Le référendum met-il en danger la démocratie ?

Julien B.

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Le référendum met-il en danger la démocratie ?

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Thèmes abordés

Référendum, mise en danger de la démocratie, citoyenneté, article 11 de la Constitution, populisme, libertés individuelles, débat public, démocratie libérale, démocratie représentative, Charles de Gaulle

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Résumé du document

À l'origine, dans la démocratie athénienne, la participation des citoyens à l'élaboration des lois s'effectuait à travers une démocratie directe, c'est-à-dire un mode de gouvernement où les citoyens exercent eux-mêmes le pouvoir, sans intermédiaire. L'ensemble des citoyens athéniens étaient alors réunis dans l'Ecclésia et votaient à main levée sur une proposition de loi, mais ils avaient aussi la possibilité de proposer ou d'abroger une loi. À partir du XVIII, sous l'influence de Sieyès, la démocratie va connaitre une profonde mutation : les citoyens ne participeront plus directement à l'élaboration des lois, mais ils donneront mandat à certains d'entre eux pour exercer le pouvoir en leur nom.

Sommaire

Le gouvernement "du peuple" : danger des libertés et droits individuels
1. Le référendum comme imposition de la majorité aux minorités
2. Le référendum comme expression fondée sur l'émotion
Le gouvernement "par le peuple et pour le peuple" : la démocratie représentative en danger par l'expression référendaire
1. La substitution du référendum au droit de vote comme expression démocratique
2. La nécessité d'encadrement du référendum

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Extraits

[...] Dans cet ouvrage, Tocqueville évoque la société américaine dans sa globalité et du développement de la démocratie. Cette démocratie se caractérise par l'égalisation progressive entre les individus, ce qui pose le problème de la « tyrannie de la majorité ». La tyrannie de la majorité n'a rien à voir avec la tyrannie de certaines sociétés dans l'Antiquité, où le tyran a le droit de vie et de mort sur les individus. La tyrannie de la majorité est d'une autre nature : comme la majorité a toujours raison, les minorités peuvent se sentir opprimées. [...]

[...] Le gouvernement « par le peuple et pour le peuple » : la démocratie représentative en danger par l'expression référendaire Si le référendum peut conduire à une remise en question des libertés individuelles, il est aussi dangereux pour la démocratie représentative : les représentants du peuple perdent de leur légitimité à travers le référendum c'est pour cette raison qu'il est indispensable d'encadrer le référendum A. La substitution du référendum au droit de vote comme expression démocratique Il s'agira ici de démontrer que la demande croissante de référendum remet en question la représentativité des élus. [...]

[...] Argument : le référendum est à la fois un outil démocratique et une arme contre celle-ci. En effet, mal encadrer par la loi le référendum peut conduire les gouvernants à remettre en cause les principes de la démocratie libérale et représentative. Explication : nous l'avons dit précédemment le référendum est encadré par l'article 11 de la Constitution de 1958, qui dispose des thèmes sur lesquels le référendum peut être utilisé : « l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale, ou environnementale de la nation et aux services publics ». [...]

[...] Le référendum comme imposition de la majorité aux minorités Il s'agira ici de démontrer comment le référendum peut nuire aux droits et libertés individuels que reconnait la démocratie. Argument : le référendum suppose l'imposition de la volonté de la majorité sur les minorités. De telle sorte, les minorités peuvent se sentir oppressées, et voir leurs droits ou libertés abrogés. Ce mécanisme s'appelle la « tyrannie de la majorité ». Explication : l'expression la « tyrannie de la majorité » provient de Tocqueville dans son ouvrage « De la démocratie en Amérique » de 1835. [...]

[...] Argument : le référendum est une question posée aux citoyens, et leur réponse détermine l'issue de la proposition de loi : soit elle est acceptée, soit elle est refusée. Mais cette réponse est largement influencée par les débats publics, les discours d'hommes politiques, et plus largement les médias. Explication : le débat public est le lieu de rencontre entre des idées ou opinions antagonistes. Ce débat public est diffusé au sein de la société à travers les « mass médias », c'est-à-dire l'ensemble des supports de diffusion massive de l'information (la presse, la radio, la télévision Cette diffusion massive de l'information contribue à véhiculer le « populisme ». [...]

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