common law, traditions civilistes, Holmes, Georges Gurvitch, Emile Durkheim, Friedrich Carl Von Savigny, Jérémy Bentham
Georges Gurvitch, sociologue russe, écrivait que l'évolution du droit est le résultat d'expériences spontanées et immédiates. Cette expérience est à distinguer de l'expérience réfléchie qui peut être assimilée à la connaissance.
La vie du droit a été rythmé par des événements qui ont eu un aspect formateur. Ces événements sont le résultat de la tentative de mettre à l'essai un système juridique ou une doctrine. Par exemple la révolution française du 4 août 1789 a eu un aspect formateur.
[...] Les juges de la Cour rendraient des décisions à caractère législatif en se basant sur l'opinion publique et des questions de principe, pour se saisir d'une affaire. Souveraine dans les décisions qu'elles rendraient, on peut se poser la question de l'utilité d'un code. En effet, ne devant plus d'une façon générale veiller à l'application du droit des juridictions inférieures, ils n'ont plus à se baser sur les codes juridiques pour appliquer le droit. La première véritable conséquence est l'atteinte aux sources du droit et à la sécurité juridique. Logiquement, si la sécurité juridique est menacée, les sources du droit ne sont plus assurées. [...]
[...] C'est, je crois, la première fois qu'une telle obligation a été inscrite dans une loi du Royaume-Uni. Dans une perspective d'amélioration de son propre droit et pour s'adapter aux enjeux de la mondialisation, les pays tentent d'uniformiser leur droit avec ceux de leurs voisins. Ils s'inspirent ainsi mutuellement de leur expérience pour modifier ou réformer leur propre droit. Par exemple, les principes généraux du droit français sont issus du droit anglais et de même le standard de l'homme prudent et raisonnable utilisé en matière de responsabilité civile est issu de la common law. [...]
[...] Bien que Holmes défende la théorie selon laquelle la vie du droit n'a pas été gouvernée par la logique, mais l'expérience. L'histoire du droit et les réformes récentes démontrent que les deux sont nécessaires à l'évolution du droit. L'enjeu aujourd'hui est de savoir comment les systèmes de droit vont évoluer et continuer de s'adapter au monde juridique quand les traditions et cultures juridiques des pays s'influencent constamment. Georges Gurvitch, l'expérience juridique et la philosophie pluraliste du droit. Revue néo-scolastique de philosophie. [...]
[...] Quelles réflexions vous inspire ce constat de Holmes : La vie du droit n'a pas été gouvernée par la logique, elle l'a été par l'expérience ? Sujet de dissertation : Au regard des droits de common law et de traditions civilistes, quelles réflexions vous inspire ce constat de Holmes : La vie du droit n'a pas été gouvernée par la logique, elle l'a été par l'expérience ? Georges GURVITCH, sociologue russe, écrivait que l'évolution du droit est le résultat d'expériences spontanées et immédiates. [...]
[...] Sans surprise, son projet d'imposer un droit codifié en Angleterre a échoué. En effet, l'Angleterre s'est fondée sur un droit coutumier qui devait être révélé par le juge. Un droit coutumier reconnu et accepter par le peuple, dont la conséquence logique est la légitimité incontestable conférée à ce droit. L'Angleterre n'a cependant pas été toujours contre la codification de son droit, puisqu'elle a codifié son droit criminel au 18e siècle. La codification était incompatible avec les prérogatives du juge. Cela a eu pour conséquence que l'Angleterre n'a pas un système de droit codifié et bien que son droit criminel fut jadis codifié en partie, l'application du droit reste une faculté discrétionnaire du juge. [...]
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