Roi justice fontaine droit histoire
La période de l'Ancien Régime recouvre une partie de l'histoire de la monarchie. En effet, cette période va du XVIème au XVIIIème siècle. Elle débute avec la fin du Moyen-Âge et le renforcement du pouvoir monarchique, car l'étude du pouvoir monarchique permet la compréhension de l'Ancien Régime.
Le pouvoir monarchique est un pouvoir puissant qu'on qualifie d'absolu, d'où l'expression d'absolutisme monarchique. Cet Ancien Régime organisé autour de cet absolutisme monarchique a connu un âge d'or avec le règne de Louis XIV (Roi Soleil) [1643-1715].
Tout au long de l'Ancien Régime, on affirme que tout pouvoir émane du roi et qu'il possède tous les pouvoirs. Le roi est présenté comme étant de droit divin. Les spécialistes semblent d'accord pour résumer ce qu'était la justice dans l'Ancien Régime en disant que le système était basé sur le principe : « Toute justice émane du Roi ». Le roi n'a de compte à rendre à personne, si ce n'est à Dieu. De plus, il n'est responsable que devant sa conscience.
Quels rôles les rois ont-ils joué dans le but d'unifier la justice et de quelles marnières est-elle organisée ?
Dans un premier temps, nous montrerons comment la justice royale s'impose aux dépens des autres justices, puis, dans un second temps, nous étudierons l'organisation de la justice royale.
[...] La royauté va donc utiliser trois moyens destinés à subordonner ces justices et à réduire leurs compétences. De ce fait, tout justiciable a droit de faire appel de la justice du seigneur à celle du roi mais à condition qu'il ait épuisé la voie de la hiérarchie féodale. Le roi va prendre sous sa sauvegarde les appelants et sanctionne sévèrement l'infraction de l'appel. De plus, en utilisant la prévention, les officiers royaux se saisissent d'une affaire que les règles normales de compétences attribuent aux juges seigneuriaux. [...]
[...] Le roi a donc affirmer ses prérogatives royales et ce, au détriment des autres justices (seigneuriales et ecclésiastiques). Le roi dispose de divers moyens pour organiser sa justice royale. II. L'organisation de la justice royale : Le roi ne peut pas rendre en personne et partout la justice. Il est donc amené à déléguer son pouvoir judiciaire dont il peut cependant toujours reprendre l'exercice. Toute l'organisation de la justice royale est donc commandée par la grande distinction entre la justice déléguée du roi et sa justice retenue. De plus, de nombreux textes ont permis d'unifier la justice. [...]
[...] Le pouvoir légiférant du roi va donc s'imposer à tous. Mais ce pouvoir doit respecter les coutumes, privilèges et libertés des différents groupes sociaux, la législation royale se renferme donc dans le domaine constitué par le droit public. Les sujets devront donc obéir au roi parce qu'il assigne à ses lois un contenu conforme à la justice et à la raison, aux lois divines et naturelles. La nécessité d'assurer la paix publique est une autre prérogative royale. Ainsi, afin de défendre la chose publique à l'égard de l'extérieur, le roi a le privilège absolu du droit de guerre. [...]
[...] Quels rôles les rois ont-ils joué dans le but d'unifier la justice et de quelles marnières est-elle organisée ? Dans un premier temps, nous montrerons comment la justice royale s'impose aux dépens des autres justices, puis, dans un second temps, nous étudierons l'organisation de la justice royale. I. L'essor de la justice royale aux dépens des autres : Le roi a pour rôle principal de faire régner la justice. Dans ce domaine, il se heurte à d'autres titulaires de justice (seigneurs et Eglise) qui freinent l'affirmation de sa prérogative judiciaire. [...]
[...] Le roi, fontaine de toute justice La période de l'Ancien Régime recouvre une partie de l'histoire de la monarchie. En effet, cette période va du XVIème au XVIIIème siècle. Elle débute avec la fin du Moyen-Âge et le renforcement du pouvoir monarchique, car l'étude du pouvoir monarchique permet la compréhension de l'Ancien Régime. Le pouvoir monarchique est un pouvoir puissant qu'on qualifie d'absolu, d'où l'expression d'absolutisme monarchique. Cet Ancien Régime organisé autour de cet absolutisme monarchique a connu un âge d'or avec le règne de Louis XIV (Roi Soleil) [1643-1715]. [...]
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