Loi des XII tables, édit des prêteurs, sources du droit romain, Pomponius, Enchiridion, plèbe, magistrature, lex Hortensia, droit prétorien, citoyenneté romaine
Sextus Pomponius est un juriste romain ayant vécu au IIe siècle de notre ère. De ce fait, il vit sous le règne de l'empereur Hadrien, Antonin le Pieux ainsi que Marc Aurèle. On l'associe souvent à Gaius puisqu'il vécut au même siècle. Il est connu pour avoir commenté plusieurs travaux d'autres juristes et hommes politiques et est l'auteur de quelques oeuvres comme "Enchiridion". Le terme "Enchiridion" est d'origine grecque et il correspond à un traité. Le document étudié est un extrait de ce traité, où Pomponius traite de l'origine du droit romain et de son évolution.
[...] La loi a pour but de garantir la propriété et de déterminer des règles juridiques en matière de succession et également en matière familiale puisque la loi des XII tables va tenter de limiter la puissance paternelle. De plus, la loi des XII tables est désignée comme une victoire pour la plèbe en matière de droit public puisque la plèbe a réussi à imposer la limitation du pouvoir accordé aux magistrats, et surtout aux plus importants d'entre eux, l'imperium consulaire. Les consuls vont, en effet, perdre leur fonction judiciaire. La loi des XII tables est aux comices centuriates, une assemblée composée de patriciens et plébéiens. Cette assemblée permet alors l'implication des plébéiens dans le processus législatif. [...]
[...] En théorie, en début de charge, le nouveau prêteur peut créer un nouvel édit toutefois, l'édit de l'ancien prêteur est souvent repris et enrichi par le nouveau magistrat en charge. Le droit prétorien est très concret, il permet d'être en accord avec l'actualité et les situations politiques, économiques, sociales et juridiques. De par les conditions établies par le prêteur, il est précisé dans quels cas les Romains sont protégés par la justice ou non. Le droit prétorien permet de s'adapter avec l'expansion militaire et donc géographique de Rome. En effet, les nouveaux territoires permettent le développement du commerce et donc de nouvelles richesses. [...]
[...] Pour comprendre ce que sont les prêteurs, il faut étudier quels sont les rôles des prêteurs et ensuite savoir quelles sont les caractéristiques du droit prétorien A. Le droit prétorien, une magistrature source de droit À Rome, les magistrats représentent l'autorité. On peut trouver au sein de la République romaine huit magistratures tels que le consulat, la censure, le tribun de la plèbe, mais aussi la préture. Après 242 avant notre ère, le préteur avait un certain rôle dans la justice. [...]
[...] Les patriciens se servaient des règles coutumières afin de profiter du peuple puisque ces règles n'étaient pas écrites. La domination des patriciens sur la Plèbe engendra des conflits et se termina par l'élaboration de la loi des XII Tables, la première loi romaine. Sextus Pomponius retrace l'établissement de cette loi, résultant d'une campagne politique menée par un tribun de la plèbe, un magistrat représentant le peuple. Il s'agissait alors de limiter les pouvoirs des magistrats, qui disposaient de l'imperium, un pouvoir touchant de nombreux domaines tels que les domaines militaires, juridictionnels et coercitifs. [...]
[...] En outre, la loi des XII tables opère à la différence entre les deux peuples. En effet, elle interdit les mariages entre patriciens et plébéiens. Le Patriciat pourrait être alors considéré comme une élite puisqu'on veut garder la présence du sang patricien dans les grandes fonctions. Cette loi reconnaît malgré cela de nombreux droits aux citoyens romains et leur permet d'être protégés par la justice. Pour pouvoir demander justice, les citoyens doivent répondre à certaines conditions, ceci est appelé la procédure des actions de la loi. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture