En Orient, les premières créations du Droit s'inscrivent de deux manières :
- sur des tablettes d'Argile, des stèles de pierre que l'on trouve dans la Mésopotamie ancienne. Ce Droit est un Droit pragmatique, conçu par les Hommes pour les Hommes.
- La Bible évoque les Droits du peuple d'Israёl. C'est un Droit exprimé par Dieu, un Droit révélé, conçu par Dieu pour les Hommes. Ce Droit est donc au carrefour de deux influences : humaine et divine, entre une pratique humaine et un idéal divin.
La pratique orientale :
Le Droit qui naît de la pratique orientale va trouver deux expressions essentielles :
- l'une est utilisée par les gouvernements pour imposer leurs Droits. Ceux qui gouvernent se disent inspirés par les Dieux. Ce Droit sert d'argument au pouvoir.
- L'autre concerne la vie privée. L'écriture du Droit permet de fixer les transactions, les négociations entre particuliers. Les 1ers documents d'argile ont pour fonction de certifier la réception d'objet ou d'animaux. Ces tablettes sont des actes de la pratique qui servent aux échanges.
[...] Elles furent trouvées au sud de l'actuel Irak. La 9/10ème de ces tablettes à nature juridique. Sur la plupart se trouve inscrit un chiffre noté par une encoche et un signe représentant un animal, une chose. Le chiffre est la preuve d'un document comptable et la nécessité du Droit s'inscrit dans un argument économique. L'argument économique La Mésopotamie n'a pas de frontières naturelles infranchissables, donc les échanges sont favorisés. Le commerce se fait avec le MO Iranien, l'Asie Mineure et le Caucase. [...]
[...] Ce procédé est destiné à empêcher les falsifications. Si un doute apparaît quant au texte rédigé sur l'étui, les parties à l'acte se rendent alors devant un juge qui est habilité à briser les sceaux pour constater l'égalité des écrits. Ce procédé sera remplacé par la technique de l'original multiple : c'est la multiplication de l'acte dressé en plusieurs exemplaires que chaque partie à l'acte conserve. Ces précautions traduisent la naissance d'un formalisme caractéristique de la relation de droit. La relation de Droit La 1re expression d'une relation de droit est l'écrit. [...]
[...] Ce sont donc des mémoires de transaction. Le droit appelle donc une formulation pour s'élaborer. La Formulation L'acte juridique est une manifestation de volonté accomplie en vue de produire des effets de droit et parmi ces actes de la pratique : la vente. La vente, souvent formulée par document, met en avant 2 parties et un objet à vendre qui est essentiel. Les 1res formules de vente écrites placent l'objet en tête. Ainsi, la formule type à l'origine dite objective est : Une chose de A a acheté B pour tel prix. [...]
[...] Non seulement les deux volontés doivent s'accorder sur la qualification, mais aussi s'engager dans la relation - engagement toujours symbolisé par une empreinte. Ex : dans l'argile : ongle de pouce, ourlet de vêtement, bouton, sceau. Ces marques manifestent la volonté d'une personne. Par cet acte elle se trouve engagée dans la relation de droit. Le droit appelle toujours à une participation de l'Homme. L'écrit va donc tirer sa force probante de l'engagement des parties et des témoins. La relation de droit doit être publique. Sa publicité est nécessaire. La Publicité Les témoins sont entre 5 et 20. [...]
[...] Les thèmes abordés ne sont pas définis. Ce texte ne présente que des solutions à des cas. Ce Droit-là ne cherche pas à définir dans l'abstrait toute son originalité réside dans sa formulation. La Formulation La construction de chaque article est à chaque fois pratiquement identique. Ex : concernant le faux témoignage : art 1 : Si un Homme a porté contre un autre une accusation de meurtre, sans en fournir la preuve : / l'accusateur sera mis à mort. [...]
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