Évolution, principe d'égalité, Ancien Régime, Empire, Rousseau, Montesquieu, Beccaria, Diderot, Tiers-Etat
« Tous les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit », Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789. Cet article est l'aboutissement d'un long combat mené par les révolutionnaires. En effet, au XIe siècle, Gérard de Cambrai et Adalbéron de Laon observent une société d'ordre appelé « société tripartite ». Elle est composée de deux ordres naturellement privilégiés, Le Clergé et la Noblesse, et d'un ordre non privilégié par la nature, le Tiers–Etat. De ce fait, on trouve une société fondée sur l'inégalité due notamment à la différence de statut des ordres. Le Clergé joue un rôle important dans l'assistance et l'enseignement, la Noblesse protège le pays contre toute atteinte à la sûreté de celui-ci et le Tiers-Etat travaille et paye les impôts. Dans son œuvre « Traité des ordres », Charles Loyseau dira qu'il a été l'observateur d'une société organisée, ordonnée. De plus, l'ascenseur social est bloqué, un paysan ne peut échapper à son statut, car les anoblissements ou l'acquisition d'une charge anoblissant sont de plus en plus rares. À la fin de l'Ancien Régime, la Nation a vocation à représenter la société d'ordre c'est-à-dire les intérêts particuliers de chaque ordre.
[...] Le suffrage est censitaire à degré avec des conditions toujours plus restreintes selon les degrés. Cette volonté de retourner à la théorie de l'électorat fonction est voulue, car les constituants souhaitent écarter le peuple du pouvoir, ils se méfient du peuple. Du Consulat à l'Empire : une égalité imparfaite Une inégalité masquée Sous le Consulat, Napoléon Bonaparte est nommé premier consul. Il se veut l'héritier de la révolution pour cela, le suffrage universel masculin est rétabli. En théorie, ce suffrage permet à tous les hommes de voter et donc de les considérer égaux. [...]
[...] Le 10 juin 1789, Sieyès présente une motion et invite officiellement les deux autres ordres à le rejoindre. Enfin le 12 juin 1789, le Tiers-Etat commence l'appel nominal de tous les députés, tous ordres confondu et donc tout député absents n'aura pas vocation à représenter la Nation en son entier. C'est donc officiellement que le Tiers-Etat veut mettre à mal la monarchie absolue. Sieyès, dans son œuvre Qu'est ce que le Tiers-Etat exprime que le Tiers-Etat est la force vive du royaume et qu'il est à lui seul le représentant de la Nation. [...]
[...] Le principe d'égalité était repoussé sous l'Ancien Régime, car le peuple était résigné à vivre dans une société basée sur les disparités de fortunes. Au sein même des ordres, les disparités de fortunes étaient possibles tel que dans le Tiers-Etat, paysans et bourgeois se côtoyaient. Mais, les mécontentements ont permis d'aboutir à la reconnaissance d'un peu plus d'égalité au fur et à mesure des siècles. Comment le principe d'égalité a-t-il évolué de 1774 à 1814 ? Dans un premier temps nous verrons que l'aristocratie a longtemps repoussé le principe d'égalité et qu'il a évolué de manière asymétrique (II). [...]
[...] Les philosophes Sieyès et Montesquieu sont favorables à cette théorie qui suppose l'élection de représentants au peuple, car pour Sieyès l'ère de la production ne permet pas au peuple de s'intéresser à la vie politique. Pour Montesquieu, tous les hommes ne sont pas doués de discernement. C'est pourquoi dans la Constitution du 3-14 septembre 1791, les hommes ne sont pas égaux sur le point politique. Tous ne sont donc pas des citoyens. Enfin, le Décret d'Allard supprime les corporations c'est-à- dire que tous les hommes peuvent désormais pratiquer le métier de leur choix. On prône le principe de la méritocratie. [...]
[...] Cette codification permet de lutter contre l'arbitraire de l'Ancien Régime. Enfin, c'est aussi mettre en évidence le principe de sureté considéré comme un droit naturel et imprescriptible par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 aout 1789. En effet, les articles 7 et 9 reprennent les principes énoncés par Beccaria c'est-à-dire la légalité des incriminations et des peines, la présomption d'innocence, la proportionnalité des peines et des délits ainsi que la non-rétroactivité des lois. Les hommes sont donc devenus réellement égaux devant la loi, ce qui protège leurs libertés individuelles. [...]
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