Le Parlement est de nos jours composé de deux chambres qui sont chargées d'établir la loi du pays. Dans l'Ancien régime, le Parlement correspond à une justice déléguée par le roi. Il nous est ici demander d'analyser le sujet suivant : « le rôle du Parlement du 12ème au 18ème siècle ». Le rôle du Parlement sous l'Ancien régime, comme au Moyen-âge du reste, est de rendre la justice au nom du roi. Le Parlement est composé de diverses cours souveraines, comme celle de Paris ou celles de province. Ces cours participent dans un premier temps à la législation royale et ce sont dans un second temps des juridictions qui rendent des arrêts qui ne peuvent être frappés d'appel, en ce sens elles créent des arrêts de règlement. Leur jurisprudence est même source de droit. Le roi étant « source de toute justice », le Parlement qui exerce la justice au nom du roi, a de ce fait une compétence exactement semblable à celle du roi : cette compétence est universelle, le Parlement est juge de droit commun. Le Parlement possède des fonctions judiciaires et extrajudiciaires.
Il n'a existé pendant longtemps qu'un Parlement qui siégeait à Paris, puis le roi crée du fait de l'extension du domaine royal, douze nouveaux Parlements, dont les fonctions sont équivalentes. En ce sens, les rôles sont les mêmes.
Les grands enjeux présents ici sont donc, la fonction législative, la place du roi, la loi, le Parlement, la justice ou encore la réforme. (...)
[...] Le rôle du parlement du 12ème au 18ème siècle Le Parlement est de nos jours composé de deux chambres qui sont chargées d'établir la loi du pays. Dans l'Ancien régime, le Parlement correspond à une justice déléguée par le roi. Il nous est ici demander d'analyser le sujet suivant : le rôle du Parlement du 12ème au 18ème siècle Le rôle du Parlement sous l'Ancien régime, comme au Moyen-âge du reste, est de rendre la justice au nom du roi. [...]
[...] Dans un premier temps, le rôle du Parlement découle entièrement de la volonté du souverain. Cependant, le Parlement tend à s'opposer à la monarchie et à revendiquer une certaine autonomie. II. Un Parlement qui tend progressivement à s'émanciper de la tutelle royale Le roi occupe une place primordiale mais de nombreuses affaires marquent la volonté d'affirmation du Parlement. A. La place du roi dans le rôle du Parlement Cette partie est importante car elle montre que le rôle du Parlement est en- deçà de celui du roi, qui reste l'autorité suprême. [...]
[...] Création d'un Parlement nouveau avec des magistrats tirés du Grand conseil. Toutefois, Louis XVI abroge le 12 novembre 1774 l'édit de 1771 et le Parlement de Paris et les cours souveraines sont rétablies. On reprend la citation de Maupeou : le roi veut perdre sa couronne ; il est bien le maître B. Un Parlement très sollicité au 17ème siècle Les conflits entre la monarchie et les Parlements souverain son nombreux dès le 16ème siècle. Du fait des guerres de religions, les occasions d'intervention du Parlement de Paris se multiplient. [...]
[...] Profitant de l'occasion, l'ensemble des cours souveraines de province empêche des réformes royales, portant sur la question des impôts, celle janséniste apparait également. Les cours de justice entendent au 18ème siècle faire pression sur la royauté et suspendent le cours de la justice. Le rôle du Parlement tend à s'affirmer et à connaitre une plus grande autonomie. La Parlement de Paris veut être à la tête des parlements face à ceux de provinces. Mais au 18ème siècle, le Parlement de Paris les unis dans un rôle unificateur afin de mieux lutter contre la monarchie. [...]
[...] Un Parlement stable et organisé qui assure un rôle légitimé Le roi délègue à son Parlement une justice royale, il ne siège qu'exceptionnellement au Parlement dès le 12ème siècle. Les sessions judiciaires de la Cour du roi se fixent à Paris, tandis que le reste de la curia continue d'accompagner le roi dans ses déplacements. Au début du 13ème siècle, cette sédentarisation permet l'essor du Parlement : des sessions régulières se tiennent plusieurs fois dans l'année à l'occasion de grandes fêtes religieuses. Le Parlement devient permanent. [...]
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