L'expérience juridique de Rome s'étend sur plusieurs siècles depuis la promulgation de la loi de XII tables en 451 av. JC jusqu'aux grandes compilations juridiques des empereurs byzantins au milieu du 6ème siècle après JC. Le legs de Rome à l'occident se constitue sur une période de plus de 1000 ans. Or le droit de la Rome rurale et républicaine des premiers siècles n'est pas celui des empereurs chrétiens qui règnent depuis Constantinople sur l'ensemble du monde méditerranéen. En 1000 ans, le droit romain a évolué à des rythmes différents et ceci au gré des bouleversements politiques, économiques et sociaux que Rome a connu. Cependant le droit romain n'a jamais connu de rupture brutale.
Comment peut-on dessiner cette évolution ?
[...] Or le droit de la Rome rurale et républicaine des premiers siècles n'est pas celui des empereurs chrétiens qui règnent depuis Constantinople sur l'ensemble du monde méditerranéen. En 1000 ans, le droit romain a évolué à des rythmes différents et ceci au gré des bouleversements politiques, économiques et sociaux que Rome a connus. Cependant, le droit romain n'a jamais connu de rupture brutale. Comment peut-on dessiner cette évolution ? On divise l'histoire juridique de Rome en trois grandes périodes. 1re période : Période archaïque du 8e siècle au 2e siècle av. J.-C. 2e période : Période classique du 2e siècle av JC au 3e siècle apr. [...]
[...] La primauté du jus civil À Rome, le jus civile contenu dans les XII tables est le droit, le jus, par excellence. D'abord parce que le jus civile est le fondement du droit romain. Il faudra attendre longtemps avant de voir reconnues la jurisprudence et la doctrine comme un véritable jus, comme un véritable droit. Or ces institutions nées de la loi des XII tables sont marquées par l'époque, le 5e siècle av. J.-C., où elles ont été promulguées. Ce qui caractérise le jus civile originel c'est sa rigueur. [...]
[...] La plèbe menace de faire sécession à plusieurs reprises et en 455 le sénat romain, qui est une assemblée aristocratique, cède à l'obstination de la plèbe, il accepte enfin de faire promulguer un code de lois communes aux patriciens et aux plébéiens. À cette fin est instituée une commission de dix membres chargés de rédiger des lois, c'est les décemvirs. En 451, dix premières tables sont promulguées comportant ces lois communes. L'année suivante av. J.-C., deux autres tables sont scellées sur le forum. L'œuvre des décemvirs La codification opérée par les XII tables n'est pas une codification à droit constant. [...]
[...] La législation impériale se trouvera marquée par cet esprit chrétien. Pendant ces 1000 ans de droit juridique de Rome, le droit romain a connu bien des réformes, la disparition de certaines institutions juridiques, l'infléchissement de certaines institutions, mais pas de révolution. Si nous comparions le droit romain à un arbre, les racines de cet arbre seraient les coutumes archaïques d'origine indo-européenne des premiers Romains. Le tronc de cet arbre serait la loi des XII tables. Les branches seraient la jurisprudence, la doctrine et les constitutions impériales. [...]
[...] Ce formalisme assure aux actes une certaine publicité, mais ce formalisme ne simplifie pas le commerce juridique. Autre exemple : le transfert des biens de valeurs (esclaves mais pas l'argent) s'effectue au moyen d'une pesée symbolique réalisée devant témoins. Ces formalités se retrouvaient aussi dans la procédure. Même connue de tous, les formules doivent être prononcées à peine de nullité de l'action. Exemple : la loi des XII tables comporte une action pénale. Ensuite sa sévérité. Rappelle la législation de Dracon (expression draconienne). [...]
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