Le système féodal né au début du 9ème siècle qui prolonge l'ancienne vassalité carolingienne après l'effondrement de l'Etat central (qui disparaît et se divise en une multitude de petites autonomies, les seigneuries) est dominé par des règles morales jusqu'au 12e siècle.
En effet, le seigneur impose par la force sa domination sur les populations locales. Si des pouvoirs aussi grands que la justice et le ban lui appartiennent, c'est parce qu'il est reconnu par ceux qui lui obéissent. Le système féodal caractérisé par le contrat féodo vassalique (contrat synallagmatique) se forme sous le signe de la foi réciproque entre le seigneur et son vassal. Dans cette première période féodale, les liens personnels priment et les vassaux servent leur seigneur de façon illimitée (engagement personnel de l'hommage, prolongement de l'ancienne commendatio franque), c'est la féodalité de la foi. A partir du 12ème S, la notion de foi s'affaiblit suite à la renaissance économique qui répand dans toute la société l'idée de profit. La concession du fief devient la cause de l'entrée en vassalité. Donc dans la relation féodo vassalique, l'élément réel c'est-à-dire le fief devient essentiel et se substitue à l'élément personnel (les liens de foi et d'amitié) qui dominait au départ de la féodalité (...)
[...] La saisie sera prononcée à la place de la commise pour les sanctions concernant le service du fief. Elle exprime une baisse dans l'intensité des relations féodo vassaliques. La saisie s'applique soit en cas de refus du vassal de prêter hommage eu descendant du seigneur, soit pour l'absence à l'ost malgré une convocation régulière ou pour des infractions spéciales comme le défaut d'aveu et le démembrement. La saisie peut être à temps ou à vie selon la gravité de la faute du vassal La saisie pouvait être transformé en commise, moyen de faire pression sur le vassal. [...]
[...] La rupture du lien personnel entre le seigneur et son vassal est de moins en moins envisagée. En effet, et conformément à l'évolution générale, c'est dans ce qu'il a de réel (le fief) que le lien féodo vassalique a été atteint. B. Trois types de sanction reflétant l'évolution de la relation juridique féodale et la dégradation des obligations vassaliques 1. La commise, de moins en moins adaptée aux évolutions féodales, se raréfiant au 12ème siècle Le fief étant considéré comme la contrepartie des obligations du vassal, il est apparaît évident de le retirer au vassal de manière définitive s'il n'honore pas ses engagements. [...]
[...] Les obligations du vassal vis à vis de son seigneur sont donc de plus en plus réglementées par les juristes et sont limitées par la coutume quand le droit supplante la foi au 12ème siècle. Les sanctions des obligations vassaliques elles aussi subissent une importante évolution lors du passage d'une féodalité basée sur les liens personnels à une féodalité basée sur les liens réels où le fief prend une importance capitale avec les modifications économiques et l'effort de thésaurisation croissante des membres de l'aristocratie militaire. [...]
[...] Alors sonne le glas des relations féodo vassaliques. Nous avons vu que les obligations du vassal envers son seigneur se font de plus en plus fragile et se précisent de façon considérable avec l'effritement des liens personnels entre les deux contractants .Une autre dégradation se réalise dans la continuité de la première avec le rattachement au fief des services vassalique lorsque le lien réel devient prédominant dans l'établissement du contrat féodo-vassalique . B. Des prestations vassaliques codifiées, réglementées et proportionnées à l'importance du fief concédé Une aide militaire limitée : Au début de la féodalité, le vassal doit une aide militaire illimitée. [...]
[...] De plus, il peut être sanctionné par celui-ci s'il manque ou se dérobe à ses devoirs (sanction originale: le défi). Il a également comme son vassal des obligations négatives et positives comme la protection militaire et judiciaire. Il doit aussi assurer l'entretien de son vassal le plus souvent en lui concédant un fief. Il est intéressant de voir que là aussi on assiste à une évolution des obligations du seigneur parallèle à celle du vassal lors du passage de la féodalité de la foi à la féodalité du droit. [...]
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