Le rôle de la coutume et de la doctrine en tant que sources du droit - publié le 12/07/2016

Extraits

[...] Mais pour qu'un tel usage devienne une coutume, celui- ci doit répondre à trois prérequis. Ces trois prérequis sont : le fait que l'usage doit être général, que l'usage doit être constant, et ce de façon identique et enfin, c'est l'ancienneté qui donne à un usage le fait qu'il puisse être considéré comme une coutume. Ces idées représentent alors l'élément matériel supporté par la coutume, dans sa notion. Le second élément, comme dit précédemment, est d'allure psychologique. En effet, lorsque la coutume se crée, elle doit provoquer un sentiment d'obligation lors de son application. [...]

[...] Le dernier rôle, la coutume contra legem, résiste à la loi en s'instaurant contre elle. Ici, on part du principe que la coutume puisse être contraire à la loi, mais on note que finalement rien n'indique que la coutume puisse être inférieure au droit écrit. On pense notamment à la loi relative aux cadeaux alors complètement outrepassés par la coutume qui va la rendre finalement désuète et donc non respectée. Il semble alors que la coutume s'attache plus à un respect des mœurs et des convictions générales, populaires. [...]

[...] La doctrine met en ordre et met plus en avant le côté savoir du droit, qui se doit d'exister pour pouvoir faire évoluer le droit. Les deux peuvent alors créer des inconvénients ou des défauts dans leurs fonctionnements, leurs utilisations ou même dans ce qu'ils sont par défaut, par rapport aux autres sources. II Inconvénient, défauts de la coutume et de la doctrine La doctrine et la coutume forcent pourtant le débat à travers leurs utilisations et leurs possibles places. On observe donc certains défauts ou des inconvénients aussi bien dans la coutume que dans la doctrine A. [...]

[...] Cela fait apparaître l'idée que la coutume appartiendrait presque à une civilisation dépassée et peu développée sans pouvoir s'accorder aux progrès sociaux, juridiques etc. La coutume doit donc rester infime pour pouvoir continuer à exister et éviter quelconques conflits avec le droit. B. La doctrine : inconvénients, défauts La doctrine même si elle se fait à travers les travaux de juristes et personnes qualifiées dans le domaine a du mal à se faire apprécier en tant que source du droit réelle. Notamment dût au fait que celle-ci repose uniquement sur des points généralement précis, concis, catégorique. [...]

[...] Le rôle de la coutume et de la doctrine en tant que sources du droit La coutume et la doctrine sont deux outils singuliers dans la jurisprudence. Les deux sont totalement différents, et porte à débat leur intégration dans les sources du droit. En effet, ce sont des sources qui se distinguent des autres normes de par leurs caractères et rôles. Les sources du droit sont nombreuses, celles-ci créent l'ensemble des règles juridiques applicable dans un État dans un certain moment. [...]