L'oeuvre pénale de la Révolution est considérable. Dès la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, on introduit des conceptions nouvelles, qui vont vider le droit pénal.
La Constituante va ensuite voter de grandes lois modificatrices, et notamment, réalisé un Code pénal et 1791, consacré au crime. Le droit pénal de la Révolution est une sorte de laboratoire où on expérimente des solutions plus ou moins viables, et certaines parviendront jusqu'à nous (...)
[...] L'école du droit naturel reprend ses idées au XVIIIème siècle, en véhiculant l'idée de l'état de nature, qui précède la formation de la société. B. Les sources directes 1. Les principaux maîtres à penser Il y a eu tout d'abord Rousseau (1712-1778), dont l'influence est nette. On a souvent comparé le début du Contrat Social, à celui de la DDHC. On retrouve ensuite, le culte de la volonté générale, repris chez Rousseau, la volonté générale, qui est celle de la majorité, et la volonté générale est obtenue par la participation personnelle de chaque membre de la société. [...]
[...] L'objectif est de créer un homme nouveau c'est pourquoi la révolution chercher à domestiquer l'Église et à instaurer une véritable religion d'État. On dira qu'il s'agit d'une véritable crise d'identité de l'État qui cherche à tout contrôler. La loi des suspects Elle est votée en Septembre 1793, mais elle est précédée de toute une série de mesures très coercitives. Les premières sont prises contre les prêtres qui refusent la nouvelle constitution civile du clergé votée en 1790 (Juillet). Elle prévoyait l'élection des clercs, voulait transformer les circonscriptions territoriales, et imposait la prestation du serment de fidélité des clercs, à la république. [...]
[...] Le contenu est assez banal mais révolutionnaire dans son contexte. B. Le principe de sûreté Beaucoup d'articles existent dans ce domaine. L'article 8 prévoit la non- rétroactivité de la loi pénale. Cependant ce principe sera non respecté. L'article 9 pose le principe de la présomption d'innocence, et condamne les rigueurs lors des arrestations (principe très violé). C. La séparation des pouvoirs Elle est fortement célébrée à l'article 16. C'est un véritable dogme (comme la propriété). Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs assurée, n'a point de constitution Cela va changer la conception de la loi, qui ne provient plus du roi, source de justice. [...]
[...] leur ministère est totalement passif : bouches de la loi C. La pyramide judiciaire 1. Dans le domaine civil Dans ce domaine les constituants sont guidés par trois principes : - la bonté naturelle de l'homme - ils veulent dépouiller le roi de ses prérogatives - ils se méfient des tribunaux (à cause de leur comportement pendant l'ancien régime). Pour eux, le recours à la justice civile n'est qu'un remède subsidiaire, et les litiges devraient trouver une solution par d'autres modes qui privilégient, la raison, l'amitié. [...]
[...] Le pouvoir judiciaire représente la nation, comme les autres pouvoirs. Le pouvoir du juge provient de la nation que ce dernier représente. La justice sera rendue gratuitement par des juges élus à temps par le peuple Constitution de 1791. Les citoyens actifs vont élire le juge, c'est-à-dire, ceux qui paient un impôt (égal à trois journées de travail). Les juges sont ensuite confirmés par une lettre du roi, et nommés pour 6 ans. Le magistrat est un citoyen juge, on n'attend pas de lui des connaissances juridiques, om impose des conditions d'âge et de fortune uniquement. [...]
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