les réaliser, on inventera quatre assemblées. L'initiative appartient au gouvernement. L'élaboration va être faite par le consul d'état. Une fois rédigé, le texte va être transmis successivement au tribunat pour la discussion, puis au corps législatif pour le vote. [...]

[...] Il s'agira ici d'étudier le principe de séparation des pouvoirs selon Napoléon Bonaparte. Le texte de la constitution va être rapidement rédigé et doit faire l'objet d'une ratification populaire par un référendum constituant. Les électeurs qui se prononcent le 7 février 1800 pour ou contre la constitution, se prononcent en réalité pour ou contre Bonaparte. La population vote massivement en faveur de celui qui incarne le retour à l'ordre. Cela ne faisait aucun doute pour Bonaparte qui, dès le 25 décembre 1799 avait fait en sorte que la constitution doit applicable par le principe de l'urgence. [...]

[...] Le 2 août 1802, le sénat déclare que le peuple français nomme Napoléon Bonaparte premier consul à vie. On va alors renforcer les pouvoirs du premier Consul : le premier consul pourra nommer son successeur de son vivant. En mais 1804, on découvre un complot et Bonaparte commence à penser qu'on pourrait remplacer le consul par un empire héréditaire. Bonaparte va mettre à l'ordre du jour une motion proposant que Napoléon Bonaparte actuellement premier consul, soit déclaré empereur des français. [...]