Le droit français est largement redevable à trois apports fondamentaux : de Rome, du Christianisme, germano-franc.
Sur le plan juridique, la consistance de l'héritage romain est considérable. Lorsque les peuples barbares sont arrivés en Gaulle (III et Ve siècles), ils n'ont pas pu éclipser le droit romain, les institutions romaines pour plusieurs raisons. Ces hommes étaient peu nombreux et peu oppressifs. De plus, leurs droits et leurs institutions étaient extrêmement rudimentaires alors qu'en face, l'édifice juridique et institutionnel était remarquable.
Par conséquent, les barbares ne pouvaient pas imposer aux populations de l'empire de renoncer à ce qu'elles connaissaient. Le droit romain va marquer la période franque. Le plus remarquable est qu'un jour le droit romain renaîtra des résurgences à différentes périodes de notre Histoire. Ces hommes vont emprunter aux Romains dans deux domaines principaux : le pouvoir et le droit. L'Empire romain restera le modèle du pouvoir et le droit romain le modèle du droit encore à l'époque contemporaine
[...] Ces fondements du pouvoir ne disparaîtront pas. La monarchie conservera, même en période de déclin, une légitimité propre. Non seulement il y a cette doctrine mais à l'époque, tous les grands titulaires du pouvoir vont hériter du modèle politique carolingien. C'est le modèle du prince gouvernant par le Conseil et l'aide de ses fidèles. Le déclin carolingien va laisser de profondes traces dans le monde féodal dès Xème et XIème siècles. Le Moyen-Age va d'abord hériter d'un système de liens personnels. [...]
[...] Le droit romain ne disparaît pas pour autant et a inspiré de nombreux textes de l'époque franque. De plus, l'Occident connaîtra des renaissances du droit romain (VIIème et XVIème siècles). Le droit de la France méridionale (en opposition au droit écrit du Nord appartenant aux Romains qui va rester en vigueur jusqu'en 1789 (révolution)). Il est difficile de s'écarter du droit romain. La filiation entre ce système et le nôtre est marquée en matière de propriétés, mariages, personnalités juridiques, successions, de contrat. Il est partout en droit privé. [...]
[...] Ceci était différent dans la cité antique car la Religion et l'Etat étaient liés. Toutefois, l'Eglise s'intéresse aussi au pouvoir. Le pouvoir laïque a une origine divine. Dieu a donné son pouvoir au Prince. «Tout pouvoir vient de Dieu» (Saint-Paul). Plan institutionnel L'Eglise présente une organisation centralisée qui servira de modèle aux Etats laïques d'Occident. Grand prestige : l'évêque de Rome parvient à imposer son autorité à l'Eglise au IVème siècle et devient le pape. Il se voit reconnaître des pouvoirs (pouvoir juridictionnel en matière religieuse, pouvoir exécutif et pouvoir législatif). [...]
[...] Il y a chez l'empereur carolingien la volonté d'un droit unitaire qui s'applique à tous. Cette volonté est héritée de la tradition impériale romaine. Ils vont faire des textes (capitulaires= petits chapitres). La législation est très importante car s'applique théoriquement à l'ensemble de l'empire mais c'est une brève parenthèse dans l'Histoire du droit public qui ne survit pas aux épreuves du IVème siècle. La volonté d'unité va donc disparaître. Il y a eu un effort d'unité qui plus tard servira de modèle aux rois de la troisième race, les Capétiens. [...]
[...] ) qui vivent sur un même territoire franc. Quel droit est donc applicable ? L'application du doit dans le royaume se fait selon un principe de la personnalité des lois. Selon ce principe, la loi est faite par les hommes d'une race déterminée et elle s'applique à eux où qu'ils se trouvent. Par définition, la loi personnelle de chaque individu est sa loi d'origine (la loi de ses parents). Après quatre siècles d'application ce principe ne résiste pas à l'usure du temps car avec celui-ci les peuples fusionnent et de plus en plus on oublie le droit de chaque peuple (mariage mixte). [...]
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