Un vent de critique souffle sur l'Europe, les philosophes des Lumières vont connaître leurs idées, qui commencent avec Locke, qui publie deux ouvrages, l'Essai sur l'entendement humain (1690), et l'Essai sur le gouvernement civil. Ils mettent en relief des tendances favorables à la tolérance, aux droits des individus, et le droit pénal est donc mis à mal. On critique le système des délits et des peines, mais également l'organisation judiciaire ainsi que la procédure.
Les réformateurs plaident pour une répression plus efficace, mais plus modérée. Pour eux, la répression doit être réduite à ce qui est nécessaire pour l'intérêt de la société. Pour eux, il faut réduire la liste des délits, en mettant fin à la confusion entre crime et pêché. Il s'agira donc, d'extraire du droit pénal, les actes qui expriment la liberté de pensée ou de conscience. Cette prise de conscience va entraîner un adoucissement avant la Révolution. Cette oeuvre de codification révolutionnaire est restée cachée, puis réinventée par Napoléon (...)
[...] Le roi demandait aux gens intéressés par le droit pénal d'envoyer au Garde des sceaux toutes les propositions. Le roi demandait aux juges, la motivation des jugements et arrêts, et élargissait la possibilité du recours en grâce. Ce fut la dernière mesure prise par le roi et elle ne fût pas appliquée car les parlements ne l'ont pas autorisée. En 1788 Louis XVI convoque les états généraux, les cahiers de doléances sont rédigés début 1789, ils exigent des réformes en matière criminelle, et surtout la rédaction d'un Code pénal précis. [...]
[...] Des sentences cruelles et excessives sont toujours prononcées, comme celui du chevalier de La Barre, accusé de blasphème. Il a été condamné à l'ablation de la langue par simulacre, puis condamné à la roue. L'adoucissement de la jurisprudence ne s'adoucie que dans certains secteurs et il n'y a pas d'étude d'ensemble. Il faut également tenir compte d'une distorsion entre le principe et son application. Par exemple, la répression de la prostitution n'a jamais été aussi sévère qu'on l'avait écrit, les ordonnances de police du XVIIème siècle menace les prostituées d'avoir le nez coupé, mais on ne trouve aucune trace de cette sanction dans la pratique, ce qui faisait dire que le droit était trop sévère, et que les lois ne s'appliquaient pas à cause du trop grand nombre de coupable à punir La législation : entre répression et adoucissement A. [...]
[...] On dit qu'il est le précurseur du droit pénitentiaire contemporain. Montesquieu (1689-1755) Il développe ses idées dans les Lettres persanes, et De l'esprit des lois (1748). Il insiste sur la supériorité de la prévention, ainsi que la nécessité de mieux proportionné les peines, parce qu'« une peine modérée et certaine faut mieux qu'un châtiment excessif et aléatoire Il prend en effet, l'exemple du Japon. Il critique, l'inégalité des peines, l'arbitraire des juges, la confiscation des biens qui nuit à toute une famille innocente. [...]
[...] Il fait une véritable systématisation, dominée par deux idées générales : - la légalité des incriminations et des peines : pour lui, les incriminations doivent être énumérées par la loi, et non découvertes par le juge. L'interprétation de la loi doit être littérale. Le principe de légalité s'applique aussi aux peines, qui doivent être fixes, qui ne peuvent pas admettre de circonstances atténuantes, et qui ne peuvent être graciées. Il est hostile à toute intervention non législative. - une pénologie utilitaire : Beccaria repousse les idées antérieures (expiation, vengeance divine, etc. Pour lui, la fonction des châtiments est limitée à l'utilité sociale. Il souhaite des peines modérées, mais certaines et promptes. [...]
[...] Les invalides devant faire l'objet de secours, et les valides devant travailler. Comment vont-ils travailler ? Ils seront renvoyés sur leur lieu de naissance et soumis à des travaux forcés. On les condamne à la flétrissure de la lettre et certains sont envoyés aux galères. B. L'adoucissement de la répression à la veille de la Révolution Dès son avènement, Louis XVI s'efforce d'humaniser le droit pénal. Une ordonnance de 1775 aboli la peine de mort en cas de désertion, sauf en temps de guerre. La question préparatoire est supprimée en 1780. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
